KTS CAN

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : KTS CAN
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 567.765.150

Publication

24/11/2014
ÿþMOD WORD 11.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte_a.0 greffe

ep se / Reçu le

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N° d'entreprise : O 56} j 5 , ,'445rO

Dénomination

(en entier) : KTS CAN

1 3 NOV. 2014

au greffe du tiibunal de commerce francophone dar~~xe[les

(en abrégé) :

Forme juridique : société privée à responsabilité limitée

Siège : chaussée de Haecht, 915 -1140 Evere

(adresse complète)

Oblet(s) de l'acte :CONSTITUTION - NOMINATION

Il résulte d'un acte reçu par Maître Jean-François POELMAN, Notaire à Schaerbeek, le 7 novembre 2014,;

que :

1.Monsieur KÜÇÜKTAS Tufan domicilié à 1140 Evere, chaussée de Haecht, 915/917.

2.Mademoiselle KÜÇÜKTAS llknur domiciliée à 1140 Evere, chaussée de Haecht, 915/917.

ont décidé de constituer une société privée à responsabilité limitée sous la dénomination « KTS CAN » dont

É fe siège social est établi à 1140 Evere, chaussée de Haecht, 915, au capital social de dix-huit mille six cents

euros (18.600 ¬ ) représenté par cent quatre-vingt-six (186) parts sociales sans désignation de valeur nominale,

qui sont souscrites en espèces et au pair comme suit:

- Monsieur KÜÇÜKTAS Tufan : cent quatre-vingt-quatre (184) parts sociales

- Mademoiselle KÜÇÜKTAS llknur: deux (2) parts sociales

Soit ensemble cent quatre-vingt-six (186) parts sociales

Les comparants déclarent et reconnaissent :

1.que toutes les parts ont été souscrites en numéraire et ont été libérées entièrement.

Ils arrêtent les statuts de la société comme suit :

Article 1.

La société revêt la forme de société privée à responsabilité limitée.

Elle est dénommée " KTS CAN ".

Article 2.

Le siège social de la société est établi à 1140 Evere, chaussée de Haecht, 915.

Il pourra être transféré en tout autre lieu par simple décision des gérants. Des dépôts et succursales

pourront être établis partout où les gérants le jugeront utile.

Article 3 - Objet.

La société a pour objet, tant pour elle même que pour le compte de tiers, seule ou en participation avec qui

que ce soit, tant en Belgique qu'à l'étranger toutes opérations se rapportant directement et indirectement à

toutes affaires commerciales tant mobilières qu'immobilières.

Réaliser tous travaux d'entretien et de nettoyage de tout immeuble ou partie d'immeuble, privé, commercial,

à forme commerciale, administration ou autres; la fabrication, la vente, la location de tous produits ou matériel

d'entretien et de nettoyage;

- l'achat, la vente, l'importation, l'exportation, le commerce de gros et détail de:

- tous produits d'esthétiques, de produits de beauté, de produits cosmétiques et de produits de parfumerie.

- alimentation générale, de boissons alcoolisées ou non, de liqueurs et produits de tabacs, de vêtements, de: tous produits textiles, de tissus, de cuirs, de vêtements et de chaussures pour hommes, pour dames, pour; enfants, articles et accessoires de couture ;

-L'acquisition, la création, l'aménagement, l'agencement, l'installation, l'achat, la vente, la location, la gestion, la gérance, l'exploitation pour compte propre, pour compte d'autrui, par et avec autrui, des' établissements de type HORECA : à savoir : restaurant, hôtel, motel, taverne, brasserie, friterie, snack, débits de boissons, dancing, bar, club privé, snack-bar, locaux et salon de consommation, traiteurs, salles de spectacles, la présente énumération étant exemplative et non limitative, ainsi que toutes activités relatives à la fourniture de tous produits et services de quelque nature que de soit en rapport direct ou indirect avec l'activité mentionnée, et plus généralement toutes activités de secteur HORECA dans le sens le plus large ;

Elle pourra faire ces opérations en nom propre, mais aussi pour compte de tiers.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

beige

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Elle pourra de plus faire toutes opérations industrielles, commerciales, financières ou civiles, mobilières et immobilières, ayant un rapport direct ou indirect avec son objet.

Elle peut s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscription, ou de toutes autre manière à d'autres entreprises ou sociétés belges ou étrangères dont le but se rattacherait à l'objet de la présente société ou qui serait utile au développement ou à l'amélioration de ses affaires,

(" " )

Article 5.

Le capital social a été fixé à dix-huit mille six cents (18.600,00 ¬ ) représenté par cent quatre-vingt-six (186)

parts sans désignation de valeur nominale, numérotées de 1 à 186, libérées entièrement,

(" .)

Article 9

La société sera administrée par un ou plusieurs gérants.

La durée de leurs fonctions n'est pas limitée,

Les gérants ont les pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de la société dans toutes les circonstances

ainsi que pour faire et autoriser tous les actes et opérations relatifs à son objet.

Ils ont de ce chef la signature sociale et peuvent agir ensemble ou séparément.

C'est l'assemblée qui, à la simple majorité des voix, déterminera le montant des rémunérations fixes et

proportionnelles qui seront allouées aux gérants et portées aux frais généraux, indépendamment de tous frais

éventuels de représentation, voyages et déplacements,

Les gérants peuvent, dans leurs rapports avec les tiers, se faire représenter, sous leur responsabilité, par

des mandataires de leur choix, pourvu que ces pouvoirs ne soient pas généraux,

L'assemblée générale pourra à la simple majorité des voix, décider de confier la gestion journalière

commerciale et/ou technique de la société à un mandataire, associé ou non.

Article 10.

L'assemblée générale des associés aura lieu de plein droit au siège social ou en tout autre lieu à désigner

dans les convocations le 11 mai de chaque année.

( " )

Article 11.

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.

Article 12,

Le bénéfice net de la société sera affecté comme suit:

cinq pour cent à la constitution d'un fonds de réserve légale, jusqu'à ce que celui-ci atteigne un/dixième du

capital social ;

le solde sera à la disposition de l'assemblée qui, sur proposition de la gérance décidera de son affectation

à la majorité simple des voix.

Article 13.

La société est dissoute dans les cas prévus par la loi.

Elle pourra l'être par décision de l'assemblée générale.

En cas de dissolution, la liquidation s'opérera par les soins de la gérance, à moins que l'assemblée des

associés ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle fixera les pouvoirs et les émoluments.

Le solde favorable de la liquidation, après paiement des dettes et des charges de la société, sera partagé

entre les associés suivant le nombre de leurs parts respectives.

Article 14.

(" .)

DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES.

A. (..)

B. Premier exercice social.

Exceptionnellement, le premier exercice social commencera ce jour pour finir le trente et un décembre deux

mille quinze.

C. Première assemblée générale.

La première assemblée générale ordinaire se réunira en deux mille seize.

D. (..)

E. Gérant.

Les constituants décident de ne nommer qu'un seul gérant et désignent en cette qualité et pour une durée

indéterminée avec les pouvoirs les plus étendus que la loi lui confère :

Monsieur KÜÇÜKTAS Tufan prénommé, qui accepte.

Mandat Spécial :

Le gérant donne pouvoir, avec pouvoir de substitution, à la personne dénommée ci-après en vue de faire le

nécessaire pour l'inscription de la société à la banque des carrefour des entreprises, aux services du ministère

des finances et aux autres services administratifs, sans restriction, auprès desquels des formalités. doivent être

accomplies du chef de la constitution

Monsieur LKIYA Noureddine.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Délivré avant enregistrement uniquement en vue du dépôt au Greffe du Tribunal de Commerce.

J.F. POELMAN, Notaire

,

" Réservé

au

Moniteur

belge



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Volet B - Suite

Déposé en même temps:

- expédition de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

01/06/2015
ÿþ(en entier) : KTS CAN

(en abrégé) : Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSA131LITE LIMITEE

Siège : Chaussée de Haecht 915, 1140 Evere

(adresse complète)

0biet(s) de l'acte :transfert de siège social

Par décision du gérant le siège social de la société est transféré le 11er mai 2015 à 1140 Evere, Chaussée de

Haecht 988.

°ont acte,

Küçüktas Tufan

gérant

rt-t" s  i Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Mao WORD 11.1

Déposé /Itegu ae 2 0 MAI 2015

Greffe

au-greffe durtrtb-Unà,1 Cmrnnierce francophone de Bruxelles

N° d'entreprise : 0567765150 Dénomination

1118

15 76 19*

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
KTS CAN

Adresse
CHAUSSEE DE HAECHT 915 1140 EVERE

Code postal : 1140
Localité : EVERE
Commune : EVERE
Région : Région de Bruxelles-Capitale