VINEYARD BRUSSELS, EN ABREGE : VB

Dénomination : VINEYARD BRUSSELS, EN ABREGE : VB

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 477.848.625

Publication

21/10/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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N� d'entreprise : 0477.848.625

I CCT, 2013

Greffe

D�nomination

(en entier) : Vineyard Brussels

(en abr�g�) - VB

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue V�ron�se 75 -1000 Bruxelles

Objet de l'acte : Modification du conseil d'administration et Modification du si�ge social.

L'association sans but lucratif a �t� constitu�e le 15 mai 2002. Les statuts ont �t� modifi�s en 2004, publication au Moniteur Belge 2005-01-12 r�f�rence 0006690; puis en 2012 publication au Moniteur Belge 2012-07-03 r�f�rence 12117112.

L'assembl�e g�n�rale du 19 mai 2013 accepte la d�mission du conseil d'administration de Monsieur GOWEN, Michael Thomas, domicili� Rue V�ron�se 75, 1000 Bruxelles.

L'assembl�e g�n�rale du 19 mai 2013 nomme les personnes suivantes au conseil d'administration:

1. KURIEN, Thomas, domicili� Rue Francart 16,1050 Ixelles, n� le 21/0311977 � Ernakulam-Kerala, Inde

2. KUR1EN n�e DAVIDSON, Olivia, domicili�e Rue Francart 16, 1050 Ixelles, n�e le 08/09/1979 � Southampton, Grande Bretagne

3. LE FLOCH, Marianne, domicili�e Chauss�e d'Alsemberg 235, 1190 Forest, n�e le 10/12/1972 � D�sertines, France.

Par d�cision de l'assembl�e g�n�rale du 19 mai 2013, if a �galement �t� d�cid� de modifier l'adresse du si�ge social de )'ASBL anciennement sis Rue V�ron�se 75, 1000 Bruxelles. La nouvelle adresse du si�ge social de Vineyard Brussels se situe d�sormais Boulevard du Souverain 220, 1160 Auderghem.

Ci-dessous: La version int�grale et actualis�e des statuts suite au changement d'adresse, TITRE I D�NOMINATION - IDENTITE SI�GE

Article 1

L'association est d�nomin�e � Vineyard Brussels � en abr�g� � VB �,

Article 2

Le si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de la r�gion de Bruxelles-Capitale, Boulevard du Souverain 220, 1160 Auderghem. Il pourra �tre d�plac� � tout endroit en Belgique par d�cision de l'assembl�e, g�n�rale. Toute modification devra �tre publi�e dans le mois de sa publication aux annexes du Moniteur Belge,

TITRE Il BASE -- OBJET DUR�E

Article 3

L'association accepte comme base de ses activit�s la Bible.

Article 4

L'association a pour objet de promouvoir et d�montrer la foi chr�tienne.

L'association peut organiser toutes sortes d'activit�s, m�me commerciales, y compris des r�unions culturelles, des conf�rences, des formations, des activit�s socicculturelles comme des expositions,

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MOD 2.2

repr�sentations ou concerts, la diffusion ou la vente de litt�rature, toujours � condition que ces activit�s soient en accord avec les objets de l'association, Ces exemples ne sont pas limitatifs,

L'association peut nommer des employ�s et les licencier. L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet et notamment pr�ter son concours � toute activit� similaire en Belgique et � l'�tranger,

L'association peur acqu�rir, recevoir, poss�der ou g�rer tout bien meuble ou immeuble, solliciter des subsides, recevoir des dons et des legs, disposer de toute contribution, avance, pr�t et autre rentr�e de fonds, p�riodiquement ou non, pouvant favoriser la r�alisation de son projet social

L'objet social de l'association est destin� � la r�gion de Bruxelles-Capitale, toutefois, l'association pourra encourager des initiatives similaires dans les autres r�gions de Belgique, dans les autres pays d'Europe et dans le monde entier.

Article 5

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut toujours �tre dissoute.

TITRE III MEMBRES ADMISSIONS SORTIES ENGAGEMENT

Article 6

L'association est compos�e de membres effectifs, Le nombre des membres effectifs est illimit�, sans pouvoir �tre inf�rieur � quatre. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs soussign�s,. Les membres effectifs ont tous les droits et responsabilit�s comme stipul�s par la loi du 27 juin 1921 pour g�rer l'association. Ils peuvent les exercer d�s qu'ils sont accept�s comme membre,

Article 7

Sont membres effectifs tous ceux qui sont re�us comme tels par le conseil d'administration, selon le

r�glement d'ordre int�rieur.

Article 8

L'affiliation � l'association prendra fin par la d�cision du membre lui-m�me, en adressant sa lettre de d�mission au conseil d'administration, par te d�c�s du membre ou par son exclusion. En outre, est consid�r� comme d�missionnaire tout membre qui, pour une raison quelconque, n'a plus de contact proche avec les activit�s de l'association ou n'est plus en accord avec les activit�s de l'association,

Article 9

Aucun membre, ni ses ayant droit, n'a de droit de faire valoir sur l'avoir social de association, ni � r�clamer le remboursement de dons volontairement faits, Exception est faite pour les contrats conclus entre le membre et l'association, Le contrat garde dans ce cas les conditions d'ex�cution pr�vues.

Article 10

Les membres sont tenus � aucune cotisation. Ils n'ont aucune responsabilit� personnelle dans les

engagements de l'association.

TITRE IV ASSEMBL�E G�N�RALE

Article 11

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est le pouvoir souverain de l'association. L'assembl�e g�n�rale se r�unit chaque ann�e avant le trente-et-un mars, et aussi souvent que les int�r�ts de l'association l'exigent. Tous les membres effectifs doivent �tre invit�s. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale � tout moment sur l'initiative du conseil d'administration ou du pr�sident ou � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs adress�e par �crite au conseil d'administration, Elle peut toujours d�lib�rer valablement d�s que la moiti� des membres effectifs est pr�sente ou repr�sent�e � la r�union, sauf dans les circonstances d�crites dans l'article 15.

Article 12

Les convocations aux assembl�es g�n�rales sont adress�es � tous les membres effectifs au moins huit jours avant la r�union comprenant le jour, l'heure et le lieu de la r�union, ainsi que les points port�s � l'ordre du jour. Les convocations sont sign�es par celui qui convient l'assembl�e g�n�rale.

La r�union ne peut voter sur un point qui ne figure pas � l'ordre du jour, sauf si deux tiers des membres effectifs pr�sents et repr�sent�s est d'accord d'y ajouter ce point.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. L'assembl�e est pr�sid�e par le pr�sident en fonction du conseil d'administration ou, � d�faut, par le membre du conseil d'administration qui est le plus longtemps en fonction ou le plus �g� en cas d'anciennet� �gale.

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MaD 2.2

Article 13

Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif par procuration �crite. Les membres du conseil d'administration ne peuvent repr�senter qu'un seul membre. En cas de parit� des voix, celle du pr�sident ou du membre du conseil d'administration qui le remplace est pr�pond�rante. Les r�solutions au sujet des personnes sont prises par vote secret. Les concern�s ne participent pas au vote.

Article 14

La comp�tence de l'assembl�e g�n�rale est r�serv�e � la modification des statuts, la nomination ou la r�vocation des membres du conseil d'administration, l'�valuation de la gestion exerc�e par le conseil d'administration, l'approbation des comptes et des budgets, la dissolution de l'association, et l'exclusion d'un membre.

Article 15

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, except� pour les deux

cas suivants

" La nomination et la r�vocation d'un membre du conseil d'administration, ainsi que l'exclusion d'un membre, exigent deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

" En se r�f�rant � l'article 8 num�ro 8 de la Loi du 2 mai 2002 il est exig� que

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiqu�es dans la convocation et si l'assembl�e r�unit aux moins les deux tiers des membres effectifs, qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s.

Aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constitu�e, ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Si tes deux tiers des membres effectifs ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s, et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues � l'alin�a 2 ou � l'alin�a 3. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

Les changements des statuts ou la dissolution de l'association seront publi�s end�ans les trente jours dans les annexes du Moniteur Belge.

Article 16

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux num�rot�s. Elles sont centralis�es dans un registre ou sur des feuilles s�par�es mais tenues ensemble dans une farde, au si�ge de l'association.

Selon le droit de consultation, des extraits peuvent �tre d�livr�s en accord avec la loi. Les extraits sont sign�s par deux membres du conseil d'administration.

TITRE V CONSEIL D'ADMINISTRATJON

Article 17

L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� d'un minimum de trois membres. Le

nombre de membres du conseil d'administration sera toujours inf�rieur � celui de l'assembl�e g�n�rale.

Les membres du conseil d'administration sont �lus fors de l'assembl�e g�n�rale pour un terme de trois ans. Les mandats sont renouvelables.

Article 18

Si le nombre des membres du conseil d'administration est tomb� au-dessous du minimum, les membres du conseil d'administration en fonction convoquent une assembl�e g�n�rale dans les trois mois suivants pour nommer de nouveaux membres du conseil d'administration.

Le membre du conseil d'administration nomm� ach�ve le mandat de celui qu'il remplace.

Article 19

Le conseil d'administration choisit parmi les membres un pr�sident, un secr�taire, un tr�sorier et toute autre

personne pour une fonction consid�r�e comme n�cessaire pour un bon fonctionnement du conseil.

IL

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MOD 2,2

Article 20

Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux membres du conseil d'administration. Le membre du conseil d'administration le plus longtemps en fonction ou le plus �g� en cas d'anciennet� �gale reprend les fonctions du pr�sident en cas d'emp�chement de celui-ci, Le conseil se r�unit au moins une fois par an.

Le conseil ne pourra d�lib�rer valablement que si la moiti� de ses membres est pr�sente. Les d�cisions seront prises � la majorit� simple.

Article 21

Les d�cisions de chaque r�union sont consign�es dans des proc�s-verbaux num�rot�s. Elles sont centralis�es dans un registre ou sur de feuilles s�par�es mais tenues ensemble dans une farde, au si�ge de l'association. Les proc�s-verbaux, ainsi que les extraits, sont sign�s valablement par deux membres du conseil d'administration.

Article 22

Le conseil d'administration est comp�tent pour toute mati�re, � l'exception de celles qui sont r�serv�es � l'assembl�e g�n�rale par l'article 14. Le conseil d'administration repr�sente et engage l'association, sans autorisation sp�ciale de l'assembl�e g�n�rale, dans tout acte judiciaire et extrajudiciaire, y compris les actes de disposition, et pour tout ce qui ne rel�ve pas de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil d'administration est, par cons�quent, comp�tent pour passer tout acte mobilier ou immobilier, pour vendre ou acheter, pour pr�ter et emprunter, pour faire toute op�ration commerciale et bancaire, pour donner hypoth�que ou mainlev�e hypoth�caire, c'est-�-dire pour engager valablement l'association en toutes circonstances.

Article 23

Les actes d'administration journali�re sont valablement accomplis sous la signature du pr�sident ou du secr�taire. Le pr�sident ou le tr�sorier peut ouvrir tout compte postal et bancaire et effectuer s�par�ment des op�rations inh�rentes � la tenue de ces comptes, Ils rendront compte trimestriellement de leur gestion aux membres du conseil d'administration.

Article 24

L'association est valablement repr�sent�e vis-�-vis des tiers par le pr�sident du conseil d'administration. Sa

signature sera suffisante pour tout acte qui engage l'association.

Article 25

Chaque ann�e, dans les six mois de l'expiration de l'exercice social le conseil d'administration rend compte � l'assembl�e g�n�rale de sa gestion au cours de l'exercice �coul� et soumet � son approbation le budget de l'exercice suivant.

Article 26

Il revient au conseil d'administration d'�tablir le r�glement d'ordre int�rieur.

Article 27

Les membres du conseil d'administration ne contactent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat, Celui-ci est exerc� � titre gratuit. Toute d�cision du conseil d'administration est consid�r�e comme coll�giale.

Article 28

Le conseil peut d�l�guer la gestion quotidienne de l'association, avec usage de la signature aff�rente �

cette gestion, � un administrateur d�l�gu�, membre effectif ou non, dont il fixera les pouvoirs.

