TOSUN TRANS

Dénomination : TOSUN TRANS

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 841.298.024

Publication

13/05/2013
06/03/2013 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)
06/12/2011

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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Moniteur

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N� d'entreprise :' -i A _2 S o _

D�nomination

(en entier) : TOSUN TRANS

(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e Starter

Si�ge : Rue de la Libert�, 31 � 1620 Drogenbos

(adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :Constitution - Nomination

If r�sulte d'un acte dat� du 22 novembre 2011, en cours d'enregistrement, re�u par Ma�tre Jean-Philippe LAGAE, Notaire nomm� � la suppl�ance de feu Ma�tre Jean-Pierre DOOMS, Notaire ayant r�sid� � Watermael-Boitsfort, par Ordonnance de Monsieur le Pr�sident du Tribunal de Premi�re Instance de Bruxelles, le six avril deux mille onze, que :

1�) Monsieur TOSUN Yusuf, de nationalit� turque, n� � Osmaniye, le premier janvier mil neuf cent septante-cinq, c�libataire, domicili� � 1620 Drogenbos, rue de la Libert�, n� 31, inscrit au registre national sous ie num�ro 75010147114.

2�) Madame DEVALKENEER Sandrine Christiane Jeannine, n�e � Ixelles, le vingt juin mil neuf cent septante, c�libataire, domicili�e � 1640 Rhode-Saint-Gen�se, avenue des Rouges-Gorges, n 11, inscrite au registre national sous le num�ro 70062031416,

Ont d�clar� constituer une soci�t� civile sous forme de soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e Starter sous la d�nomination " TOSUN TRANS " dont le si�ge social sera �tabli � 1620 Drogenbos, rue de la Libert�, n 31, au capital social de dix euros repr�sent� par deux (2) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, qui sont souscrites en esp�ces et au pair par fe comparant.

Les comparants d�clarent et reconnaissent :

I. que toutes les parts ont �t� souscrites en num�raire et ont �t� enti�rement lib�r�es;

2. qu'ils ne d�tiennent de titres dans une autre soci�t� � responsabilit� limit�e qui repr�sentent cinq pour cent (5%) ou plus du total des droits de vole de cette autre soci�t� � responsabilit� limit�e.

Ils d�clarent en outre que la soci�t� qui est constitu�e n'occupera pas l'�quivalent de cinq travailleurs temps plein tant qu'elle b�n�ficie du statut de � starter �.

Ils arr�tent les statuts de ta soci�t� comme suit :

forme - d�nomination

La soci�t� rev�t la forme d'une Soci�t� Civile sous forme de Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e Starter.

Elle est d�nomm�e � TOSUN TRANS �.

si�ge social

Le si�ge social est �tabli � 1620 Drogenbos, rue de fa Libert�, n� 31.

objet

La soci�t� a pour objet pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation avec des tiers, en: qualit� d'agent, de repr�sentant ou de commissaire, en Belgique etlou � l'�tranger :

-les prestations de services de transports dans le sens fe plus large du terme, pour compte propre et pour compte de tiers, de personnes et de marchandises, tant nationales qu'internationales, par routes, voie ferr�es, par air et par mer,

-toutes les prestations de services de transports accessoires tels la logistique, le stockage, l'affr�tement, la gestion d'une flotte de moyens de transports (v�hicules lourds et l�gers, mixtes et utilitaires), la gestion administrative et les prestations de management dans le secteur du transport, le transport express, le transport de petits colis, le colisage, les prestations de routage, de manutention, d'emballage, de conditionnement et: d'envoi, la messagerie,

-l'exploitation d'une entreprise de transport national et international, y compris les bureaux de centralisation: d'appels t�l�phoniques et de transmission ; au transport par tous moyens de locomotions routiers de personnes: et de marchandises ; � la location, la vente, l'achat, l'exploitation, l'importation de voitures, de camionnettes, de camions, et de tous v�hicules automoteurs ; � l'exploitation d'un garage pour effectuer tout travail de r�paration,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/12/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/12/2011- Annexes du Moniteur belge

d'entretien, de lavage de tous v�hicules automoteurs, comprenant �galement le d�pannage sur route sans

atelier de r�paration ; � l'exploitation d'une entreprise de d�m�nagement.

-la location de mat�riel et v�hicules de transport,

-toutes prestations de services de management et administratifs en g�n�ral,

-l'ex�cution d'un mandat de gestion et d'administration pour compte de tiers,

-la gestion d'un patrimoine mobilier et immobilier.

-l'activit� de courrier express, au sens te plus large du terme.

Ces activit�s seront exerc�es dans les limites l�gales d'exercice des professions r�glement�es dans les

PME et sous r�serve de la preuve des connaissances professionnelles et de gestion.

