NET VOLLEY BALL SENIORS DE BEYNE

Dénomination : NET VOLLEY BALL SENIORS DE BEYNE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 553.884.351

Publication

27/06/2014

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R�serv�

au

Moniteur

belge

" Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : Se9<56-�.

D�nomination (en entier) Net Volley Bail Seniors de Beyne asbl

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbl

Si�ge : rue Joseph Hodeige, 153 4030 Grivegn�e Belgique

Objet de l'acte : Constitution

Statuts de l'asbl Net Volley Bali Seniors de Beyne

Entre

-Madame Cools Dani�le, rue aux Fr�nes, 25 4020 Li�ge,

n�e le 20.11.1957 � Ougr�e,

-Monsieur Dauby Bernard, rue Neuve, 16 4650 Herve, n� le 24.10.1936 � Herve,

-Madame Kouache Rafika, rue Joseph Hodeige, 153 4030 Grivegn�e,

n�e le 13.05.1954 � Gouraya (Alg�rie),

-Madame Minguet Yolande, rue Beiletlamme, 20 4610 Beyne-Heusay,

n�e le 22.02.1947 � Aywaille,

-Monsieur Raskin Marcel, Grand Route, 414-4610 Beyne-Heusay,

n� le 29.04.1945 � For�t,

-Monsieur Vanzuyt Raymond, rue du Ch�ne, 13 4610 Beyne-Heusay,

n� le 02.01,1944 � Ixelles.

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921

telle que modifi�e par la loi. du 11 d�cembre 2002,

Titre I: D�nomination - Si�ge Social - Dur�e

Art. 1- L'association est d�nomm�e : Net Volley Bali Seniors de Beyne.

Tous les actes et documents �manant de l'association mentionneront la d�nomination de l'association,

suivie du sigle asbl ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.

Art. 2 - Son si�ge social est �tabli � : rue Joseph Hodeige, 153 Grivegn�e 4030 dans l'arrondissement

judiciaire de LIEGE. Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale selon la proc�dure de la

modification des statuts dans tout autre lieu situ� sur le territoire de la F�d�ration Wallonie-Bruxelles.

Toute modification du si�ge social sera publi�e sans d�lai aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 3 - L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Titre Il : But - Objet

Art. 4 - L'association a pour but de promouvoir la pratique du Net Volley Bail Seniors.

Art. 5 - L'association a pour objet : l'organisation d'activit�s li�es � la pratique du Net Volley Bali Seniors, de cours, de comp�titions, de formations, de stages.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet, peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

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MOA 22

Titre Ill : Membres

Section 1 : Admission

Art. 6 - L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois,

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi ou les

pr�sents statuts.

Tous les membres ont l'obligation de respecter les statuts et r�glements de l'association,

Art. 7 - Sont membres effectifs :

1 / Les comparants au pr�sent acte.

2/ Tout membre adh�rent admis par d�cision du conseil d'administration r�unissant les 213 des voix

pr�sentes ou repr�sent�es.

Sont membres adh�rents ;

Tous ceux qui participent aux activit�s de l'association, apr�s avoir satisfait aux obligations d'affiliation

impos�es par le conseil d'administration, conform�ment aux prescriptions de la f�d�ration.

Le membre adh�rent peut, sur demande, �crite ou par courriel, adress�e au Conseil d'administration de

l'association, acqu�rir la qualit� de membre effectif six mois apr�s son affiliation.

La d�cision du conseil d'administration est souveraine.

Section 2 : Droits et obligations des membres adh�rents

Art. 8 - Les membres adh�rents n'ont que les droits et obligations qui leur sont attribu�s par la loi ou les pr�sents statuts, dont notamment, le droit d'�tre pr�sent � l'assembl�e g�n�rale mais uniquement avec voix consultative, le droit de b�n�ficier des services que l'association offre � ses membres et l'obligation de respecter les statuts ot r�glements de l'association.

Section 3 ; D�mission, exclusion, suspension

Art. 9 - Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit ou courriel leur d�mission au conseil d'administration de l'association.

Est en outre r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire ou par courriel.

Le membre effectif peut �tre propos� � l'exclusion par le conseil d'administration lorsque ce membre s'est rendu coupable d'une Infraction aux statuts ou au r�glement d'ordre int�rieur ou encore lorsqu'il a adopt� un comportement qui nuirait � l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

L'exclusion d'un membre effectif est de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale statuant au scrutin secret et � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou valablement repr�sent�s.

En attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale concernant l'exclusion d'un membre effectif le conseil d'administration peut suspendre ce membre.

La suspension d'un membre effectif peut �tre prononc�e par le conseil d'administration � la majorit� des 2/3 des voix des administrateurs pr�sents et pour autant que les deux tiers au moins des administrateurs soient pr�sents ou valablement repr�sent�s.

Le membre effectif dont la suspension est envisag�e sera entendu par le conseil d'administration avant que celui-ci ne statue, ce membre effectif pourra se faire assister par le conseil de son choix.

Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la p�riode de suspension prononc�e � titre temporaire par le conseil d'administration, les droits du membre effectif sont suspendus.

Le membre effectif propos� � l'exclusion est invit� � faire valoir ses explications devant l'assembl�e g�n�rale avant que celle-ci ne statue, ce membre effectif pourra, s'il le d�sire, �tre assist� du conseil de son choix.

La sanction d'exclusion prise � l'�gard d'un membre effectif lui est notifi�e par lettre recommand�e sur laquelle la sanction et d�ment motiv�e.

Art. 10 Exclusion, suspension d'un membre adh�rent

Le membre adh�rent peut �tre exclu de l'association lorsqu'il s'est rendu coupable d'une infraction aux statuts ou au r�glement d'ordre int�rieur ou encore lorsqu'il e adopt� un comportement qui nuirait � l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

L'exclusion d'un membre adh�rent peut �tre prononc�e par le conseil d'administration � la majorit� des 2/3 voix des administrateurs pr�sents ou valablement repr�sent�s.

En attendant de rendre une d�cision d'exclusion, le conseil d'administration peut pr�alablement suspendre le membre adh�rent de toutes activit�s.

MOD22

La suspension d'un membre adh�rent peut �tre prononc�e � la majorit� simple des voix des administrateurs pr�sents ou valablement repr�sent�s.

Le membre adh�rent propos� � l'exclusion ou � la suspension est invit� � faire valoir ses explications devant le conseil d'administration avant que celui-ci ne statue. Ce membre pourra, s'il le d�sire, �tre assist� d'un conseil de son choix.

Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la p�riode de suspension prononc�e � titre temporaire par le conseil d'administration, les droits du membre adh�rent sont suspendus.

La sanction d'exclusion ou de suspension prise � l'�gard d'un membre adh�rent lui est notifi�e par lettre recommand�e.

Art. 11 - Le membre d�missionnaire, sanctionn�, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni remboursement quelconque de cotisation.

Art. 12 - Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi de 1921 relative aux ASBL.

Titre IV : Cotisations

Art, 13 - Les membres effectifs et adh�rents paient une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fix� par le conseil d'administration et soumis au vote de l'assembl�e

g�n�rale suivante,

Il ne pourra pas �tre sup�rieur � 500 Euros.

ll est identique pour les deux cat�gories de membres, effectifs et adh�rents,

Une affiliation tardive dans la saison ne donne pas lieu � une quelconque modification du montant de la

e cotisation.

Titre V : Assembl�e g�n�rale

e Art. 14 - L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres.

Art. 15 - L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1.Les modifications aux statuts,

2, La nominaticn et la r�vocation des administrateurs,

3, L'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs,

N4.La dissolution volontaire de l'association,

� 5, L'exclusion de membres,

6. La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale,

7, Toute modification du montant de la cotisation,

et Art. 16 - Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social,

et L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout temps par d�cision du Conseil

et

d'administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres. Chaque r�union se tiendra

aux : jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation. Tous les membres doivent y �tre convoqu�s,

DL

Art. 17 - L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire, ou courriel adress�e au moins huit jours avant l'assembl�e et sign�e par le secr�taire, au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un cinqui�me des membres

:r. et signal�e quinze jours avant la date de l'assembl�e doit �tre port�e � l'ordre du jour. L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement que sur les points inscrits � l'ordre du jour.

Art. 18 - Chaque membre effectif dispose d'une voix, Il peut se faire repr�senter par un autre membre

et

effectif au moyen d'une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Art. 19 - L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou � d�faut par le vice- pr�sident ou l'administrateur le plus �g�.

Art. 20 - L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres sont pr�sents ou

repr�sent�s.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

En cas de partage des voix, le point sera soumis � discussion jusqu'� ce qu'une majorit� se d�gage.

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MO022

Art. 21 - L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou la transformation de la soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 5, 20,et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art, 22 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre,

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe sans d�lai et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs.

Titre VI : Administration

Art, 23 r L'association est g�r�e par un conseil d'administration,

Le conseil d'administration est compos� de trois personnes au moins et de 7 personnes au maximum, nomm�es par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs pour un terme de trois ans et, en tout temps, r�vocables par elle.

Tout administrateur est libre de se retirer de ['association en adressant sa d�mission par �crit au conseil d'administration,

La r�vocation des administrateurs ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art, 24 - En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par

l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortant sont r��ligibles,

Art. 25 - Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art. 26 - Le conseil se r�unit sur convocation du secr�taire. II forme un coll�ge et ne peut statuer que si la

majorit� simple de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Chaque administrateur dispose d'une voix. I[ peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen

d'une procuration �crite. Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-

verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�ciale

Les d�cisions prises d�mocratiquement par le conseil d'administration sont opposables � tous les

administrateurs qui doivent les ratifier m�me, et surtout, s'ils ont �t� minoritaires lors du vote.

Ils s'interdisent express�ment toute critique � l'ext�rieur du conseil d'administration.

Tout manquement de ce genre peut faire l'objet de sanctions.

Art. 27 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale sont de la comp�tence du conseil d'administration.

Art. 28 - Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un(e) ou plusieurs administrat(eurs) (rices) - d�l�gu�(e)s choisi(e)s en son sein oU en dehors et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Lors de chaque conseil d'administration, un rapport d'activit� devra �tre effectu� par la ou les personnes d�l�gu�e(s) � la gestion journali�re.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 29 - Les personnes habilit�es � repr�senter l'association agissent conjointement � deux. Elles sont choisies par le conseil d'administration en son sein ou m�me en dehors.

Ces personnes n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � ['�gard des tiers.

L'association est en outre repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs d�l�gu�s par �u en vertu d'une d�cision du conseil d'administration.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe sans d�lai, et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

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rs's s MOl7 2.2

Art. 30 - Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Art. 31 - Le secr�taire ou le pr�sident sont habilit�s � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

Art. 32 - L'engagement d'un entra�neur est de la responsabilit� du conseil d'administration. Afin d'�viter tout

conflit d'int�r�t, la qualit� d'entra�neur est incompatible avec celle de membre effectif.

Toutefois, si l'entra�neur le souhaite, il peut obtenir la qualit� de membre adh�rent.

Titre VII : Dispositions diverses,

Art. 33 - En compl�ment des statuts, le conseil d'administration �tablira un r�glement d'ordre int�rieur. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une d�cision du conseil d'administration, statuant � la majorit� simple.

Art. 34 - L'exercice social commence le 1 er mai et se termine le 30 avril.

Art. 35 - Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire,

Ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 36 - En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Le transfert de l'actif net se fera vers une asbl qui poursuit un objet social similaire.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, s�nt d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL

Art. 37 - Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 11 d�cembre 2002 r�gissant les ASBL

Titre VIII : Lutte contre le.dopage et s�curit� des sportifs

Art. 38 - Le r�glement d'ordre int�rieur comprendra notamment les dispositions pr�vues par la r�glementation et la l�gislation applicables en Communaut� fran�aise en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive:

Art. 39 - L'association fait conna�tre � tous ses membres

1/ Le document explicite et p�dagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature r�elle et les cons�quences nocives de l'utilisation de substances et moyens vis�s au 2�,

2/ D�s chaque mise � jour, la liste des substances et des m�thodes interdites en mati�re de dopage adopt�e en application de l'arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise du 8 d�cembre 2011 portant ex�cution du d�cret relatif � la lutte contre le dopage,

3/ La r�glementation sp�cifique de lutte contre le dopage pr�cisant, en cas de violation de ce r�glement, la proc�dure applicable et le bar�me des sanctions.

Art, 40 - L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropri�es pour assurer la s�curit� de ses membres aux activit�s mises sur pied par elle-m�me ou sous sa responsabilit�. Ces mesures doivent concerner tant les �quipements utilis�s que les conditions mat�rielles et sportives de l'organisation.

M. 41 - L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa f�d�ration

concernant :

1/ Les droits et devoirs r�ciproques des membres et des clubs,

2/ Les mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application,

3/ L'exercice du droit � la d�fense et � l'information, pr�alable � toute sanction �ventuelle.

Art. 42 - L'association a �galement l'obligation de communiquer � tous ses membres un sommaire des r�gles relatives � la s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur dans la f�d�ration � laquelle elle est

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affili�e, ainsi qu'un sommaire des r�gles relatives au transfert �dict�es par la f�d�ration et un aper�u des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs,

L'ensemble des documents relatifs aux r�gles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont tenus � disposition des membres au si�ge de l'association.

