OPERA MOBILE

Association sans but lucratif


Dénomination : OPERA MOBILE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 835.378.747

Publication

21/04/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

RéSE ai Mon i bel

" iiosisas"

111

Ne d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Opera Mobile

BRUXELLES

611 AVR. 209

Greffe

(,en abrégé);

Forme juridique " Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue Kamerdelle 30 à 1180 Bruxelles

Objet de l'acte : Immatriculation

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/04/2011- Annexes du Moniteur belg Les soussignés :

1.Nielsen, Katja , née à Magdebourg en Allemagne le 6 juillet 1975,

habitant Avenue Kamerdelle 30, 1180 Uccle

2.Nielsen, Lars Holte, né à Copenhague au Danmark le 18 mai 1964,

habitant Avenue Kamerdelle 30, 1180 Uccle

3.Garrigues, Charlotte, née le 10 septembre 1979 à Bruxelles,

habitant rue Alderson Jeuniau 12 à 1160 Bruxelles

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit









Titre I - Dénomination, siège social, but, durée

Article 1 : L'association est dénommée : "Opera Mobile  Association sans but lucratif "

Et se présente en logo :











Article 2 : Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, avenue Kamerdelle 30, 1180 Bruxelles. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui. votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.



Article 3 : L'association a pour but la promotion et la diffusion de tous les genres théâtraux et musicaux sous diverses formes à travers de tous les moyens d'expression, qu'ils soient verbaux, écrits, chantés, physiques, artistiques, conceptuels.



Deux activités se distinguent :

1)Monter, jouer, réaliser des spectacles musicaux, organisation d'évènements culturels (théâtre, opéra, opérette, comédie musicale, chanson, musique, danse, cinéma, expression orale)

Organiser des concerts, récitals, expositions, galas, cinéma, représentations théâtrales et/ou musicales ou: : d'autres évènements dans le cadre de les activités de l'association.

2)Organiser, accompagner, promouvoir, favoriser des cours artistiques, des stages, des projets et évènements musicaux et culturels, fêtes, concours, formations, répétitions, voyages, séminaires, conférences: ou d'autres événements dans le cadre de les activités de l'association.

Toutes les activités de l'association peuvent se dérouler dans toutes les langues et peuvent s'étendre à: l'étranger.







Article 4 : L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout temps. Titre Il - Membres

Mentionner sur la dernière page du Volet F3 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/04/2011

naOQ 2.2

Article 5 : L'association est composée de membres effectifs.

Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 3.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les

présents statuts.

Article 6 : Sont membres effectifs : les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par l'assemblée générale, à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

Article 7 : Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à 3 assemblées générales consécutives.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, le membre qui se serais rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit d'un membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni remboursement des cotisations versées.

Article 8 : L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration. Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues. Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d'administration.

Titre Ili - Cotisations

Article 9 : Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni à aucune cotisation.

Titre IV  Assemblée Générale

Article 10 : L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par un président de séance désigné en préambule à chaque réunion.

Article 11 : L'assemblée générale est fe pouvoir souverain de l'association. Effe est notamment compétente

pour

- la modification des statuts;

- la nomination et la révocation des administrateurs et des vérificateurs aux comptes (et fixe, le cas échéant, leur rémunération);

- la décharge à octroyer aux administrateurs et vérificateurs des comptes;

- l'approbation des comptes et des budgets;

- la dissolution;

- l'exclusion des membres;

- la transformation éventuelle en société à finalité sociale;

- tous les cas exigés dans les statuts.

Article 12 : Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an, dans les six mois de la clôture de l'exercice social. L'assemblée générale est convoquée par l'administrateur désigné à cet effet par le conseil d'administration, par courriel ou lettre ordinaire au moins huit jours avant date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Article 13 : L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande écrite. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.

Article 14 : Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir que 1 procuration. Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, la voix du président de séance est déterminante.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/04/2011- Annexes du Moniteur belge

Moa 2.2

Article 15 : L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la toi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge".

Article 16 : Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale, sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d'administration.

Titre V - Conseil d'administration

Article 17 : L'association est administrée par un conseil d'administration de au moins deux administrateurs, nommés et révocables par l'assemblée générale choisis parmi les membres. Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale. Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.

Article 18 : La durée du mandat est fixée à 10 ans. Les administrateurs sortant sont rééligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 19 : Le conseil d'administration se réunit dés que les besoins s'en font sentir. II est convoqué à la demande d'un administrateur.

Article 20 : Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, la voix du président de séance est déterminante.

Article 21 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou tes statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

Article 22 : Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres. S'ils sont plusieurs, ils agissent collégialement.

Article 23 : Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par deux administrateurs désignés par le conseil d'administration agissant seuls, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard de tiers.

Article 24 : Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à ta représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit.

Article 25 : Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux "Annexes du Moniteur belge".

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :

1° Nielsen, Katja ; née à Magdebourg en Allemagne le 6 juillet 1975, habitant avenue Kamerdelle 30 à 1180 Bruxelles ;

2° Nielsen, Lars Holte ; né à Copenhague au Danmark le 18 mai 1984, habitant avenue Kamerdelle 30 à 1180 Bruxelles;

qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité d'administrateur délégué remunéré:

Nielsen, Katja née à Magdebourg en Allemagne le 6 juillet 1975, habitant avenue Kamerdelle 30 à 1180

Bruxelles ;

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

Titre VI Dispositions diverses

Article 26 : L'exercice social commence

" exercice se termine au 31 octobre 2011.

le ler novembre pour se terminer le 31 octobre.

Le premier

Article 27 : Le compte de l'exercice écoulé et fe budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Article 28 : En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'associations ayant un but similaire.



" Article 29 : Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la foi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.





Fait à Bruxelles, le 10 octobre 2010 par :

Nielsen, Katja

Admnistrateur délégué remunéré

née à Magdebourg en Allemagne le 6 juillet 1975, habitant avenue Kamerdelle 30 à 1180 Bruxelles ;





Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/04/2011- Annexes du Moniteur belge Nielsen, Lars Holte,

Administrateur non remunéré

né à Copenhague au Danmark le 18 mai 1964, habitant avenue Kamerdelle 30 à 1180 Bruxelles;

Garrigues, Charlotte

Membre effectif

née le 10 septembre 1979 à Bruxelles, habitant rue Alderson Jeuniau 12 à 1160 Bruxelles









Le registre des membres



1.Nielsen, Katja, née à Magdebourg en Allemagne le 6 juillet 1975,

habitant Avenue Kamerdelle 30, 1180 Uccle

2.Nielsen, Lars Holte, né à Copenhague au Danmark le 18 mai 1964,

habitant Avenue Kamerdelle 30, 1180 Uccle

3.Garrigues, Charlotte, née le 10 septembre 1979 à Bruxelles,

habitant rue Alderson Jeuniau 12 à 1160 Bruxelles









fait à Bruxelles le 20 mars 2011

pour Opera Mobile

Katja Nielsen

Administrateur délégué





















Mentionner sur ia dernier page du Volet 6 Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
OPERA MOBILE

Adresse
AVENUE KAMERDELLE 30 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale