TEAM PROJECT

Dénomination : TEAM PROJECT

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 543.590.275

Publication

30/12/2013

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

*13308279*

D�pos�

24-12-2013

Greffe

N� d entreprise : 0543590275

D�nomination (en entier): TEAM PROJECT

(en abr�g�):

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge: 1170 Watermael-Boitsfort, Avenue du Dirigeable 9

(adresse compl�te)

Objet(s) de l acte : Constitution

D'un acte re�u par le Notaire Cathy BARRANCO, de r�sidence � Genappe, le 24 d�cembre 2013, en cours

d'enregistrement, il r�sulte que:

Monsieur Jean DUVIVIER, domicili� � Lasne, chemin de Bas-Ransbeck, 53B, et

Monsieur Patrick VAN AVERMAETE, domicili� � Genval, place communale, 9.

Ont constitu� une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e sous la d�nomination "TEAM PROJECT".

SI�GE SOCIAL.

Le si�ge social est �tabli � 1170 Watermael-Boitsfort, avenue du Dirigeable, 9.

OBJET SOCIAL.

La soci�t� a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation avec des tiers, en

Belgique ou � l'�tranger :

Toutes activit�s et prestations de services, de consultance, de conseil, d assistance, de renseignements,

d analyse, d �tudes et de gestion de projets dans les domaines de la gestion, de la direction, de la finance, de

l �conomie, de la fiscalit�, de la logistique, de la gestion de projets, des ressources humaines, de

l administration et de l organisation, ainsi que le courtage commercial dans les domaines ci-avant d�crits.

Pour son propre compte ou pour compte de tiers, une participation au march� immobilier par l'achat, l'�change, le lotissement, la promotion, la n�gociation, la vente, la location, la prise en location et en souslocation, la cession en location et en sous-location, le tout avec ou sans option d'achat, la construction, la r�novation et la transformation, l'exploitation et l'entretien de maisons, appartements, bureaux, magasins, fonds de commerce, terrains, et de mani�re g�n�rale, de biens immobiliers de toute nature, accorder et obtenir des droits contenant superficie, accession, emphyt�ose, usufruit et nue-propri�t�, hypoth�que, privil�ge et option ainsi que toutes op�rations de financement (pour son propre compte).

Toute activit� de commerce ou de conseils dans le domaine de la d�coration au sens large et du jardinage ainsi que la conception, la cr�ation, la r�alisation et l entretien de tous parcs, espaces verts ext�rieurs ou int�rieurs, jardins priv�s ou publics, d agr�ment ou autres, de piscines, terrains de sport, �tangs, plans d eau, fontaines, ainsi qu � l entreprise de tous travaux de jardinage au sens le plus large du terme.

Tous travaux immobiliers ou mobiliers relatifs � l environnement, � l urbanisme, l am�nagement du territoire, la cr�ation ou l entretien d espaces paysagers, � l urbanisme, � l �puration des eaux.

La vente en gros ou en d�tail, l achat, la location � court ou long terme, l importation, l exportation, la commercialisation, le pr�t � court ou long terme, de tous v�g�taux g�n�ralement quelconques.

Elle dispose, d une mani�re g�n�rale, d une pleine capacit� juridique pour accomplir tous les actes et op�rations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou qui seraient de nature � faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisation de cet objet.

Elle peut s'int�resser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financi�re ou autrement dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le d�veloppement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de d�bouch�s.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces conditions.

DUR�E.

Elle est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

CAPITAL SOCIAL.

Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros repr�sent� par cent parts sociales sans d�signation

de valeur nominale qui furent int�gralement souscrites en esp�ces et lib�r�es � concurrence d'un tiers.

G�RANCE.

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques, associ�s ou non, nomm�s

avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs.

S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de g�rance lui est attribu�e.

POUVOIRS DU G�RANT.

Conform�ment � l article 257 du Code des Soci�t�s et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de

gestion, chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes

n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.

EXERCICE SOCIAL.

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre.

Le premier exercice social d�butera le jour du d�p�t et finira le trente et un d�cembre deux mil quatorze.

ASSEMBL�E G�N�RALE.

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e le premier jeudi du mois de juin, � 18 heures, au

si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

Chaque part donne droit � une voix.

AFFECTATION DU B�N�FICE.

Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev� annuellement

au moins cinq pour cent (5 %) pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale.

Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital.

Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance, dans

le respect des dispositions l�gales.

DISSOLUTION - LIQUIDATION.

Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes

n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.

G�RANCE.

Sont d�sign�s en qualit� de g�rants non statutaires :

Monsieur Jean DUVIVIER, domicili� � Lasne, chemin de Bas-Ransbeck, 53B, et

Monsieur Patrick VAN AVERMAETE, domicili� � Genval, place communale, 9.

Pr�cit�s.

Ils sont nomm�s jusqu'� r�vocation et peuvent engager valablement la soci�t� sans limitation de sommes

Le mandat des g�rants est gratuit.

COMMISSAIRE-R�VISEUR.

Compte tenu des crit�res l�gaux et des pr�sents statuts, les comparants d�cident de ne pas nommer de

commissaire-r�viseur.

Pour extrait analytique conforme,

Cathy BARRANCO

Notaire � Genappe

D�pos�es en m�me temps : exp�dition.

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R�serv�

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Moniteur

belge

06/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 17.08.2016, DPT 31.08.2016 16551-0414-009

Coordonnées
TEAM PROJECT

Adresse
AVENUE DU DIRIGEABLE 9 1170 WATERMAEL-BOITSFORT

Code postal : 1170
Localité : WATERMAEL-BOITSFORT
Commune : WATERMAEL-BOITSFORT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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