TENNIS'COOL

Dénomination : TENNIS'COOL

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 535.801.868

Publication

28/06/2013

��Mao 2.2

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

N� d'entreprise : 0 5.3g ge, A - %'+n �

D�nomination

(en entier) : Tennis'COOL

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBI.

Si�ge : 132 Avenue Franklin Roosevelt � 1050, Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

Titre 1. Entre les soussign�s,

- HAINAUT C�dric, n� le 11/09/1984 � Jette, domicili� Waversesteenweg 62/8 � 3090 Overijse

- de HARLEZ de DEULIN Tiziana, n�e le 22/05/1993 � Ixelles, domicili�e Avenue Franklin Roosevelt

132 � 1050 Bruxelles

- HAINAUT Mathieu n� le 27/07/1988 � Jette, domicili� Domaine Ker Minou rue des Templiers 1/5 �

1331 ROSIERES

de HARLEZ de DEULIN Gabriella, n�e le 29/01/1989 � Anderlecht, domicili�e Avenue Franklin

Roosevelt 132 � 1050 Bruxelles

Titre 2. D�nomination, si�ge social.

Article 1. L'association sans but lucratif prend la d�nomination Tennis'COOL

Article 2. Le si�ge social de l'association est fix� : Avenue Franklin Roosevelt, 132 � 1050 Bruxelles, lequel

est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles Capitale

I! peut �tre transf�r� en tout autre endroit � d�signer par l'assembl�e g�n�rale. Tout transfert de si�ge sera

publi� aux Annexes du Moniteur Belge.

Titre 3. But social, dur�e.

Article 3. L'association a pour but de promouvoir le sport et l'activit� physique sous toutes ses formes pour les enfants et les adultes et en particulier le tennis. L'association permettra l'enseignement du tennis � tous ceux qui le d�sirent, du plus jeune (3 ans et demi) jusqu'aux adultes et joueurs confirm�s sous forme de cours soit de mani�re individuelle soit de mani�re collective durant des cycles hiver-printemps, sous forme de stage (en Belgique ou � l'�tranger) durant les p�riodes de vacances scolaires et sous forme de journ�es d'initiation au tennis (toute manifestation g�n�ralement quelconque autour du tennis). Pour les joueurs confirm�s et de comp�tition, accompagnement et coaching en tournois.

Pendant les stages activit�s combin�es de tennis, multisports, natation, �quitation, etc., en partenariat avec d'autres associations. L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet.

Elle peut �galement pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

L'association pourra se livrer accessoirement � des op�rations commerciales.

L'organisation a en outre pour objet afin de r�aliser son but

" D'assurer le bon d�roulement de ses activit�s, de permettre aux membres de passer des heures de loisir actif et de d�tente

" D'organiser des s�jours de vacances, de stages ou de sant� en Belgique ou � l'�tranger.

" D'organiser ou encadrer la formation d'animateurs sp�cialis�s dans le domaine du sport et de l'activit� physique.

Elle peut organiser tous enseignements, �preuves, tournois, activit�s et d�monstrations sportives et physiques g�n�ralement quelconques.

Elle peut organiser tous les actes se rapportant indirectement ou directement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Mentionner sur ta derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

IIIIIIMM111111111

R�serv�

au

Moniteur

belge

BRUXELLES

Greffe

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MOD 22

Titre 4. Membres.

Article 5. L'association est compos�e de personnes physiques ou morales, ayant la qualit� de membres effectifs et de membres adh�rents.

Article 6. Le nombre de membres effectis est illimit� sans pour autant �tre inf�rieur � trois. Les droits, obligations ainsi que les condititions li�es � l'entr�e et � la sortie des membres effectifs sont d�finis dans les pr�sents statuts.

Sont seuls membres effectifs, les constituants soussign�s ainsi que toutes personnes affili�es � l'association francophone de tennis qui seront pr�sent�es ult�rieurement par deux membres effectifs au moins et qui seront admises � cette qualit� par l'assembl�e g�n�rale.