TITRE VI DES BIENS -- FINANCES - BUDGETS ET COMPTES

Article 29

L'exercice commence le premier janvier pour se terminer ie trente-et-un d�cembre. Les comptes sont examin�s et arr�t�s par le conseil d'administration en vue de leur pr�sentation � l'assembl�e g�n�rale, de m�me que le projet de budget de l'exercice nouveau. Le premier exercice commence � partir de la constitution de l'association jusqu'au trente-et-un d�cembre de la m�me ann�e.

TITRE Vil DISSOLUTION LIQUIDATION - DIVERS

Article 30

La dissolution volontaire de l'association ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, elle d�signe

un ou deux liquidateurs et d�termine leurs pouvoirs.

MOD 2.2

Volet B Suite

Article 31

En cas de dissolution, le patrimoine de l'association sera d�volu � un ou deux organismes poursuivant un

objet social similaire.

Article 32

Tout ce qui n'est pas r�gl� par les pr�sents statuts est soumis aux dispositions de la loi sur les associations

sans but lucratif et aux stipulations du r�glement d'ordre int�rieur de l'association.

Ni l'assembl�e g�n�rale ni le conseil d'administration ne doivent motiver leurs d�cisions.

Le conseil d'administration est compos� comme suit

1. SUNDERLAND, Keith Ralph : pr�sident

2. N'TIGURA- MUNYAMPUNDU, Jean-S�bastien : tr�sorier

3, LE FLOCN, Marianne : secr�taire

4, KURIEN, Thomas

5. KURIEN n�e DAVIDSON, Olivia

Mentionner sur la derni�re page du Volet B " Au recto " Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso ; Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

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03/07/2012

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Mo� 2.2

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2~ 2 Juby 2012

Greffe

R�serv

au

Monitel

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 0477.848.625

D�nomination

(en entier) International Christian Fellowship (Belgium)

(en abr�g�) : ICF

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : 75 Rue V�ron�se, 1000 Bruxelles, Belgique

Oblet Cie l'acte : Modification des statuts, d�mission, composition du conseil d'administration

D�nomination (en entier) : International Christian Fellowship (Belgium)

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue V�ron�se 75, 1000 Bruxelles

No d'entreprise : 477848625

Objet de l'acte : Modification des statuts, d�mission, composition du conseil d'administration

Au d�but, l'association sans but lucratif a �t� constitu�e le 15 mai 2002 et publi� au Moniteur Belge du 11 juillet 2002. En suite, les statuts ont encore �t� modifi�s en 2004, publi� au Moniteur Belge 2005-01-12, 0006690.

Les soussign�s, �tant tous les membres de l'association, convenus le ler mai 2012 dans une assembl�e g�n�rale sp�ciale,

1. GOWEN, Michael Thomas, anglais, n� � Wellingborough Royaume-Uni, le 29 juin 1953, domicili� � 75 rue V�ron�se, 1000 Bruxelles,

2. SUNDERL.AND, Keith Ralph, anglais, n� � Stone -- Royaume-Uni, le 28 mars 1948, domicili� � 28 Kwikstaartlaan, 3080 Tervuren,

3. LELOUP, Jacques, belge, n� � Rocourt, le 28 avril 1952, domicili� � 32 rue de Buisseret, 7180 Seneffe,

4. N 'TIGURA MUNYAMPUNDU Jean-S�bastien, n� � Kanombe Rwanda, le 17 f�vrier 1972, domicili� � 317 Chauss�e de Bruxelles, 7850 Enghien,

5. NICKS, Larry, am�ricain, n� � San Diego (Californie) -- Etats-Unis, le 18 f�vrier 1952, domicili� 62 rue Bruy�re St Jean, 1410 Waterloo.

ont d�cid� que les statuts de l'association sans but lucratif, conforme � la loi du 27 juin 1921, seront d�sormais �tablie comme suit ;

TITRE I D�NOMINATION - IDENTITE SI�GE

Article 1

L'association est d�nomm�e � Vineyard Brussels � en abr�g� � VB �.