1) La vente en gros et en d�tail, l'import-export de :

- Mat�riaux de construction, mat�riel �lectrique et �lectronique, sanitaire et de plomberie;

- Tous produits alimentaires tels que les fruits, l�gumes, conserves, produits laitiers, produits de la mer,

poissons, boucherie, boulangerie, d�p�t de pains, articles de m�nage et articles cadeaux ;

- Tous textiles en g�n�ral, v�tements divers, chaussures, cordonnerie, serrurerie, maroquineries dans le

sens le plus large ;

- Tous produits de l'artisanat en g�n�ral, tapisseries y compris les articles du tiersmonde;

- Tous les articles de parfumerie, de toilette, cosm�tiques, produits de beaut�, maquillage ainsi que savons

et d�tergents ;

- Tous les articles d'horticulture tels que fleurs, plantes, articles de jardinage, am�nagement et entretien de

jardins et de p�pini�res ;

- Tous livres, antiquit�s, brocantes, objets de d�coration, machines industrielles ;

- Tous bijoux, orf�vrerie ;

- Tous appareils �lectrom�nagers, tous films de bandes magn�tiques, DVD, cassettes, tous articles

imprim�s ou enregistr�s permettant leur lecture vision ou audition, livres ;

- Tous mat�riaux de bureau et de l'informatique, t�l�phones, GSM, fax ;

- Tous v�hicules neufs et d'occasion, ainsi que leurs pi�ces d�tach�es.

2) L'exploitation de :

- Atelier de confection et de vente de v�tements traditionnels et artisanaux ;

- Cabines t�l�phoniques ;

- Atelier de fabrication de tous produits de boulangerie et de p�tisserie, de tous produits alimentaires et non

alimentaires ;

- Librairie ;

- Tous snack bars, brasseries, salon de consommation, h�tels, restaurants, tavernes, caf�s, discoth�ques,

buffets, vestiaires pour publics, locations de places, salles d'organisation, de banquet et service traiteur, et en

g�n�ral toutes activit�s de petite restauration ;

- Tous produits alimentaires, principalement des fruits, l�gumes, poissons, viandes, conserves et produits

laitiers ;

- La messagerie, les services de fax, de cabines t�l�phoniques et de photocopies, night-shop, de laboratoire

de d�veloppements photos, d'atelier de tournage, d'aff�tage et de rectification de pi�ces m�caniques ;

- D'une soci�t� de taxis, Car-Wash, station service (tous carburants tels que mazout, diesel, gaz, ...),

garage avec atelier de r�paration, entretien et d�pannage ;

- D'un salon de coiffure et produits de salon ;

3) Toutes activit�s relatives � :

- L'entreprise g�n�rale de b�timent, peinture, ma�onnerie, �lectricit�, toiture ;

- Fournir tous services ou prestations au profit de toutes client�les priv�es ou commerciales ;

- Le nettoyage et l'entretien d'immeubles, le nettoyage de vitres et de bureaux, de petits travaux de bureau,

services int�rimaires, sous-traitance ;

- March�s publics ;

Cette �num�ration est �nonciative et non limitative. La soci�t� pourra d'une mani�re g�n�rale, tant en

Belgique qu'� l'�tranger, accomplir toutes les op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res et

immobili�res se rapportant directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement � la r�alisation de son

objet social. La soci�t� pourra se porter caution pour des tiers et exercer un mandat d'administrateur dans toute

soci�t� ou association.

La soci�t� peut, pour la r�alisation de son objet social, obtenir, acqu�rir, reprendre, exploiter, c�der,

construire, louer, vendre, �changer, toutes propri�t�s mobili�res, immobili�res et tous �tablissements, mat�riels

et installations.

La soci�t� peut, d'une fa�on g�n�rale, faire en Belgique et � l'�tranger, toutes activit�s de relations

publiques et prospection de client�le, tous actes et transactions ou op�rations commerciales, industrielles,

financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant, directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son

objet social ou qui seraient de nature � en favoriser ou d�velopper la r�alisation.

dur�e

La soci�t� est constitu�e en date de ce jour pour une dur�e illimit�e.

capital social

Le capital social est fix� � dix euros (10,00 � ).

Il est repr�sent� par deux (2) parts sociales sans d�signation de valeur nominale.

g�rance

Volet B - suite

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants.

L'assembl�e g�n�rale nomme le ou les g�rants et fixe leur nombre, leur r�mun�ration ainsi que la dur�e de

leur mandat.

En cas de vacance d'une place de g�rant, l'assembl�e d�lib�rant comme en mati�re de modification aux

statuts, pourvoit � son remplacement. Elle fixe la dur�e de ses fonctions et ses pouvoirs.

Au cas o� plusieurs g�rants seraient nomm�s, chaque g�rant agissant seul peut accomplir tous les actes

n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant

Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.

Le ou les g�rants peuvent d�l�guer sous leur responsabilit� certains pouvoirs pour des fins d�termin�es �

telles personnes que bon leur semble.

Les acquits de factures, les quittances et d�charges � donner � l'administration des chemins de fer, des

postes ou autres seront valablement sign�s par des fond�s de pouvoir � ce d�l�gu�s par le ou les g�rants.

Conform�ment � l'article 257 et 258 du Code des Soci�t�s, chaque (le) g�rant peut accomplir tous les actes

n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve �

l'Assembl�e G�n�rale.

Chaque (le) g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en

d�fendant. Il peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire.

Le (ou les) g�rant(s) est tenu de consacrer tout son temps et tous ses soins � la soci�t�.

Il lui est interdit de s'int�resser directement ou indirectement dans des affaires susceptibles de concurrencer

la soci�t�. Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est gratuit.

assembl�e g�n�rale

Il est tenu chaque ann�e, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans les convocations, une assembl�e

g�n�rale ordinaire le deuxi�me mardi du mois de f�vrier de chaque ann�e � vingt heures soit au si�ge social,

soit � tout autre endroit indiqu� dans la convocation.

votes

Dans les assembl�es, chaque part donne droit � une voix sous r�serve des dispositions l�gales.

exercice social

L'exercice social commence le premier octobre et se termine le trente septembre de chaque ann�e.

DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES.

Premier exercice social.

Le premier exercice social commenc� ce jour se terminera le trente septembre deux mille treize.

Premi�re assembl�e g�n�rale.

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unira en deux mille quatorze.

Avertissement.

Le comparant reconna�t que le notaire instrumentant a appel� son attention sp�ciale sur les articles 530, 265 et 229 5� du code des soci�t�s et sur l'arr�t� royal du vingt-quatre octobre mil neuf cent trente-quatre, relatifs, respectivement, � la responsabilit� personnelle qu'encourent les administrateurs et g�rants de soci�t�, en cas de faute grave et caract�ris�e, � l'obligation de remettre au notaire instrumentant un plan financier justifiant le montant du capital de la pr�sente soci�t� et � l'interdiction faite aux personnes qui, comme administrateurs ou g�rants, ont commis une faute grave et caract�ris�e, ayant contribu� � la faillite d'une soci�t�, de participer � l'administration ou � la surveillance de la pr�sente soci�t�.

D'autre part, le comparant reconna�t savoir que tout bien appartenant � l'un des fondateurs, � un g�rant ou � un associ� que la soci�t� se proposerait d'acqu�rir dans un d�lai de deux ans � compter de sa constitution, pour une contre-valeur au moins �gale � un dixi�me du capital souscrit, doit faire l'objet d'un rapport �tabli par un r�viseur d'entreprises d�sign� par la g�rance et d'un rapport sp�cial �tabli par celle-ci.

Le comparant reconna�t �galement que le notaire a attir� son attention sur le fait que la soci�t� doit, au plus tard cinq ans apr�s sa constitution ou d�s que la soci�t� occupe l'�quivalent de cinq travailleurs temps plein, augmenter son capital social pour le porter au moins � dix-huit mille cinq cent cinquante euros ('t8.550 EUR) et adopter le statut d'une soci�t� priv� � responsabilit� limit�e normale.

G�rant.

Les statuts �tant arr�t�s, le comparant d�clare se r�unir en assembl�e g�n�rale et d�cide de ne nommer qu'un seul g�rant et d�signe en cette qualit� et pour une dur�e ind�termin�e :

Madame DEVALKENEER Sandrine, qui accepte, par l'organe de son repr�sentant. Son mandat sera gratuit. Reprise des engagements

La soci�t� reprend �galement pour son compte les engagements et l'activit� des fondateurs depuis le premier septembre deux mille onze.

Mandat Sp�cial :

Le g�rant donne pouvoir, avec pouvoir de substitution, � la personne d�nomm�e ci-apr�s en vue de faire le n�cessaire pour l'inscription de la soci�t� � la banque carrefour des entreprises, aux services du minist�re des finances et aux autres services administratifs, sans restriction, aupr�s desquels des formalit�s doivent �tre accomplies du chef de la constitution : YUCOMPTA, rue Gabrielle Petit, n� 27 � 1080 Bruxelles.

Pour exp�dition conforme, le notaire suppl�ant Jean-Philippe Lagae � Bruxelles.

D�p�t : une exp�dition de l'acte.

Mentionner sur ia derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/12/2011- Annexes du Moniteur belge

28/08/2015

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au greffe du tribunal de commsrce francophone �-G.11r(�llon

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

N� d'entreprise : 0841.298.024

D�nomination

(en entier) : TOSUN TRANS

Forme juridique : Soci�t� Priv� � Responsabilit� limit�e Starter

Si�ge : Rue de la Libert� 31 -1620 Drogenbos

Obiet de l'acte D�mission d'un g�rant 1 Nomination d'un g�rant 1 Transfert des parts sociales

Extrait du proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire de la Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e Starter "TOSUN TRANS" du 30 Janvier 2015

L'assembl�e g�n�rale accepte la d�mission de Madame Devalkeneer Sandrine de son poste de g�rant � dater du 3010112015. Quitus lui � donner pour son mandat de g�rant.

L'assembl�e g�n�rale accepte la nomination de Monsieur Tosun Yusuf au poste de g�rant � dater du 30/0112015.

Madame Devalkeneer Sandrine c�de l'ensemble de ses parts � Monsieur Tosun Yusuf

Tosun Yusuf

G�rant

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

11/08/2016 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)

Coordonnées
TOSUN TRANS

Adresse
RUE DE LA LIBERTE 31 1620 DROGENBOS

Code postal : 1620
Localité : DROGENBOS
Commune : DROGENBOS
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

Publication

Coordonnées TOSUN TRANS

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TOSUN TRANS