La d�cision de l'assembl�e g�n�rale est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e � la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut pr�senter sa candidature qu'apr�s un an � compter de la date de la d�cision de l'assembl�e g�n�rale. Les personnes morales d�signeront une personne physique charg�e de les repr�senter au sein de l'association.

Article 7. Les membres composent, � l'exclusion des autres cat�gories de membre, l'assembl�e g�n�rale. ils jouissent seuls de la pl�nitude des droits, en ce compris le pouvoir de voter.

Les membres s'engagent � respecter les pr�sents statuts et le cas �ch�ant, le r�glement d'ordre int�rieur. lis sont astreints au paiement d'une cotisation annuelle.

Article 8. Les membres peuvent se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionaire, le membre qui ne r�gle pas sa cotisation. Est r�put� d�missionnaire de plein droit, le membre qui est l'objet d'une interdiction judiciaire.

Article 9. L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par ['assembl�e g�n�rale � la majorit� de deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave � la loi, aux statuts ou aux lois de l'honneur ou de la biens�ance. Les membres d�missionnaires, exclus ou suspendus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit d'un membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir relev� ou reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni le remboursement de cotisations vers�es. La qualit� de membre se perd automatiquement par le d�c�s ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullit� ou la faillite.

Article 10. Un registre des membres est tenu au si�ge de l'association, o� tous les membres peuvent le consulter.

Article 11. Est membre adh�rent, toute personne affili�e � l'association francophone de tennis soutenant l'association par le versement de la cotisation vis�e � l'article 13 et admise � cette qualit� par l'assembl�e g�n�rale. Les membres adh�rents sont tenus au courant des activit�s de l'association. Ils s'engagent � respecter les pr�sents statuts et le cas �ch�ant, le r�glement d'ordre int�rieur.

Article 12. Les membres adh�rents peuvent se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission par �crit au conseil d'administration. Le conseil d'administration peut exclure un membre adh�rent, Est r�put� d�missionnaire, le membre adh�rent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le moins du rappel qui lui est adress� par courrier postal ou courriel.

Est r�put� d�missionnaire de plein droit, le membre adh�rent qui est l'objet d'une interdiction judiciaire.

Titre 5. Cotisations.

Article 13. Les membres effectifs et adh�rents sont astreints au paiement d'une cotisation fix�e annuellement par l'assembl�e g�n�rale sur proposition du conseil d'administration sans pouvoir d�passer la somme de 200 euros.

Titre 6. Assembl�e g�n�rale.

Article 14. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres de l'association et d'eux seuls. Elle est

pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou en cas d'emp�chement de celui-ci, par le vice pr�sident

ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 15. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui

sont express�ment conf�r�s par fa loi et les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

les modifications aux statuts sociaux,

la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

l'approbation des budgets et des comptes ;

la d�charge � octroyer aux administrateurs ;

la dissolution volontaire de l'association ;

l'exclusion d'un membre effectif.

Article 16. Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, avant la date du 31 d�cembre de

chaque ann�e. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur

d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle

demande devra �tre adress�e au conseil d'administration au moins deux semaines � l'avance.

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MOD 2.2

Article 17. Tous les membres doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale par lettre ordinaire, au moins 8 jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jours, heures et lieux de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 18. Tous les membres ont droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Seul le membre en r�gle de cotisation peut participer au vote. L'assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer valablement que sur les points inscrits � l'ordre du jour. En cas d'urgence d�ment motiv�e � la prochaine assembl�e g�n�rale, un point non inscrit � l'ordre du jour peut etre d�lib�r�, � condition que la moiti� des membres soient pr�sents ou repr�sent�s (par procuration �crite) � l'assembl�e g�n�rale et que deux tiers d'entre eux acceptent d'inscrire ce point l� � l'ordre du jour.

Article 19. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas de parit� des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorit�, les votes blancs, nuls et abstentions.

Article 20. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s verbaux. Les proc�s-verbaux sont r�dig�s par le secr�taire du conseil d'administration ou, en cas d'emp�chement, par un autre administrateur d�sign� � cet effet par le conseil d'administration. Ils sont sign�s par le secr�taire et conserv�s dans un registre au si�ge social de l'association. Tout membre peut consulter ces proc�s-verbaux mais sans d�placement du registre.

Titre S. Conseil d'administration

Article 21. L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois membres au moins. Le conseil d'administration peut �galement comprendre un ou des administrateurs non membres de l'association. Cepdendant, le nombre d'administrateurs non membres ne pourra �tre sup�rieur au quart des administrateurs. Ceux-ci sont nomm�s pour un terme de cinq ans par l'assembl�e g�n�rale.

Article 22. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoir peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas, le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 23. Le conseil peut d�cider en son sein, un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement ; un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le secr�taire ou � d�faut, par l'administrateur pr�sent d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

Article 24. Le conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le pr�sident, ou � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, courrier �l�ctronique ou m�me verbalement.

Article 25. Le conseil d�lib�re valablement d�s que fa moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du conseil sont prises � la majorit� simple des voix, le pr�sident ayant la possibilit� de doubler sa voix en cas de parit� de votes. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite.

Article 26. Le conseil ne peut d�lib�rer valablement que sur les points inscrits � l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit � l'ordre du jour peut �tre d�lib�r�, � condition que la moiti� des administrateurs soient pr�sents ou repr�sent�s et que deux tiers d'entre eux acceptent d'inscrire ce point l� � l'ordre du jour.

Article 27. Tout administrateur qui a un int�r�t oppos� � celui de l'association ne peut participer aux d�lib�rations et aux votes sur ce point de l'ordre du jour.

Article 28. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 29. Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion � un administrateur d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres. L'administrateur d�l�gu� ou chaque admnistrateur a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir toute acte conservatoire.

Article 30. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s verbaux, sign�s par le pr�sident. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans d�placement du registre.

Article 31. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par ie conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

Article 32. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil. Il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 33. Les administrateurs ne contractent , en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont reponsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Titre 7. Exercice social, budget et comptes.

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MOD22

Article 34. L'exercice social commence fe 1e! janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. Par exception, le premier exercice social d�butera le jour de la constitution de 1'ASBL pour se terminer le 31 d�cembre 2013.

Article 35, Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration. Le budget pr�sente les recettes et les d�penses ordinaires et extraordinaires de l'exercice social suivant. L'assembl�e g�n�rale peut d�signer chaque ann�e un ou plusieurs v�rificateurs aux comptes.

Titre 8. Dissolution, liquidation.

Article 36. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affection � donner � l'actif net de l'avoir social, � une fin d�sint�ress�e.

Titre 9. R�glement d'ordre int�rieur.

Article 37. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des votes valablement exprim�s.

Titre 10. Arbitrage.

Article 38. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confi�e � un coll�ge de trois arbitres d�sign�s et statuant conform�ment aux articles 1676 et suivants du code judiciaire.

Titre 11, Dispositions transitoires.

Article 39. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

1. HAINAUT C�dric, Waversesteenweg 62/8 � 3090 Overijse, n� le 11/09/1984 � Jette

2. de HARLEZ de DEULIN Tiziana, Avenue Franklin Roosevelt 132 � 1050 Bruxelles, n�e le 22/05/1993 � Ixelles

3. HAINAUT Mathieu, Domaine Ker Minou, rue des Templiers 1/5 � 1331 ROSIERES, n� � Jette le 27/07/1988

Parmi ceux-ci, auront fonctions de :

- pr�sident : HAINAUT C�dric

- vice-pr�sident : HAINAUT Mathieu

- secr�taire : de HARLEZ de DEULIN Tiziana

Lors de sa premi�re r�union, le conseil d'administration a d�sign� aux fonctions d'administrateur d�l�gu�

HAINAUT C�dric

Fait � Bruxelles en 6 exemplaires originaux, le 14 juin 2013, chaque signataire ayant re�u le sien.

HAINAUT C�dric

Administrateur

Coordonnées
TENNIS'COOL

Adresse
AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT 132 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées TENNIS'COOL

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