Dispositions transitoires

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Exercice social

Par exception � l'article 34, le premier exercice d�butera ce 13 juin 2014 pour se cl�turer le 30 avril 2015.

Premi�re assembl�e g�n�rale

La premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice

social.

Administrat(eurs)(rices)

Ils d�signent en qualit� d'administrat(eurs)(rices)

Madame Cools Dani�le

Monsieur Dauby Bernard

Monsieur Gonze Serge

Madame Kouache Rafika

Madame Minguet Yolande

Monsieur Vanzuyt Raymond

Qui acceptent ce mandat,

D�l�gation de pouvoir

Ils d�signent en qualit� de :

Pr�sident : GONZE Serge

Vice-pr�sident : DAUBY Bernard

Tr�sori�re : MINGUET Yolande

Secr�taire : KOUACHE Rafika

Modalit�s de sortie des administrateurs

Afin de garantir la continuit� de la gestion de l'asbl, l'ordre de sortie des administrateurs du premier conseil d'administration �lu en 2014 sera le suivant :

" En 2015, seront r�put�s sortants :

-2/ Vice-pr�sident

- 4/ Secr�taire

-6/ Administrateur, (tirage au sort par le dernier CA avant l'AG)

" En 2016, seront r�put�s sortants :

- 1/ Pr�sident

- 3/ Tr�sorier

-5/ et 7/ les deux autres Administrateurs

Fait � Beyne le vendredi 13 juin 2014 en deux exemplaires.

Signature des membres fondateurs

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Cools Dani�le

Dauby Bernard

KouachaRafika

Minguet Yolande

Raskin Marcel

Vanzuyt Raymond

Table des mati�res Page 1 1 1

Titre 1 i D�nomination - Si�ge social - Dur�e

Art. 1 - D�nomination

Art. 2 - Si�ge socia .

Art. 3 - Dur�e 1

Titre il : But ~Qbjet --'_-----. ....... FI, ^. ...... ..- 1

Art 4 -But 1

Art. 5 - Objet 2

Titre III : Membres 2

Section : Admission , 2

Art. 6 - L'association est compos�e de membres effectifs et de membres

Art. 7 - �/ Sont membres effectifs ......... 2

Sont . 2

Section 2 : Droits et obligations des membres adh�rents .... 3 Art. 8 - Les membres adh�rents n'ont que les droit et obligations qui leur

sont attribu�s par la loi ou par les pr�sents statuts 3

Section 3 : D�mission, exclusion, suspension .. 3

Art. 9 - Les membres effectifs et les membres adh�rents sont libres de se

retirer � tout moment de l'association ......... ..................... ......... .... 3

Art. 11 - Lonoanub�d�nuisoionnmiremmnodmnm�,aumpenduuue*clu...... 4

Titre IV : Cotisations ..---. S

Art. 13 - Les membres effectifs et les membres adh�rents paien une

Titre V : L'assembl�e g�n�rale . ---..` 5

Art. 14 - Composition ....... ..... ...... . ...... .... ......... ..... ......... ....... ... ..... ..... 5

Art. 15 - Comp�tences 6

H[OD 21

Volet B - Suite

Art. 17 - Convocation et ordre du jour 6

Art. 18 - Chaque membre effectif dispose d'une voix 6

Art. 19 - L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil

d'administration ........................................... 6

Art. 20 D�lib�ration de l'assembl�e g�n�rale 6 Art. 21 - L'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que conform�ment

� la loi du 27 juin 1921 relative aux asbl 6

. ~ ' 1:M ~ M

R�serv� au " Moniteur belge

Art. 22 - Proc�s --verbal de l'assembl�e g�n�rale .................................. 6

Titre VI : Administration 7

Art. 23 - L'association est g�r�e par un conseil d'administration ....... 7

Art. 24 - Vacance au cours d'un mandat 7

Art. 25 - D�signation des fonctions au sein du conseil d'administration .... 7 Art. 26 - Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du secr�taire ... 7

Art. 27 - Pouvoirs du conseil d'administration 8

Art. 28 - D�l�gation de la gestion journali�re 8

Art. 29 - Personnes habilit�es � repr�senter l'association ........................... 8

Art. 30 - Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion

journali�re et les personnes habilit�es � repr�senter l'association

ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat ................ 8

Art. 31 - Lib�ralit�s faites � l'association 9

Art, 32 - L'engagement de l'entra�neur ........................................ 9

Titre VII : Dispositions diverses 9

Art. 33 - Le r�glement d'ordre int�rieur 9

Art. 34 - L'exercice social .....

Art. 35 - Compte de l'exercice �coul� et budget de l'exercice suivant ......, 9

Art. 36 - En cas de dissolution de l'association ...... 9 Art. 37 - Tout ce qui n'est pas pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi

du 11 d�cembre 2002 relative aux asbl ............................................. 10

9

Titre VIII x Lutte contre le dopage ei s�curit� des sportifs ............... 10

Art. 38 - Le r�glement d'ordre int�rieur comprendra les dispositions l�gales applicables en .

Communaut� fran�aise 10

Art. 39 - L'association fait conna�tre � tous ses membres 10

Art. 40 - S�curit� des membres de l'association .......................................... 10

Art. 41 - Information des membres sur les dispositions statutaires de la

F�d�ration................................................................................................10

Art. 42 - Information des membres sur les r�gles relatives � la s�curit� et �

lalutte contre le dopage ....................................................................... 11

Dispositions transitoires ............................................ " ...................... 11

'Exercice social ...... 11

'Premi�re assembl�e g�n�rale ......................... ....................�..... .......... ........ 11

" Admtnistrat(eurs}(rites} ... ,............... ......... ..................................................... 11

'D�l�gation de pouvoir 12

" Modalit�s de sortie des administrat(eurs)(rices) .. .......................... 12

'Signature des membres fondateurs 13

'Table des mati�res ........... ....... ......... ...... .. .... :.... ...... . ......... ............ ............ ....... 14

Mia[i8anecrsaurldaideffleepAg�ec3du,76biet12 : ARartiectto Mianee4iqus#it�iduioid#ierisshimeatdritibeeledglaasennaeDauidessarsses a9gatlpauieirirddereppe�eatded' i3aseoid#it�n�i ldaf�a�diAtiaroau'6vg�aigaz>3ffl' �eaaidideSittess

Avvvfregd NQ13#ef34eli�it3e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

07/07/2015

��M017 2.2

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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1

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*150 971*

N� d'entreprise : 553.884.351

D�nomination

(en entier) : Net Volley Bali Seniors de Beyne asbl

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbl

Si�ge : Rue Joseph Hodeige, 153 4030 Grivegn�e - Belgique

Objet de l'acte : D�mission - Nomination

Beyne-Heusay, le 4 mai 2015

Convocation

Cher membre,

Par la pr�sente, le CA t'invite � l'assembl�e g�n�rale annuelle qui se tiendra : le lundi 8 juin 2015 � 14h00 au local VIP du hall omnisports de Beyne-Heusay.

Le CA joint l'ordre du jour � cette convocation.

Elections statutaires

Sont d�missionnaires et ne se repr�sentent pas les administrateurs suivants

'serge GONZE 'Raymond VANZUYT

En vertu des dispositions statutaires transitoires, sont r�put�s sortants en 2015 : vice-pr�sident et secr�taire.

Bernard DAUBY et Rafika KOUACHE se repr�sentent pour un poste d'administrateur,

Les candidatures � un poste d'administrateur doivent parvenir au secr�tariat sous pli ferm� ou par courriel pour le vendredi 22 mai 2015 au plus tard.

Rappel :

.Ne peuvent prendre part au vote que les membres effectifs

.1-out membre ne peut �tre porteur que d'une procuration d�ment dat�e et sign�e.

Le pr�sident IT La secr�taire

Bernard Dauby Rafika Kouache

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mao 2.2

Proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale ordinaire

tenue au Hall Omnisports Edmond Rigo de Beyne-Heusay

le lundi 8 juin 2015 � 14h00

Pr�sents

CHACON Fran�ois, CIELEN Christiane, COOLS Andr�, COOLS Dani�le, DAUBY Bernard, GOEBELS Gis�le, HANSEN Pierre, HAVART Marie-Th�r�se, KOUACHE Rafika, LALLEMAND Fran�is, LECHANTEUR Maggy, LEVAUX Jean - Paul, MARGANNE F�lix, MINGUET Yolande, PEROT Roger, PERTOLDI Gina, POZZI Gaetano, RASKIN Marcel, SCHYNS Eliane, SPAMPINATO Catogero, SPAMPINATO Joseph, VAILLANT Joseph, VANZUYT Raymond, WALTHERY Olivier, WALZACK Edmond.

Excus�s:

DEJARDIN Louis, GONZE Serge, PLETTE Rose .-- Marie, POISSINGER Anne -- Marie,

Absent non excus�:

FARES Geozeph,

Invit�s :

VANAVERMAET Willy, VLASSIS Andr�.

Procuration :

DEJARDIN Louis a donn� procuration � KOUACHE Rafika.

GONZE Serge a donn� procuration � COOLS Dani�le.

PLETTE Rose-Marie a donn� procuration � VANZUYT Raymond,

POISSINGER Anne-Marie a donn� procuration � HAVART Marie-Th�r�se.

La s�ance a �t� pr�sid�e par DAUBY Bernard, pr�sident faisant fonction.

1/ Accueil et allocution du pr�sident ff :

Bernard salue la pr�sence, en grand nombre, des membres � cette r�union, prouvant, ainsi, leur attachement au club.

Des f�licitations sont adress�es � toutes les �quipes qui ont permis d'atteindre les objectifs fix�s ; le

maintien en D2, D3 et Dames 1 et la mont�e d'une D4 en D3.

En rapport avec ces r�sultats, il souligne les bons enseignements prodigu�s par l'entra�neur qu'il remercie.

Il rend un hommage appuy� au travail accompli par Raymond au service du club depuis de nombreuses

ann�es.

� l'occasicn de son d�part du CA, sous les applaudissements, la tr�sori�re lui remet un pr�sent.

Pour son travail sur le passage du club en asbl, Rafika re�oit les remerciements du CA.

Bernard �voque l'absence r�currente de disponibilit� de certains membres lorsqu'il s'agit d'aider lors des journ�es de matchs.

Il formule le voeu de voir tout un chacun apporter sa quote-part de travail afin d'all�ger la t�che des fid�les � ce poste, fid�les qu'il ne manque pas de remercier.

Un membre a pos� sa candidature en tant qu'administrateur; il est assur� de la sympathie du CA actuel. Bernard trouve un peu dommage qu'il n'y ait pas eu d'autres postulants.

2/ Rapport de la secr�taire :

Rafika adresse ses remerciements � Raymond, son pr�d�cesseur, en mettant l'accent sur la grande disponibilit�, la patience et la capacit� d'�coute que ce poste requiert.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

M0D2.2

Elle donne un aper�u du travail effectu� : �laboration et publication des statuts et du ROI en collaboration avec les autres membres du comit�, transmission des calendriers, pv, invitations, comptes-rendus, r�sultats en championnat, coupe et challenge, info diverses

(de la F�d�ration, des clubs) etc

Dans sa fonction de secr�taire, elle met un point d'honneur � respecter et � faire respecter les textes officiels de l'asbl en ayant comme id�es directrices la communication et la transparence.

Elle dit qu'�tant nouvelle dans ce r�le, elle a, probablement, accus� quelques lacunes, lacunes qu'elle se promet de combler si l'assembl�e lui renouvelait sa confiance,

3/ Pr�sentation de la situation financi�re par la tr�sori�re

Un document explicatif est distribu� � tous les membres pr�sents.

Yolande donne les d�tails des comptes 2014/2015 en pr�cisant que, conform�ment aux dispositions statutaires, l'exercice de cette ann�e court du 13 juin 2014 au 30 avril 2015,

Question de F�lix : pourquoi 30 � pour la cotisation concernant la salle ?

R�ponse : la cotisation est de 10 � par exercice, les 30� couvrent 3 exercices.

Elle explique le budget pr�visionnel point par point.

Marie-Th�r�se Havant et Francis Lallemand, v�rificateurs aux comptes, donnent un avis positif sur le

contr�le qu'ils ont effectu�.

Francis remercie les membres du CA pour tous les efforts accomplis au profit du club.

Les comptes sont approuv�s et d�charge est donn�e aux administrateurs.

L'entra�neur Andr� Viassis rejoint la s�ance � 14h20.

5/ Appel � 2 contr�leurs aux comptes pour la prochaine saison :

Christiane Cielen et Roger Pavot se portent volontaires,

6/ �lections statutaires

Deux administrateurs sortants sont r��ligibles : Dauby Bernard et Rafika Kouache.

Les conditions d'Olivier Walthery pour poser sa candidature sont lues � l'assembl�e.

Les bulletins de vote sont distribu�s,

Francis demande : � pourquoi un vote secret ? Certaines personnes votent dans un sens et, publiquement,

elles soutiennent le sens oppos� I�

Rafika explique qu'en vertu des statuts, le vote est obligatoirement secret quand il concerne des personnes.

Jean-Paul : � Je suppose que la distribution des postes est du ressort du CA �, Bernard confirme cette

supposition.

Francis, Pierrot et Raymond se chargent du d�compte des voix.

Pendant ce laps de temps, Bernard donne lecture du r�sum� de l'AG de la F�d�ration.

71 Modification �ventuelle du montant de la cotisation

Le montant est de 45 � , il reste, donc, inchang� pour la saison prochaine.

Bernard demande � ce qu'au plus tard le 10 ao�t, les membres rentrent leur certificat m�dical et s'acquittent du paiement de leur cotisation, la saison d�butera le 15 septembre et la secr�taire sera en cong�.

Gina rejoint l'assembl�e � 14h45. En sa qualit� de membre adh�rent, elle n'est pas concern�e par le vote.

4

M0a22

.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bernard annonce les r�sultats des �lections statutaires qui sont les suivants :

Oui Non Abstention Total des voix

DAUBY Bernard 23 3 2 28

KOUACHE Rafika 24 2 2 28

WALTHERY Olivier 26 2 0 28

Bernard f�licite Olivier et lui souhaite la bienvenue au CA.

8/ Pr�sentation des �quipes pour la saison 2015/2016

Bernard r�affirme fermement que l'entra�neur, seul, s'est charg� de ce travail.

Andr� Vlassis s'excuse pour son retard.

Il tient � remercier tous les collaborants :

'Respectueux de l'heure,

" Volontaires pour monter les filets,

" Participants actifs aux exercices,

'L'informant de leur absence ; la secr�taire lui transmettait r�guli�rement un tableau

reprenant les absences des membres, ce qui lui permettait d'organiser son entra�nement en cons�quence,

Aussi, insiste-t-il pour en �tre avis� � l'avance.

Pour la composition des �quipes, Andr� a tenu compte des affinit�s, des situations de couple (pour les d�placements), de certains d�parts et, bien s�r, d'une coh�rence de l'effectif au regard de la division,

Sous r�serve de l'inscription officielle des membres (cotisation pay�e et remise du certificat m�dical), il donne la liste suivante :

D2 : Louis, Lillo, Mathieu, Jean, Nicolas, Ga�tan et Rafika.

D3 : Dany, Serge, Eliane, Fran�ois, Rose-Marie, Andr� et Marcel.

D3 : Olivier, Yolande, Bernard, Francis, Pierrot, Thomas et Far�s.

Willy se propose pour d�panner, il sera probablement en 3B et pourra suppl�er en 3A et en 02.

04 : Jean-Paul, Anne-Marie, Edmond, Gis�le, Marie-Th�r�se, Jo Vaillant, Christiane (joueuse et non

r�serve).

Dames 1 : Yolande, Dany, Eliane, Christine, Rose-Marie et Rafika.

Fran�oise d'Angleur viendrait en support.

Dames 2 : Marie-Th�r�se, Gis�le, Anne-Marie, Christiane...

Chantal de Soumagne (?), Gina ( ?), Louisa de Fl�ron (?) : nous sommes en attente de confirmation.

Yolande intervient pour rappeler � l'entra�neur que son �pouse viendrait �ventuellement pour compl�ter

l'�quipe Dames 2.

Un point important qu'Andr� souligne :

Un changement pourrait se faire en cas d'arriv�e de � tr�s bonnes recrues � mais � une condition : si un(e)

des joueuses et joueurs pr�cit�(e)s devait �tre r�trograd�(e), cela ne se fera que si elle ou ii en fait la

demande.

Bernard annonce qu'il est dispos� � aller en 04 si un bon passeur se pr�sentait pour la D3.

Yolande veut bien jouer en D4 si, dans les futurs pourparlers avec des joueurs d�sirant rejoindre Beyne, il

s'av�rait n�cessaire de lib�rer une place en D3.

Question de Lillo : � li y a 3 passeurs en D2, quels seront les 2 � aligner? �

Andr� r�pond : � vous avez, tous les 3, le statut de joueurs de D2, il y a moyen de faire une tournante.�

Marie-Th�r�se pense qu'en D4, ils seront souvent forfait,

Elle annonce qu'elle donnera la priorit� � sa petite-fille.

F�lix choisit de rester en attente.

Edmond souhaite �tre � r�serve � et venir d�panner si n�cessaire, il �voque des contraintes familiales.

Marie-Th�r�se d�clare qu'il y a eu des conditions pos�es pour la composition des �quipes. Bernard et Andr� affirment que non.

Elle pointe Dany en disant � qu'elle et son mari ont toujours impos� de jouer ensemble �. Dany r�pond : � oui, mais nous acceptons de jouer dans n'importe quelle division �. Marie-Th�r�se : � c'est vrai mais cela reste une contrainte �.

MOD 22

R�serv� Volet B - Suite

au Andr� affirme qu'il n'a jamais eu de demande directe de la part du couple.

Moriiteur

belge

Francis intervient ; � Pierrot et moi avons toujours demand� � jouer ensemble.�

Lillo : � Dany et Serge n'ont pas des petits-enfants, il est normal qu'ils soient ensemble pour les d�placements.�

Roger Perot ; � A-t-on pr�vu des coachs pour fa saison prochaine. Parfois, le capitaine ne veut pas l'�tre et l'entra�neur n'est pas souvent pr�sent pour voir jouer les �quipes. �

Rafika pr�cise que dans le contrat sign� avec Andr�, celui-ci n'est pas tenu de suivre les �quipes dans leur d�placement.

L'entra�neur dit qu'il peut le faire si on lui en fait la demande mais sa r�ponse d�pendra de sa disponibilit�.

Roger, n'�tant plus � Sprimont, se propose comme coach � Beyne pour les �quipes qui le souhaitent. La secr�taire prend acte de la demande, ce point sera d�battu � la prochaine r�union.

91 Divers :

" Tournois 2014/2015 :

Notre club a particip� � 16 tournois. Le choix des �quipes s'est fait de la mani�re la plus �quitable possible,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2015 - Annexes du Moniteur belge *Une �quipe Dames est inscrite pour le tournoi d'Angleur le 25 ao�t prochain.

" Pour la saison prochaine

Tournoi en 02, D3 et Dames � Beyne le 7 septembre, jour du souper fromage.

Nous pr�voyons d'organiser 1 ou 2 tournois suppl�mentaires afin de toucher toutes les divisions (Dl, D4 et

Dames), c'est le seul apport financier pour le club.

" Motifs de d�saffiliation de Guy Gilson : les membres ont re�u un �crit de Guy � ce sujet.

Tout ne s'est pas pass� comme il le d�crit, il a manqu� d'objectivit� dans son propos.

Comme cela a toujours �t� affirm�, les portes de Beyne restent ouvertes et nous lui souhaitons de pouvoir

continuer � pratiquer le net volley, activit� qu'il affectionne particuli�rement.

La r�union a pris fin � 15h30.

M�ntitianeecepd�e:lddtt�iefrrngadd�l+befe, = Mme�. : NcnretIxyaiileddmaoiiticirnn�hntln3atann�aui�dMRrseanee,au9devaeseanBss ayeanlapovctrirdde-eppd�eanterl' Eiassoldtitiatt Ideaddtitiran3aU' licgyattiatse�e�teaal�ddestitiess

Udieed PlOffnei;ts59geme

4

Moa 2.2

Volet B - suite

Nomination :

PV de la r�union du vendredi 12 juin 2015

Pr�sents : Bernard, Yolande, Olivier, Dany, Rafika et Andr� (en d�but de s�ance).

La r�union a d�but� � 16h45.

Elle a �t� pr�sid�e par Bernard.

1/ Louis Dejardin

Suite au mail envoy� � Rafika apr�s r�ception du PV de l'AG, l'entra�neur demande quelle est la raison qui

fait h�siter Louis quant � l'�quipe o� il l'a inscrit.

Bernard, Olivier et Yolande r�pondent: il a un probl�me avec Lillo.

L'entra�neur sugg�re d'en parler avec Lillo et les autres co-�quipiers,

D�cision est prise d'attendre et de voir venir.

Andr� quitte la r�union.

2/ Le PV de la pr�c�dente r�union est approuv�.

Olivier trouve que le rapport de l'AG est bien fait.

3/ Attribution des postes au sein du CA :

Pr�sident : Olivier

Vice-Pr�sident Bernard

Tr�sori�re : Yolande

Secr�taire : Rafika

Administratrice : Dany.

Bernard continuera de s'occuper de l'organisation des tournois.

4/ Divers :

'Le premier entra�nement avec Andr� se fera le lundi 3 ao�t.

'Le CA accepte la proposition de coaching de Roger Perot, cela se fera en fonction de sa disponibilit�.

'BBQ d'�t� : Yolande prendra contact avec la responsable de l'�cole du Parc.

'Souper fromage : au m�me prix que l'ann�e pass�e, c'est-�-dire 14 E.

Dany rejoint la r�union.

Elle a une remarque : dans le PV de l'AG, un joueur de D3B ne peut pas suppl�er en D3A.

'Il sera demand� 1 euro par s�ance aux personnes des autres clubs qui souhaitent participer �

l'entra�nement libre du vendredi.

'Prochaine r�union : le lundi 27 juillet � 15h00 chez Yolande.

'La r�union a pris fin � 17h30.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

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