Article 2

Le si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de la r�gion de Bruxelles-Capitale, 75 Rue V�ron�se, 1000 Bruxelles. Il pourra �tre d�plac� � tout endroit en Belgique par d�cision de l'assembl�e g�n�rale. Toute modification devra �tre publi�e dans le mois de sa publication aux annexes du Moniteur Belge.

TITRE II BASE -- OBJET DUR�E

Mentionner sur le derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

~~~/~ ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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M00 2.2

Article 3

L'association accepte comme base de ses activit�s la Bible.

Article 4

L'association a pour objet de promouvoir et d�montrer la foi chr�tienne.

L'association peut organiser toutes sortes d'activit�s, m�me commerciales, y compris des r�unions culturelles, des conf�rences, des formations, des activit�s socioculturelles comme des expositions, repr�sentations ou concerts, la diffusion ou la vente de litt�rature, toujours � condition que ces activit�s soient en accord avec les objets de l'association. Ces exemples ne sont pas limitatifs.

L'association peut nommer des employ�s et les licencier. L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet et notamment pr�ter son concours � toute activit� similaire en Belgique et � l'�tranger.

L'association peur acqu�rir, recevoir, poss�der ou g�rer tout bien meuble ou immeuble, solliciter des subsides, recevoir des dons et des legs, disposer de toute contribution, avance, pr�t et autre rentr�e de fonds, p�riodiquement ou non, pouvant favoriser la r�alisation de son projet social.

L'objet social de l'association est destin� � la r�gion de Bruxelles-Capitale, toutefois, l'association pourra encourager des initiatives similaires dans les autres r�gions de Belgique, dans les autres pays d'Europe et dans le monde entier.

Article 5

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut toujours �tre dissoute.

TITRE III MEMBRES ADMISSIONS SORTIES ENGAGEMENT

Article 6

L'association est compos�e de membres effectifs. Le nombre des membres effectifs est illimit�, sans pouvoir �tre inf�rieur � quatre. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs soussign�s. Les membres effectifs ont tous les droits et responsabilit�s comme stipul�s par la loi du 27 juin 1921 pour g�rer l'association. Ils peuvent les exercer d�s qu'Ils sont accept�s comme membre.

Article 7

Sont membres effectifs tous ceux qui sont re�us comme tels par le conseil d'administration, selon le

r�glement d'ordre int�rieur.

Article 8

L'affiliation � l'association prendra fin par la d�cision du membre lui-m�me, en adressant sa lettre de d�mission au conseil d'administration, par le d�c�s du membre ou par son exclusion. En outre, est consid�r� comme d�missionnaire tout membre qui, pour une raison quelconque, n'a plus de contact proche avec les activit�s de l'association ou n'est plus en accord avec les activit�s de l'association.

Article 9

Aucun membre, ni ses ayant droit, n'a de droit de faire valoir sur l'avoir social de association, ni � r�clamer le remboursement de dons volontairement faits. Exception est faite pour les contrats conclus entre le membre et l'association. Le contrat garde dans ce cas les conditions d'ex�cution pr�vues.

Article 10

Les membres sont tenus � aucune cotisation, Ils n'ont aucune responsabilit� personnelle dans les

engagements de l'association.

TITRE IV ASSEMBL�E G�N�RALE

Article 11

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est le pouvoir souverain de l'association. L'assembl�e g�n�rale se r�unit chaque ann�e avant le trente-et-un mars, et aussi souvent que les int�r�ts de l'association l'exigent. Tous les membres effectifs doivent �tre invit�s, L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale � tout moment sur l'initiative du conseil d'administration ou du pr�sident ou � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs adress�e par �crite au conseil d'administration. Elle peut toujours d�lib�rer valablement d�s que la moiti� des membres effectifs est pr�sente ou repr�sent�e � la r�union, sauf dans les circonstances d�crites dans l'article 15.

Article 12

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MOQ2.2

Les convocations aux assembl�es g�n�rales sont adress�es � tous les membres effectifs au moins huit jours avant ta r�union comprenant le jour, l'heure et le lieu de la r�union, ainsi que les points port�s � l'ordre du jour. Les convocations sont sign�es par celui qui convient l'assembl�e g�n�rale.

La r�union ne peut voter sur un point qui ne figure pas � l'ordre du jour, sauf si deux tiers des membres effectifs pr�sents et repr�sent�s est d'accord d'y ajouter ce point.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. L'assembl�e est pr�sid�e par le pr�sident en fonction du conseil d'administration ou, � d�faut, par le membre du conseil d'administration qui est le plus longtemps en fonction ou le plus �g� en cas d'anciennet� �gale.

Article 13

Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif par procuration �crite. Les membres du conseil d'administration ne peuvent repr�senter qu'un seul membre. En cas de parit� des voix, celle du pr�sident ou du membre du conseil d'administration qui le remplace est pr�pond�rante. Les r�solutions au sujet des personnes sont prises par vote secret. Les concern�s ne participent pas au vote.

Article 14

La comp�tence de l'assembl�e g�n�rale est r�serv�e � la modification des statuts, la nomination ou la r�vocation des membres du conseil d'administration, l'�valuation de la gestion exerc�e par le conseil d'administration, l'approbation des comptes et des budgets, la dissolution de l'association, et l'exclusion d'un membre.

Article 15

Les r�solutions sont prises � fa majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, except� pour les deux

cas suivants

-La nomination et la r�vocation d'un membre du conseil d'administration, ainsi que l'exclusion d'un membre,

exigent deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

-En se r�f�rant � l'article 8 num�ro 8 de la Loi du 2 mai 2002 il est exig� que

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiqu�es dans la convocation et si l'assembl�e r�unit aux moins les deux tiers des membres effectifs, qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s.

Aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� d�s deux tiers des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s,

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constitu�e, ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des, membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

SI les deux tiers des membres effectifs ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s, et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues � l'alin�a 2 ou � l'alin�a 3. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

Les changements des statuts ou la dissolution de l'association seront publi�s end�ans les trente jours dans les annexes du Moniteur Belge.

Article 16

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux num�rot�s. Elles sont centralis�es dans un registre ou sur des feuilles s�par�es mais tenues ensemble dans une farde, au si�ge de l'association.

Selon le droit de consultation, des extraits peuvent �tre d�livr�s en accord avec la loi. Les extraits sont sign�s par deux membres du conseil d'administration.

TITRE V CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 17

L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� d'un minimum de trois membres. Le

nombre de membres du conseil d'administration sera toujours inf�rieur � celui de l'assembl�e g�n�rale.

Les membres du conseil d'administration sont �lus fors de l'assembl�e g�n�rale pour un terme de trois ans. Les mandats sont renouvelables.

Article 18

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M0D 22

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Si le nombre des membres du conseil d'administration est tomb� au-dessous du minimum, les membres du conseil d'administration en fonction convoquent une assembl�e g�n�rale dans les trois mois suivants pour nommer de nouveaux membres du conseil d'administration.

Le membre du conseil d'administration nomm� ach�ve le mandat de celui qu'il remplace.

Article 19

Le conseil d'administration choisit parmi les membres un pr�sident, un secr�taire, un tr�sorier et toute autre

personne pour une fonction consid�r�e comme n�cessaire pour un bon fonctionnement du conseil.

Article 20

Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux membres du conseil d'administration, Le membre du conseil d'administration le plus longtemps en fonction ou le plus �g� en cas d'anciennet� �gale reprend les fonctions du pr�sident en cas d'emp�chement de celui-ci. Le conseil se r�unit au moins une fois par an.

Le conseil ne pourra d�lib�rer valablement que si la moiti� de ses membres est pr�sente, Les d�cisions seront prises � la majorit� simple.

Article 21

Les d�cisions de chaque r�union sont consign�es dans des proc�s-verbaux num�rot�s. Elles sont centralis�es dans un registre ou sur de feuilles s�par�es mais tenues ensemble dans une farde, au si�ge de l'association. Les proc�s-verbaux, ainsi que les extraits, sont sign�s valablement par deux membres du conseil d'administration.

Article 22

Le conseil d'administration est comp�tent pour toute mati�re, � l'exception de celles qui sont r�serv�es � l'assembl�e g�n�rale par l'article 14. Le conseil d'administration repr�sente et engage l'association, sans autorisation sp�ciale de l'assembl�e g�n�rale, dans tout acte judiciaire et extrajudiciaire, y compris les actes de disposition, et pour tout ce qui ne rel�ve pas de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil d'administration est, par cons�quent, comp�tent pour passer tout acte mobilier ou immobilier, pour vendre ou acheter, pour pr�ter et emprunter, pour faire toute op�ration commerciale et bancaire, pour donner hypoth�que ou mainlev�e hypoth�caire, c'est-�-dire pour engager valablement l'association en toutes circonstances.

Article 23

Les actes d'administration journali�re sont valablement accomplis sous la signature du pr�sident ou du secr�taire. Le pr�sident ou le tr�sorier peut ouvrir tout compte postal et bancaire et effectuer s�par�ment des op�rations inh�rentes � la tenue de ces comptes. ils rendront compte trimestriellement de leur gestion aux membres du conseil d'administration.

Article 24

L'association est valablement repr�sent�e vis-�-vis des tiers par le pr�sident du conseil d'administration. Sa

signature sera suffisante pour tout acte qui engage l'association.

Article 25

Chaque ann�e, dans les six mois de l'expiration de l'exercice social le conseil d'administration rend compte � l'assembl�e g�n�rale de sa gestion au cours de l'exercice �coul� et soumet � son approbation le budget de l'exercice suivant.

Article 26

Il revient au conseil d'administration d'�tablir le r�glement d'ordre int�rieur.

Article 27

Les membres du conseil d'administration ne contactent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit. Toute d�cision du conseil d'administration est consid�r�e comme coll�giale.

Article 28

Le conseil peut d�l�guer la gestion quotidienne de l'association, avec usage de la signature aff�rente �

cette gestion, � un administrateur d�l�gu�, membre effectif ou non, dont il fixera les pouvoirs.

TITRE VI DES BIENS FINANCES - BUDGETS ET COMPTES

Article 29

MOD 2.2

Volet B - Suite

L'exercice commence le premier janvier pour se terminer le trente-et-un d�cembre. Les comptes sont examin�s et arr�t�s par le conseil d'administration en vue de leur pr�sentation � l'assembl�e g�n�rale, de m�me que le projet de budget de l'exercice nouveau. Le premier exercice commence � partir de la constitution de l'association jusqu'au trente-et-un d�cembre de la m�me ann�e.

TITRE VII DISSOLUTION LIQUIDATION - DIVERS

Article 30

La dissolution volontaire de l'association ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, elle d�signe

un ou deux liquidateurs et d�termine leurs pouvoirs,

Article 31

En cas de dissolution, le patrimoine de l'association sera d�volu � un ou deux organismes poursuivant un

objet social similaire.

Article 32

Tout ce qui n'est pas r�gl� par les pr�sents statuts est soumis aux dispositions de la loi sur les associations

sans but lucratif et aux stipulations du r�glement d'ordre int�rieur de l'association.

Ni l'assembl�e g�n�rale ni le conseil d'administration ne doivent motiver leurs d�cisions.

D�mission du conseil d'administration

L'assembl�e g�n�rale sp�ciale, toujours r�unie, accepte la d�mission de :

" Monsieur Larry HICKS, am�ricain, n� � San Diego (Californie) Etats-Unis le 18 f�vrier 1952, domicili� 62 rue Bruy�re St Jean, 1410 Waterloo.

" Monsieur Jacques LELOUP, belge, n� � Rocourt -- Belgique le 28 avril 1952, domicili� 32 Rue de Buisseret, 7180 Seneffe.

Composition du conseil d'administration

En suite, le conseil d'administration se r�unit et r�partit entre eux les fonctions comme suit :

1.SUNDERLAND, Keith Ralph : pr�sident

2.GOWEN, Michael Thomas : secr�taire

3.N'TIGURA- MUNYAMPUNDU, Jean-S�bastien : tr�sorier

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

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ayant pouvoir de repr�senter l'association la fondation ou l'or�!anisme � l'�gard des tiers

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