TETES DE CLOWNS, EN ABREGE : TDC

Dénomination : TETES DE CLOWNS, EN ABREGE : TDC

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 546.841.656

Publication

26/02/2014

��MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Entre les soussign�s :

Michel Patrick, de nationalit� fran�aise, n� le 20 juin 1955 � Marseille (France) habitant 6 all�e du plateau fleuri, 06600 Antibes, France.

Chazal Marie, de nationalit� fran�aise, n�e le 8 avril 1978 � Tonneins habitant rue Vandenbroeck 31 � 1050 Bruxelles.

Davoudi Fridrik, de nationalit� belge, n�e le 5 juin 1958 � T�h�ran ( Iran), habitant rue de Liverpool 29 � 1080 Bruxelles.

TITRE Ier. -- D�nomination, si�ge, objet, dur�e

Article lier. Il est constitu� par les pr�sentes, une association sans but lucratif, sous la d�nomination de " T�tes de Clowns ", en abr�g� " TDC"

Art. 2. Le si�ge social de l'association est �tabli � Bruxelles, rue de Liverpool 29 dans l'arrondissement judiciaire Bruxelles. Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit, par simple d�cision du conseil d'administration.

Art. 3. L'association a pour objet le d�veloppement de projets de spectacles musicaux et de divertissements pour l'animation de la vie culturelle � Bruxelles dans le secteur de l'art clownesque, notamment par la promotion, l'aide � la diffusion, la production d'artistes de spectacles ou de musique.

Art. 4. Pour atteindre ces buts, l'association utilisera tous les moyens utiles mis � sa disposition, notamment : l'organisation de spectacles, concerts, la promotion, la mise sur pied d'atelier d'expression; cours de musique, �veil musical, solf�ge, initiation aux instruments pour les enfants; l'assistance technique aux artistes et associations en mati�re de sonorisation, �clairage, d�coration, graphisme, publicit� et promotion...

Cette liste n'est pas limitative.

Art. 5. Les membres de l'association sont b�n�voles. Toutefois l'association se r�serve le droit de r�mun�rer du personnel en vue de l'accomplissement de missions se rapportant au but d�crit � l'article 3.

Art. 6. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

TITRE II. -- Associ�s

Art. 7. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Art. 8. Sont membres effectifs, les comparants au pr�sent acte. Les admissions de nouveaux membres effectifs sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration. Seuls les membres effectifs ont droit de vote et sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale. Le nombre de membres effectifs devra �tre au minimum de trois et toujours impair.

Art. 9. Les personnes qui d�sirent aider b�n�volement l'association � r�aliser ses objectifs peuvent �tre admises en qualit� de membre adh�rent.

Art. 10. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association. Ils notifieront leur d�mission par lettre recommand�e � la poste, adress�e au conseil d'administration. Le membre d�missionnaire ou exclu et les h�ritiers l�gaux ou ayants droit de celui-ci ou d'un membre d�c�d� n'ont aucun droit sur les avoirs de l'association.

TITRE III. -- Fonds de l'association

(en abr�g�) : TDC

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue de Liverpool 29 2

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : T�tes de Clowns

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14302037*

Volet B

0546841656

1080

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Molenbeek-Saint-Jean

Greffe

D�pos�

24-02-2014

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

Art. 11. Les ressources de l'association sont constitu�es par les dons, lib�ralit�s et legs (dans les limites pr�vues

par la loi), toutes les recettes li�es � l'activit� de l'association.

Art. 12. Le montant maximal de la cotisation annuelle ne pourra pas �tre sup�rieur � 300 ~.

TITRE IV. -- Conseil d'administration

Art. 13. L'association est g�r�e par un conseil d'administration nomm� pour cinq ans, r�vocable par l'assembl�e

g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs � la majorit� simple.

Art. 14. Le conseil d'administration �lit en son sein un bureau compos� au moins d'un pr�sident et d'un tr�sorier,

dont les fonctions ne peuvent �tre cumul�es et dont la dur�e de mandat est de cinq ans.

Art. 15. Les administrateurs sont r��ligibles.

Art. 16. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple.

Art. 17. Les d�cisions du conseil d'administration seront consign�es dans un registre des proc�s-verbaux et

sign�es par le pr�sident et le secr�taire.

Art. 18. Le conseil d'administration a le pouvoir le plus �tendu pour la gestion des affaires de l'association. Il peut,

� cet effet, accomplir tous actes d'administration et de d�position. Il peut repr�senter l'association en justice, tant

en demandant qu'en d�fendant.

Art. 19. Le conseil d'administration �lira le ou les administrateurs ayant droit de signature pour toutes op�rations

financi�res. Il pourra en outre confier la gestion des affaires courantes � une ou plusieurs personnes non-

membres de l'association.

TITRE V. -- Assembl�e g�n�rale

Art. 20. L'assembl�e g�n�rale, devant �tre tenue au moins une fois l'an, est compos�e de tous les membres

effectifs. Elle est le pouvoir souverain de l'association.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

les modifications aux statuts sociaux;

la nomination et la r�vocation d'un commissaire aux comptes;

la dissolution volontaire de l'association;

l'exclusion des associ�s.

Art. 21. Les convocations comportant l'ordre du jour sont envoy�es � chaque membre effectif par simple lettre.

L'assembl�e g�n�rale peut �tre r�unie extraordinairement autant de fois que l'int�r�t social l'exige. Elle doit l'�tre

lorsqu'un cinqui�me des membres l'exige.

TITRE VI. -- Dispositions diverses

Art. 22. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier

exercice social commencera ce jour pour se terminer le 31 d�cembre 2014. Chaque ann�e le conseil

d'administration soumet � l'assembl�e g�n�rale pour approbation le compte de l'exercice �coul� et le budget du

prochain exercice.

Art. 23. Les biens et avoirs des membres effectifs et administrateurs ne pourront, en aucun cas, �tre assimilables

� ceux de l'association.

Art. 24. L'assembl�e g�n�rale d�signera, en cas de dissolution, et apr�s d�cision vot�e � la majorit� des deux

tiers, le ou les liquidateurs. Ils affecterons le capital restant a l'am�lioration des conditions de vie des vieux

clowns par les moyens � leur disposition � ce moment.

TITRE VII. -- Dispositions transitoires

Art. 25. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateur : Marie Chazal, Davoudi Fridrik, et

d�signe en qualit� de mandataire et gestionnaire des affaires courantes Davoudi Fridrik de nationalit� belge, n�

le 5 juin 1958 � T�h�ran ( Iran), habitant rue de Liverpool 29 � 1080 Bruxelles.

Les administrateurs ont ensuite �t� d�sign�s en qualit� de :

Pr�sident : Davoudi Fridrik.

Tr�sorier : Marie Chazal.

Fait � Bruxelles, le 15 d�cembre 2013.

Volet B - suite MOD 2.2

Coordonnées
TETES DE CLOWNS, EN ABREGE : TDC

Adresse
RUE DE LIVERPOOL 29 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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