ROOTS AND WINGS

Association sans but lucratif


Dénomination : ROOTS AND WINGS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 838.206.890

Publication

10/08/2011
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

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: Roots and Wings

"

ASBL

sit . 28 avenue Michel Sterckmans, 1200 Bruxelles

W Constitution

DL

Statuts de l'Asbl Roots and Wings

TITRE 1

"

Les statuts

Les soussignés

nlele

1° LEMOINE Dimitri, 28, avenue Michel Sterckmans, 1200 Bruxelles

r-+ 2° YAVARI Giti, 310, avenue Messidor, 1180 Bruxelles

3° YAVARI Sohrab, 310, avenue Messidor, 1180 Bruxelles

4° STRAUWEN Francine, 111, avenue des Eperviers, 1150 Bruxelles

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Article ler

ri) L'association est dénommée «Roots and Wings».

re

Article 2

DL Son siège social est établi à 1200 Bruxelles, 28, avenue Michel Sterckmans, dans l'arrondissement

pq judiciaire de Bruxelles_

TITRE 2

{DL

Article 3

" L'association a pour but de promouvoir l'épanouissement cognitive, émotionnel et physique de l'enfant à travers le jeu .L'approche éducationnelle mise en oeuvre favorise la communication non-violente, l'expérimentation, la créativité et l'auto apprentissage.

TITRE 3

Mentionner sur la IJElE1i2fE . R: CE ;EZ a_ê'3L1iir8 C L6S .1'?ï 3Gt:,1~ a

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MOD 2.2

Membres

Article 4

L'association est composée de membres effectifs.

Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à 3.

Article 5

Sont membres:

1° Les membres fondateurs ;

2° Toute personne, qui, présentée par deux membres au moins est admis en qualité de membre par décision de l'assemblée générale réunissant la majorité absolue des voix.

Article 6

Sans préjudice de l'article 5, les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le

conseil d'administration.

Article 7

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil

d'administration.

Article 8

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Peut être réputé démissionnaire, le membre qui, 2 années consécutives, ne se présente pas ou ne se fait pas représenter à l'assemblée générale.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 9

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé,

n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Ils doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans les 15 jours de leur démission, suspension ou exclusion.

Article 10

L'association tient un registre des membres conformément aux dispositions de la loi du 27 juin 1921.

TITRE 4

Cotisations

Article 11

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation. Ils apportent à l'association le

concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE 5

Assemblée générale

Article 12

L'assemblée générale est composée de tous les membres.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

,

~'' 4 MoD 2.2

Article 13

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle détermine la politique générale de

l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence

- les modifications aux statuts ;

- ta nomination et la révocation des administrateurs;

- le cas échéant la nomination et la révocation du commissaire ou du vérificateur aux comptes et la fixation

de leur rémunération dans le cas où elle leur est attribuée ;

- la décharge à octroyer aux administrateurs ;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la dissolution volontaire de l'association;

- les exclusions de membres ;

- la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/08/2011 - Annexes du Moniteur belge Article 14

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration. Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième des membres au moins en fait la demande.

Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.

Article 15

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration ou à défaut par un administrateur par courrier adressé à chaque membre visé à l'article 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le 1120 des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus par la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour si cette demande recueille l'approbation de la moitié au moins des membres présents ou représentés.

Article 16

Chaque membre a le droit d'assister à rassemblée. II peut se faire représenter par un mandataire (membre

ou non de l'association) qui ne peut être titulaire que de 1 procuration.

Article 17

Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Article 18

L'assemblée générale ne pourra statuer que si le quorum de moitié des membres est présent ou représenté.

Dans le cas de modifications statutaires, l'assemblée générale ne pourra voter que si le quorum des 2/3 est présent ou représenté.

Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

Article 19

Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par

écrit selon les modalités décrites dans un règlement d'ordre intérieur.

Article 20

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MOD2.2

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiées aux annexes du Moniteur belge conformément à la loi du 27 juin 1921 et selon les modalités prévues par son arrêté royal d'exécution.

Article 21

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance.

TITRE 6

Administration

Article 22

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins. Toutefois, le nombre

d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres de l'assemblée générale.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de 4 ans, et en tout temps révocables par elle.

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de l'ASBL qui seraient en leur possession dans un délai d'un mois à compter de la date de cessation de fonction.

La démission s'opère par envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accusé de réception à l'auteur de la démission et accomplira les formalités de publicité requises par la loi du 27 juin 1921 et son arrêté royal d'exécution dans le mois.

Article 23

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée

générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 24

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier, et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 25

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Un administrateur peut se faire représenter par un mandataire (membre ou non de l'association) qui ne peut être titulaire que de 1... procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés.

Article 26

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus par l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale.

Article 27

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel

de l'association et les destitue. ll détermine leur occupation et leur traitement.

Article 28

. MOD 2.2

" La gestion journalière de l'association est confiée au conseil d'administration.

Article 29

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de

l'association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l'article 31 des statuts.

Articles 30

La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, est exercée, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant conjointement désignés par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 31

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé en principe à titre gratuit.

Article 32

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/08/2011 - Annexes du Moniteur belge TITRE 7

Règlement d'ordre intérieur

Article 33

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

TITRE 8

Dispositions diverse

Article 34

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier

exercice débutera ce 1 août 2011 pour se clôturer le 31 décembre 2012.

Article 35

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale.

Article 36

Sans préjudice de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée générale pourra désigner un vérificateur au compte,

membre ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

Article 37

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 38

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle

se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.

Article 39

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921

régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

LEMOINE Dimitri, né à Etterbeek le 22107172, domicilié 28 avenue Michel Sterckmans, 1200 Bruxelles;

MOD 2.2

Sula

YAVARI Giti, née à Téhéran le 12111142, domiciliée 310 avenue Messidor, 1180 Uccle;

YAVARI Schrab, né à Yazd le 12108140, domicilié 310 avenue Messidor, 1180 Uccle,

Qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

- Président : LEMOINE Dimitri

- Trésorier : YAVARI Sohrab

- Secrétaire : YAVARI Giti

Fait à Bruxelles en trois exemplaires originaux, le 28 juillet 2011.

Signatures

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Coordonnées
ROOTS AND WINGS

Adresse
AVENUE MICHEL STERCKMANS 28 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale