MARECHAL & FILS

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée


Dénomination : MARECHAL & FILS
Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 448.549.675

Publication

11/04/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

I Iii

111111

Réservé

au

Moniteur

belge

*14078832*

N° d'entreprise : 0448.549.675

Dénomination

(en entier) MARECHAL & Fils" en liquidation

(en abrégé) :

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

Siège : Rue du Parc, 33 à 4020 LIEGE

(adresse complète)

Obiet(s1 de l'acte :Clôture de liquidation

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire de clôture de liquidation du 05/01/2014 Ordre du jour

A. Rapport du liquidateur établi le 5 janvier 2014 ;

B.Vérification des comptes de liquidation ;

C.Approbation des comptes de liquidation;

D. Décharge à donner au liquidateur;

E. Clôture de la liquidation.

L'assemblée adopte, à l'unanimité des voix, les résolutions suivantes

Première résolution

Lecture du rapport du liquidateur sur les opérations de liquidation : il n'y a pas de remarque particulière et te,

rapport présenté est approuvé à l'unanimité.

Deuxième résolution

Vérification des comptes de liquidation aucune observation sur cette vérification et approbation des'

comptes de liquidation.

Troisième résolution

L'assemblée approuve à l'unanimité les comptes de liquidation présentés par le liquidateur.

Le Boni de liquidation sera mis en paiement à partir du 5 janvier 2014.

Quatrième résolution

Décharge est donnée, définitive et sans réserve, au liquidateur pour l'exécution de leur mandat.

Cinquième résolution

L'assemblée prononce la clôture de la liquidation et déclare que ce 5 janvier 2014, la S.A.R.L. MARECHAL

& Fils en liquidation, a définitivement cessé d'exister. Les livres et les documents sociaux sont confiés à

Monsieur Pierre MARECHAL, à charge pour lui de les conserver durant un délai de cinq ans. Ces documents

seront conservés Rue Sainte Marie 26 631-4000 LIEGE.

Les sommes et valeurs qui pourraient revenir aux actionnaires et dont la remise n'a pas pu leur être faite

seront déposées à la Caisse des dépôts et consignations.

L'ordre du jour ayant été complètement traité, la séance est levée à 14 heures 30, après lecture et approbation du présent procès-verbal.

Pour extrait certifié conforme,

Pierre MARECHAL

Liquidateur

Déposé en même temps : Procès-verbal de l'AGE de clôture de liquidation du 5 janvier 2014.

A - -

Mentionner sur la dernière page du Volet :

. .--.--

Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

03/09/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 31.12.2012, DPT 29.08.2013 13475-0206-013
25/01/2013
ÿþMOD WORD 11.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

N` d'entreprise ; 0448549675

Dénomination

ien ent+er; : S.P.R.L. MARECHAL & FILS

(en abrégé)

Forme juridique : société civile sous.forme de société privée à responsabilité limitée

Siège : 4020 LIEGE (RPM LIEGE), Rue du Parc, 33

(adresse complète)

Obiet(si de l'acte :

ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DISSOLUTION

D'un procès-verbal reçu par Nous, Maître Philippe LABE, Notaire à LIEGE, soussigné, le vingt-six décembre deux mil douze, enregistré à LIEGE I le 02/01/2013 vol.196 fol. 50 case 02, quatre rôles, sans renvoi, reçu vingt-cinq euros, signé l'inspecteur Principal (B. HENGELS), constatant notamment les résolutions de l'assemblée générale extraordinaire de la société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée « S.P.R.L. MARECHAL & FILS », plus amplement décrite sous rubrique, il résulte que furent prises les décisions suivantes

EXPOSE

Il fut d'abord exposé que l'assemblée avait pour ordre du jour les points suivants :

1) Conformément à l'article 181 paragraphe ler du code des sociétés, visant la mise en liquidation d'une société privée à responsabilité [imitée, examen des rapports et documents suivants, mis gratuitement à la disposition au siège social

a) rapport justificatif établi par la gérance, auquel est joint un état résumant la situation active et passive de la société arrêtée au trente septembre deux mil douze.

b) rapport spécial dressé par la SPRL « DETALLE FIDUCIAIRE », représentée elle-même par DETALLE Sarah, expert-comptable, désignée par la gérance, sur ledit état résumant la situation active et passive de la société.

Ce rapport spécial, mis à la disposition des comparants, conclut dans les termes suivants :

« VIII. CONCLUSIONS

Dans le cadre des procédures de dissolution prévues par le droit des sociétés, le gérant de la SPRL

MARECHAL et FILS a établi un état comptable arrêté au 30 septembre 2012 qui, tenant compte des

perspectives d'une liquidation de la société, fait apparaître un total de bilan de 283.787,12 euros (sic) et un actif

net de 276.842,49 euros (sic).

Il ressort de mes travaux de contrôle effectués conformément aux normes professionnelles applicables que

cet état traduit complètement, fidèlement et correctement la situation de la société.

Saint-André, le 10 décembre 2012

(signature manuscrite)

SPRL DETALLE FIDUCIAIRE représentée par Sarah DETALLE, Expert-comptable. »

2) Proposition de dissolution anticipée et de mise en liquidation de la société;

3) En cas de mise en liquidation, nomination d'un liquidateur, avec détermination de ses pouvoirs et émoluments éventuels;

4) Modification des statuts en fonction des décisions qui seront prises, et à titre de toilettage des statuts;

5) Pouvoirs à conférer au liquidateur pour l'exécution des résolutions qui seront prises sur les objets qui précèdent.

CONTROLE DE LEGALITE

Mentionner sur la aerniere Dacie du Volet E Au recto Nom er qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant oouvozr cie représente: fr personne morales regard de tier:

Au verst Nom ei ssonature

11111ellt 1111111

Rése au Manit beiç

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

L'associé unique déclara avoir parfaite connaissance du contenu du rapport justificatif établi par la gérance, auquel fut joint un état résumant la situation active et passive de la société arrêté aux trente septembre deux mil douze et du rapport sur ledit état.

Et le Notaire soussigné déclara avoir vérifié et attesta l'existence et la légalité externe des actes et formalités incombant à la société en vertu du §1 er de l'article 181 du code des sociétés.

PREMIERE RESOLUT1ON

L'associé unique exerçant les pouvoirs de l'assemblée a pris connaissance des rapports prescrits, le tout comme dit ci-dessus.

l]EUXIEME RESOLUT1ON

La société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée « S.P.R.L. MARECHAL & FILS » fut dissoute et mise en liquidation à dater de ce jour-là.

En conséquence, il fut mis fin définitivement au mandat de gérant exercé par Monsieur Pierre MARECHAL, comparant audit acte.

TROISIEME RESOLUTION

Il fut décidé de fixer le nombre de liquidateur à un et d'appeler à cette fonction, Monsieur Pierre MARECHAL (comparant audit acte).

Nomination sous réserve de confirmation par le Tribunal de Commerce de LIEGE.

Monsieur Pierre MARECHAL fut désigné comme mandataire ad hoc particulier à l'effet d'introduire la requête unilatérale tendant à obtenir la confirmation de sa désignation en tant que liquidateur,

ll fut expressément décidé que te liquidateur disposerait, pour la réalisation de sa mission, des pouvoirs les plus étendus, prévus par les articles 185 et suivants du code des sociétés, sans devoir solliciter l'autorisation d'une nouvelle assemblée générale dans le cas où celle-ci est prévue par la loi.

Il pourrait accomplir tous actes nécessaires à l'exécution de sa " mission, y compris toutes opérations de banque et effectuer au nom de la société en liquidation toutes démarches et formalités auprès de toutes administrations publiques, Sa seule signature suffira pour les opérations financières, sans limitation de sommes, de même que pour les démarches et retraits de comptes et plis recommandés auprès des administrations des postes, télégraphes, chemins de fer et autres.

Pouvant dispenser les Conservateurs des Hypothèques de prendre inscription d'office, renoncer à tous droits réels, privilèges, hypothèques, action résolutoire, donner mainlevée avec ou sans paiement, de toutes Inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies, oppositions ou autres empêchements et transférer le siège social de la société en tout autre lieu mais après homologation par le Tribunal de commerce compétent.

Le liquidateur fut dispensé de dresser inventaire, pouvant s'en référer aux écritures de la société.

Pouvant également signer tous actes rectificatifs ou complémentaires en cas d'erreur, d'omission ou d'imprécision dans l'énonciation des biens et droits qui seraient apportés par lui à d'autres sociétés et déterminer les modalités d'assistance aux assemblées générales de liquidation, étant entendu que les associés seraient admis aux assemblées générales ultérieures sur base des inscriptions figurant alors au registre des parts de la société.

Pouvant, sous sa responsabilité, pour des opérations spéciales et déterminées, déléguer à un ou plusieurs mandataires telle partie de ses pouvoirs qu'il détermine et pour la durée qu'il fixe.

Tous actes engageant la société en liquidation, même les actes auxquels un officier public ou ministériel prête son concours, étant valablement signés par le liquidateur, qui n'a pas à justifier vis à vis des tiers d'autorisation préalable, ou son (ses) mandataire(s) en cas de délégation

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, étant suivies, au nom de la société, par le liqui-'dateur.

Le mandat du liquidateur étant gratuit.

En cas de vacance de la charge du liquidateur par sui-'te de décès, démission ou autrement, l'assemblée générale désignera un nouveau liquidateur.

Cette désignation devra être confirmée par le Tribunal de commerce.

Le liquidateur doit convoquer l'assemblée générale sur la demande des associés représentant le cinquième du capital social.

Il doit tenir le Tribunal informé de l'état d'avancement de la liquidation.

QUATRIEME RESOLUTION

Puis, il a été décidé de modifier les statuts aux fins de les mettre en concordance avec les décisions prises ci-avant, ainsi qu'à titre de toilettage :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

-aux RIFFERENTS ARTICLES des statuts, remplacer les mots "gérant", "gérance" et "conseil de gérance" par le mot "liquidateur" ainsi que toutes les références aux lois coordonnées, par des références au Code des Sociétés.

-ARTICLE 1 : ajouter, après la dénomination, la phrase « Elle est actuellement en liquidation ».

-ARTICLE 2 : y remplacer le paragraphe 2 par :

« Le liquidateur pourra transférer le siège social en tout autre lieu mais après homologation par le Tribunal

de commerce dans le ressort duquel se trouve le siège de la société. »

-ARTICLE 4 ; à remplacer par le texte suivant :

« La durée de la société est restée fixée de manière illimitée, à compter de sa constitution. L'assemblée générale extraordinaire du vingt-six décembre deux mil douze a décidé la dissolution de la société et sa mise en li-+quidation à partir de cette date ».

-ARTICLES 5 et 6 : à remplacer par le texte suivant :

« (conversion en euros). ».

-ARTICLES 10 à 16 : à remplacer par le texte suivant

« L'assemblée générale extraordinaire du vingt-six décembre deux mil douze a décidé de fixer le nombre de liquidateur à un et a appelé à ces fonctions Monsieur MARECHAL Pierre. Il est expressément décidé que le liquidateur disposera, pour la réalisation de sa mission, des pouvoirs les plus étendus, prévus par les articles 185 et suivants du code des sociétés, sans devoir solliciter l'autorisation d'une nouvelle assemblée générale dans le cas où celle-ci est prévue par la loi.

ll pourra accomplir tous actes nécessaires à l'exécution de sa mission, y compris toutes opérations de banque et effectuer au nom de la société en liquidation toutes démarches et formalités auprès de toutes administrations publiques. Sa seule signature suffira pour les opérations financières, sans limitation de sommes, de même que pour les démarches et retraits de comptes et plis recommandés auprès des administrations des postes, télégraphes, chemins de fer et autres.

Il peut dispenser les Conservateurs des Hypothèques de prendre inscription d'office, renoncer à tous droits réels, privilèges, hypothèques, action résolutoire, donner mainlevée avec ou sans paiement, de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies, oppositions ou autres empêchements et transférer le siège social de la société en tout autre lieu mais après homologation par le Tribunal de commerce compétent.

Le liquidateur est dispensé de dresser inventaire et peut s'en référer aux écritures de la société.

Il peut également signer tous actes rectificatifs ou complémentaires en cas d'erreur, d'omission ou d'imprécision dans l'énonciation des biens et droits qui seraient apportés par lui à d'autres sociétés et déterminer les modalités d'assistance aux assemblées générales de liquidation, étant entendu que les associés seront admis aux assemblées générales ultérieures sur base des inscriptions figurant alors au registre des parts de la société,

Il peut, sous sa responsabilité, pour des opérations spéciales et déterminées, déléguer à un ou plusieurs mandataires telle partie de ses pouvoirs qu'il détermine et pour la durée qu'il fixe.

Tous actes engageant la société en liquidation, même les actes auxquels un officier public ou ministériel prête son concours, sont valablement signés par le liquidateur, qui n'a pas à justifier vis à vis des tiers d'autorisation préalable, ou son (ses) mandataire(s) en cas de délégation.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont suivies, au nom de la société, par le liquidateur.

Le mandat du liquidateur sera gratuit.

En cas de vacance de la charge du liquidateur par sui-'te de décès, démission ou autrement, l'assemblée générale désignera un nouveau liquidateur.

Cette désignation devra être confirmée par le Tribunal de commerce.

Le liquidateur doit convoquer l'assemblée générale sur la demande des associés représentant le cinquième du capital social.

Il doit tenir le Tribunal informé de l'état d'avancement de la liquidation. ».

-ARTICLE 18 : à remplacer par le texte suivant :

« Les convocations sont faites conformément à la loi. Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée. »,

-ARTICLE 20 : à remplacer par le texte suivant

« Toute assemblée générale est présidée par le liquidateur. Elle se réunit à l'initiative du liquidateur ou du/des commissaire(s). ».

-ARTICLES 25 et 26 : à remplacer par le texte suivant :

« Outre les causes de dissolution légales, la société ne peut être dissoute que par décision de l'assemblée générale, statuant dans les formes et conditions requises pour les modifications aux statuts.

-4

Voie B " Siffle.

En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée par le ou les gérants en exercice, à moins que l'assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et les émoluments.

Cette désignation' devra être confirmée par le Tribunal de commerce qui sera tenu également informé de l'état d'avancement de la liquidation.

Au cours des sixième et douzième mois de la première année de liquidation, puis tous les ans à partir de la deuxième année, le ou les liquidateurs sera/seront tenu(s) de transmettre au greffe du tribunal de commerce territorialement compétent un état détaillé de la situation de la liquidation, état qui comportera notamment l'indication des recettes, des dépenses, des répartitions ainsi que de ce qu'il est resté à liquider,

Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, l'actif est réparti également entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs rétablissent préalablement l'équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

Avant la clôture de la liquidation, il(s) devra/devront soumettre pour accord, au tribunal de commerce dans l'arrondissement duquel la société a son siège, le plan de répartition de l'actif entre les différentes catégories de créanciers. ».

L'assemblée décida de conférer au liquidateur tous pouvoirs pour l'exécution des résolutions prises ci-avant (à l'unanimité) et pour la rédaction et la signature de la coordination des statuts, celle-ci pouvant également être signée par le Notaire instrumentant.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME,

Liège, le sept janvier deux mil treize,

Philippe Labé, Notaire à Liège,

PIECES DEPOSEES :expédition du procès verbal du vingt-six décembre deux mil douze coordination des statuts ; rapport de gérance avec situation active et passive ; rapport spécial.

o-o-o-o-o

Le Notaire Labé, soussigné, certifie en outre que par ordonnance du Tribunal de commerce de Liège, du trois janvier deux mil treize, ce Tribunal a déclaré recevoir la requête en confirmation de la désignation de Monsieur Pierre MARECHAL en tant que liquidateur et confirmer ladite désignation.

Liège, le 07/01/2013,

Philippe Labé, Notaire à Liège.

Rését" vs:`

au

Moniteur

belge

Mentionner sur is dernitire page au Voie: E . Au recto , Nom et auaiite du notaire instrurnentani ou de is personne 01 ties personnes

a1an, ppVvcsir representet la personne, moruie e ieg2rc áe tiers

Au versts Nom ei s:onater



04/09/2012 : LGT000716
22/07/2011 : LGT000716
01/09/2010 : LGT000716
28/07/2009 : LGT000716
02/09/2008 : LGT000716
30/07/2008 : LGT000716
10/07/2007 : LGT000716
01/08/2006 : LGT000716
20/07/2005 : LGT000716
19/07/2004 : LGT000716
06/08/2003 : LGT000716
20/09/2002 : LGT000716

Coordonnées
MARECHAL & FILS

Adresse
RUE DU PARC 33 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne