STONE CLIMBING FACTORY

Dénomination : STONE CLIMBING FACTORY

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 848.561.938

Publication

19/09/2012

��~ Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte M0D22

III

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N� d'entreprise : Sn- 4_ 3$

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/09/2012 - Annexes du Moniteur belge D�nomination

(en entier) : STONE CLIMBING FACTORY

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Avenue Emmanuel Mounier 87, 1200 Woluwe Saint Lambert

Oblet de l'acte : CONSTITUTION

Il est convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, dont les statuts sont �tablis comme suit.

TITRE 1 : D�nomination, si�ge social

Article 1 : L'association est d�nomm�e � STONE CLIMBING FACTORY �.

Article 2 : Son si�ge social est �tabli au

CENTRE SPORTIF LA WOLUWE

87 avenue Emmanuel Mounier

1200 WOLUWE SAINT LAMBERT

dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles Par d�cision de l'assembl�e g�n�rale il peut �tre transf�r�

dans tout autre lieu de la Communaut� fran�aise Wallonie Bruxelles.

TITRE 2 : But, objet, activit�s

Article 3 : L'association a pour but d'offrir l'opportunit� � des jeunes � partir de 8 ans, de d�velopper leurs' capacit�s sportives et humaines, d'apprendre les techniques avanc�es de l'escalade sportive ayant trait aux trois disciplines suivantes : la difficult�, le bloc et la vitesse.

Dans un but d'excellence, nous d�veloppons et fournissons aux athl�tes engag�s dans une recherche de tr�s haute performance (athl�tes identifi�s par la f�d�ration), le niveau d'entrainement et d'encadrement requis pour poursuivre leur d�veloppement et aspirer � la victoire dans un r�seau de comp�titions adapt�es � leurs capacit�s (comp�titions provinciales, nationales et mondiales),

Dans cette perspective, l'association enseignera et formera l'encadrement humain n�cessaire � la pratique' de l'escalade sportive.

Article 4 : L'association a pour objet l'organisation de toutes activit�s pouvant contribuer, directement ou indirectement, � la r�alisation de la promotion du sport en g�n�ral. Elle vise � servir de lien entre ses membres et � g�rer leurs int�r�ts communs. Elle r�alise son objet par tous moyens ad�quats, dans le respect des lois et r�glements, entre autres, en mati�re d'environnement, de sant� et de dopage, notamment en organisant des: stages, r�unions d'informations, randonn�es collectives, escalade et alpinisme en sites naturels,,: rassemblements, manifestations sportives, conf�rences culturelles ou scientifiques, publications, pr�t de' mat�riel, etc. Sur le plan sportif, elle se conforme aux r�gles de la f�d�ration dont elle est membre, Elle peut, pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet. Elle peut aussi cr�er et g�rer tout. service ou toute institution poursuivant l'objet de l'association.

TITRE 3 : Membres effectifs et membres adh�rents

Article 5 : Sont membres effectifs : les comparants au pr�sent acte (membres fondateurs) en r�gle de cotisation, tout membre affili� en r�gle de cotisation et de certificat m�dical qui en t�moigne le souhait par l'introduction d'un dossier d'admission conform�ment aux dispositions du r�glement d'ordre int�rieur et dont la candidature est accept�e par le conseil d'administration � la majorit� simple lors de la plus proche r�union de celui-ci.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, ta fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

a ~ MOD 2.2

Le refus d'admission doit �tre motiv� et port� � la connaissance du candidat par courrier recommand�. Cette d�cision est sans appel.

Les membres effectifs jouissent des droits les plus larges au sein de l'ASBL, notamment le droit de vote en assembl�e g�n�rale. Ils sont au minimum au nombre de trois.

Le membre effectif a acc�s aux documents comptables sur rendez-vous et sans que ceux ne soient d�plac�s,

Article 6 : Sont membres adh�rents : les membres affili�s, les membres juniors et les membres d'honneur.

Article 7 : Les membres affili�s sont:

Les personnes physiques de 18 ans au moins

En ayant fait-la demande par le formulaire d'inscription

Dont la candidature a �t� accept�e par le conseil d'administration

En r�gle de cotisation, de certificat m�dical et de toute autre condition pr�vue par les statuts ou le r�glement

d'ordre int�rieur.

Article 8 : Les membres juniors sont

Les personnes physiques de moins de 18 ans

En ayant fait la demande par le formulaire d'inscription

Dont la candidature a �t� accept�e par le conseil d'administration

En r�gle de cotisation, de certificat m�dical et de toute autre condition pr�vue par les statuts ou le r�glement

d'ordre int�rieur,

Article S : Les membres d'honneur sont des personnes �minentes ou qui ont rendu des services � l'ASBL et qui de ce fait en m�ritent l'estime. Leur admission est propos�e par le conseil d'administration au vote de l'assembl�e g�n�rale. Ils sont exempt�s de cotisation. Ils participent � l'assembl�e g�n�rale avec voix consultatives.

Article 10 : Les membres adh�rents peuvent assister � l'assembl�e g�n�rale sans droit de vote. Ils peuvent �galement participer � toutes les activit�s organis�es par l'ASBL, except� si un r�glement, une d�cision de l'assembl�e g�n�rale ou du conseil d'administration s'y opposent. Ils sont tenus, ainsi que les membres effectifs, de respecter le r�glement d'ordre int�rieur ainsi que les prescriptions des f�d�rations auxquelles I'ASBL est directement ou indirectement rattach�.

Leurs droits et obligations peuvent �tre modifi�s par les membres effectifs ou leurs repr�sentants, notamment par la modification des statuts ou du r�glement d'ordre int�rieur.

Article 11 : Chaque membre effectif ou adh�rent est libre, � tout moment, de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration. Celle-ci ne peut lui �tre refus�e. L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e qu'avec motivation par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s,

L'exclusion d'un membre adh�rent peut �tre prononc�e avec motivation par le conseil d'administration � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es Est r�put� d�missionnaire: le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent. le membre effectif ou adh�rent qui ne remplit plus les conditions exig�es pour son admission.

Article 12 : Tout membre effectif ou adh�rent refus�, d�missionnaire ou exclu, ainsi que leurs h�ritiers n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer aucun

compte, faire apposer des scell�s ou requ�rir l'inventaire. Leurs cotisations ou prorata de cotisations pour la p�riode en cours ne leurs seront pas rembours�s.

Article 13 : Les membres effectifs, affili�s et juniors paient une cotisation annuelle, Les montants respectifs de ces cotisations sont fix�s par le conseil d'administration. Ces cotisations ne pourront �tre sup�rieures 300 � par an, Ce montant sera index� chaque ler septembre conform�ment � la formule suivante : 300 � multipli�s par l'indice des prix � la consommation du mois d'ao�t de l'ann�e de l'indexation et divis�s par l'indice des prix � la consommation du mois d'ao�t 2012.

Article 14 : Le r�glement d'ordre int�rieur peut pr�ciser des conditions suppl�mentaires auxquelles doivent satisfaire les personnes pour �tre admises comme membres, effectifs ou non.

TITRE 4 : Assembl�e g�n�rale

Article 15 : L'assembl�e g�n�rale se compose des membres effectifs.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, en cas d'emp�chement de celui-ci, par un

administrateur d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

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. ,~ M0D22

Article 16 : L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi, les pr�sents statuts ou le r�glement d'ordre int�rieur. Sont r�serv�s � sa comp�tence :

" les modifications aux statuts,

" la nomination et la r�vocation des administrateurs.

" la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration �ventuelle,

" l'approbation des comptes et budgets.

" la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires,

" l'exclusion des membres effectifs.

" la dissolution volontaire de l'association.

" la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

" Tous les actes o� les statuts l'exigent.

Article 17 : Chaque ann�e, il est tenu une assembl�e g�n�rale ordinaire dans les six mois qui suivent la fin de l'exercice social.

Article 18 : Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre convoqu�e chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige, par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/09/2012 - Annexes du Moniteur belge Article 19 : L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par publication dans le support traditionnel de l'association ou par courrier ordinaire ou �lectronique, adress� � chaque membre, quinze jours au moins avant la date de l'assembl�e. Les convocations mentionnent le lieu, jour, heure et ordre du jour de l'assembl�e. L'assembl�e g�n�rale ne pourra d�lib�rer que sur les points port�s � l'ordre du jour. Toute proposition de point � ajouter � l'ordre du jour, sign�e par un cinqui�me des membres effectifs et remis officiellement au conseil d'administration au plus tard un mois avant la date de l'assembl�e, doit �tre port�e � l'ordre du jour,

Article 20 : Sauf les exceptions pr�vues par la loi et les pr�sents statuts, l'assembl�e g�n�rale est valablement constitu�e quel que soit le nombre des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. Un membre effectif peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre membre effectif en vertu d'une procuration �crite, Un membre effectif ne peut �tre porteur que d'une seule procuration.

Article 21 : Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Seuls les membres en r�gle de cotisation peuvent participer au vote. Toute personne ayant, dans le cadre d'une op�ration pr�cise, un int�r�t patrimonial, personnel, direct ou indirect, oppos� � celui de l'association est tenu d'en informer le conseil et ne peut participer aux d�lib�rations et au vote concernant ce point de l'ordre du jour,

Article 22 : Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En cas de parit� de voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 23 : L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux dispositions l�gales en la mati�re,

Article 24 : Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont act�es dans le proc�s-verbal, Celui-ci est sign� par le pr�sident ou l'administrateur ayant fait fonction de pr�sident et par un autre administrateur. Les proc�s-verbaux sont conserv�s dans un registre au si�ge social de l'association. Tout membre effectif peut consulter ces proc�s-verbaux sur rendez-vous mais sans pouvoir en exiger le d�placement,

TITRE 5 : Administration

Article 25 : L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� de cinq membres au moins et de huit membres au plus, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple des voix. Les administrateurs sont nomm�s, sauf avis contraire de l'assembl�e g�n�rale, pour une dur�e de six ans.

Les candidats devront rentrer un dossier que le conseil d'administration pr�sentera � l'assembl�e g�n�rale. Ils devront r�pondre aux crit�res suivants :

" Etre membre effectif depuis deux ans au moins.

" Pr�senter un certificat de bonne vie et moeurs,

" Motiver leur candidature.

" Proposer une contribution �vidente � la r�alisation de l'objet social de l'association.

Article 26 : L'assembl�e g�n�rale peut proc�der � la r�vocation d'un administrateur dont les absences r�p�t�es en conseil d'administration nuisent � son bon fonctionnement.

Article 27 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi � l'assembl�e g�n�rale.

" ~ MOD 2,2

Article 28 Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement, la fonction sera assum�e par un administrateur d�sign� par le conseil.

Article 29 : Le conseil se r�unit aussi souvent que l'int�r�t de l'association l'exige, sur convocation du pr�sident, du secr�taire ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Tout administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur porteur d'une procuration �crite. Un administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration. Les convocations sont envoy�es par courrier ordinaire ou �lectronique au moins huit jours avant la dat� fix�e pour la r�union du conseil. Elles contiennent l'ordre du jour. Le conseil d'administration ne d�lib�re que sur les points inscrits � l'ordre du jour. Cependant, en cas d'urgence, un point non inscrit � l'ordre du jour peut �tre d�battu si les deux tiers des membres pr�sents et repr�sent�s marquent leur accord.

Article 30 : Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s. La voix du pr�sident ou celle de son rempla�ant est pr�pond�rante en cas de parit� des voix.

Article 31 : Les d�lib�rations du conseil d'administration sont act�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident ou l'administrateur qui a assum� ses fonctions et un autre administrateur. Ils sont conserv�s au si�ge de l'association. Ils doivent �tre soumis � l'approbation du conseil d'administration.

Article 32 ; Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature" y aff�rente, � un ou plusieurs d�l�gu�s � la gestion journali�re, qui ne doivent pas n�cessairement �tre choisis parmi ses membres et dont il fixera !es pouvoirs, et �ventuellement les salaires ou �moluments. Il fixera aussi la dur�e de leurs mandats; � d�faut ils sont nomm�s pour une dur�e ind�termin�e. Leurs mandats sont, en tout temps, r�vocables par le conseil d'administration. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Article 33 : Le conseil recrute le cas �ch�ant le personnel n�cessaire � la r�alisation des buts de l'association. Il en fixe le salaire ainsi que les attributions,

Article 34 : Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration.

Article 35 : Toutefois la repr�sentation de l'association dans les actes judiciaires et extrajudiciaires peut �tre d�l�gu�e � une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, d�sign�es par le conseil d'administration, qui fixera leurs pouvoirs et �ventuellement leurs salaire et �moluments. Il fixera aussi la dur�e de leurs mandats; � d�faut elles sont nomm�es pour une dur�e ind�termin�e. Leurs mandats sont, en tout temps, r�vocables par le conseil d'administration. Si elles sont plusieurs, elles agissent individuellement.

Article 36 : Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident ou le secr�taire ainsi que par un administrateur, soit par trois administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers,

Article 37 : Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

TITRE 6 : R�glement d'ordre int�rieur, lutte contre le dopage, sant�, s�curit�

Article 38 : Le r�glement d'ordre int�rieur est �tabli et modifi� par le conseil d'administration � la majorit� des voix, les deux tiers des membres devant �tre pr�sents ou repr�sent�s. Les projets de r�glement ou de ses modifications doivent �tre communiqu�s � tous les membres du conseil d'administration par courrier simple ou �lectronique, quinze jours au moins avant !a date de la r�union, Des modifications peuvent aussi �tre apport�es au r�glement d'ordre int�rieur par une d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des voix � condition que le projet de modification ait �t� communiqu� aux membres effectifs au plus tard avec la convocation � l'assembl�e g�n�rale. Le R�glement d'Ordre Int�rieur comprendra notamment les dispositions pr�vues par la r�glementation et la l�gislation applicables aux cercles sportifs en Communaut� fran�aise ou au sein de la f�d�ration dont l'association serait membre, notamment en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive.

TITRE 7 : Dispositions diverses

Article 39 : L'association prend toutes les dispositions pour que soient couvertes par une assurance appropri�e la responsabilit� civile et la r�paration des dommages corporels de ses membres.

Article 40 : l'association d�termine la fr�quence des examens m�dicaux auxquels doivent �ventuellement se soumettre ses membres.

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+ ~ M,oD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Article 49 : L'exercice social commence le premier septembre pour se terminer �e trente et un ao�t. Article 42 : L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Article 43 : En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le liquidateur, fixera ses pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra intervenir en faveur d'un ou de plusieurs organismes qui favorisent la pratique du sport.

Article 44 Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement par les pr�sents statuts est r�gl� par la l�gislation r�gissant tes associations sans but lucratif,

TITRE 8 : Dispositions transitoires.

Le premier exercice d�bute ce jour, 1 er septembre 2012, pour se cl�turer le 31 ao�t 2013. Les membres fondateurs d�signent � l'unanimit� les administrateurs comme ci-dessous :

" DEPOTTER Christophe, n� � Bruxelles, le 15/02/1972

Domicili� ; 21 rue des Acacias � 1950 Kraainem

" DEPOTTER Vinciane, n�e � Bruxelles, le 26/03/1974

Domicili�e ; 22 rue J.-B. Verbeyst � 1090 Jette

" DE BAGKER Andr� n� � Wemmel, le 19/08/1950

Domicili� ; Ternatweg 12 � 1700 Sint Martens Bodegem

CLOOTS Jean-Fran�ois n� � Bruxelles, le 6/05/1973

Domicili� ; Rendries 24 � 1540 Herne

" TIMMERMANS Denis n� � Li�ge, le 1/04/1957

Domicili� ; 113 avenue de la Chapelle � 1950 - Kraainem

La dur�e des mandats est limit�e � six ann�es.

Les mandats des administrateurs sont gratuits.

Les administrateurs acceptent leur mandat sans restriction.

Fait � Bruxelles, en 3 exemplaires originaux, le 01109/2012.

RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU ler SEPTEMBRE2012

Lors de sa r�union du 1 er septembre 2012, le conseil d'administration a d�sign� � l'unanimit� en qualit� de

Pr�sident : Christophe DEPOTTER - NN 72.02.15-145.58

Rue des Acacias, 21 --1950 Kraainem

Tr�sorier : Andr� DE BACKER NN 50.08.19-181.64 Ternatweg , 12 1700 Sint Martens Bodegem

Secr�taire : Vinciane DEPOTTER - NN 74.03.26-288.22

Rue J-B Verbeyst 22 1090 Jette

Fait � Bruxelles, celer septembre 2012.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
STONE CLIMBING FACTORY

Adresse
AVENUE EMMANUEL MOUNIER 87 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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