TRANCE HUMANS HEART

Dénomination : TRANCE HUMANS HEART

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 848.628.749

Publication

21/09/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOA 2.2

BRUXELLES

12 SEP 2012

Greffe

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au " 1215851,

Moniteur

belge

N� d'entreprise : SgS G29 t.iq

D�nomination

(en entier) : Trance Humans Heart

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : 9, rue des �tudiants, 1060 Saint-Gilles

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Titre 1. Entre tes soussign�s,

Nom, Pr�nom, domicile, nationalit�

't. Mr Tirtiaux Bernard, domicili� au 615, chauss�e de Charleroi, 6220 Fleurus, de nationalit� Belge

2. Mme Hers Pascale, domicili�e au 35, rue Fontaine-Dieu, 5310 Mehaigne, de nationalit� Belge

3. Mme Moreau C�line, domicili�e au 25, rue de la fourche, 1044 Bruxelles, de nationalit� Belge

Il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit:

Titre 2. D�nomination, si�ge social.

Article 1. L'association prend la d�nomination "Trance Humans Heart",

Article 2. Le si�ge social de l'association est fix� � la Rue des Etudiants, 9 � 1060 Saint-Gilles , dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il peut �tre transf�r� par d�cision du conseil d'administration dans tout autre lieu du royaume. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur belge dans le mois

de sa date.

Titre 3. Objet social, dur�e.

Article 3. L'association a pour but...

L'association a pour but la production, la r�alisation, l'�dition, la diffusion et la promotion de musique, de po�sie, de litt�rature, de th��tre, de danse, d'arts plastiques, de photographie, de cin�ma et des

formes d'art crois�es entre ces diff�rents domaines et pourra poursuivre son accomplissement par la promotion et la diffusion de techniques th�rapeutiques du corps et

de l'esprit. Cette activit� pourra aussi comporter l'organisation de concerts, de

repr�sentations, de conf�rences ou de stages, ainsi que fa production de supports audiovisuels, Cet objet, qui n'est aucunement limitatif, peut s'�tendre � toute activit� dont le but

imm�diat n'est pas une activit� artistique, mais qui indirectement contribuerait � l'accomplissement du but de l'association.

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Titre 4. Membres.

Article 5. L'association est compos�e de personnes physiques,

Article 6.. Les membres effectifs sont au minimum trois.

Sont membres effectifs: -les personnes d�j� membres � la date du pr�sent acte

-Les personnes admises ult�rieurement en cette qualit� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s, Toute personne d�sirant �tre membre effectif de l'association doit adresser une demande �crite au conseil d'administration et exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active au but social.

Article 7. Un registre des membres est tenu au si�ge de l'association,o� tous les membres peuvent le consulter.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet ei " Au recto " Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso " Nom et signature

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Mao 2.2

Article 8. Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou parrain � toute personne physique ou morale souhaitant apporter son concours � l'association et qui serait ainsi appel�e � faire partie de son comit� de parrainage ou de son conseil scientifique. Cette qualit� peut �tre cumul�e avec celle de membre effectif ou adh�rent de l'association. De m�me, le titre de membre �m�rite pourra �tre conf�r� � des personnes qui ont rendu des services insignes � l'association ou aux objectifs qu'elle poursuit.

Article 9. La cotisation annuelle des membres est fix�e par le conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieure � 40� .

Article 10. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Article 11. Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif; toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 12. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que [es h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur ie fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Titre 5. Assembl�e g�n�rale.

Article 13. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.. Elle est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 14. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence:

- les modifications aux statuts sociaux;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

- l'approbation des budgets et des comptes;

-la d�charge � octroyer aux administrateurs;

- la dissolution volontaire de l'association;

- l'exclusion d'un membre effectif.

Article 15. Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, avant la date du 30 juin de chaque ann�e. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au conseil d'administration au moins trois semaines � l'avance.

Article 16. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par lettre ordinaire, ou courrier �lectronique, au moins 8 Jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 17. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. il peut se faire repr�senter par un autre membre ou par un tiers, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ou tiers ne peut �tre titulaire que de deux procurations au maximum.

Article 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 19. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

Article 20. L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, rassembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du Jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � ia majorit� des deux tiers des votes valableriment exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point "divers" ne recouvre que des communications dont fa nature ne demande pas de vote.

Article 21. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es parle pr�sident et parle secr�taire. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs ou des tiers peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association. Sans d�placement du registre, et les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime, par extraits.

Titre 6. Conseil d'administration.

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MOD 2.2

Article 22. L'association est administr�e par un Conseil compos� de deux membres au moins. Ceux-ci sont nomm�s pour un terme de cinq ans par l'assembl�e g�n�rale, sauf d�sapprobation du rapport moral ou financier par deux tiers des votes valablement exprim�s.

Article 23. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 24. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement; un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. Les mandats de pr�sident et de secr�taire sont l'objet d'un vote sp�cial de l'assembl�e g�n�rale parmi les membres du Conseil d'administration. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le secr�taire ou, � d�faut, par l'administrateur pr�sent d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

Article 25. Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande: Les convocations sont faites par le secr�taire ou, � d�faut,

par un administrateur, par simple lettre, courriel, ou m�me verbalement.

Article 25. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite.

Article 27. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association, Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale,

Article 28. Le Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion, � un administrateur-d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres ou � un tiers. Chaque administrateur a qualit� pour retirer � Va poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 29. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le secr�taire, Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance.

Article 30. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

Article 31. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le Conseil. Il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 32. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat, Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Titre 7. Exercice social, budget et comptes.

Article 33. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e, Par d�rogation, le premier exercice commence le 01 juillet pour se terminer le 31 d�cembre 2012.

Article 34. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Titre 8. Dissolution, liquidation.

Article 35. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera souverainement l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social, lequel devra �tre affect� � une fin d�sint�ress�e souverainement.

Titre 9. R�glement d'ordre int�rieur.

Article 36. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�

g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s,

Titre 10. Arbitrage.

Article 37. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confi�e � un coll�ge de trois arbitres et statuant conform�ment aux articles 1676 et suivant du code judiciaire.

Titre 11. Dispositions transitoires.

Article 38. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs: nom, pr�nom, domicile

Hers Pascale, domicili�e au 35, rue Fontaine-Dieu, 5310 Mehaigne, N� de registre national: 53.03.19-314.56

Moreau C�line, domicili�e au 25 rue de la fourche, 1000 Bruxelles. N� de registre nationale 80.10.07-312.64

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Fait � Bruxelles, en 4 exemplaires originaux, chacun des signataires ayant re�u le sien, le 16 ao�t 2092

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CRS LeLIIUE

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Coordonnées
TRANCE HUMANS HEART

Adresse
RUE DES ETUDIANTS 9 1060 SAINT-GILLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées TRANCE HUMANS HEART

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