GREMLINS'90 FOREST, EN ABREGE : GREMLINS

Dénomination : GREMLINS'90 FOREST, EN ABREGE : GREMLINS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 535.924.604

Publication

21/10/2013

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yil Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

N� d'en re rp ise : 0535.924.604

D�nomination

(en entier) : Gremlins'90 Forest

(en abr�g�) : GREMLINS

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue des primeurs 20, 1190 Forest

Objet de l'acte : Rectificatif � la constitution effectu�e par e-greffe le 24/06/2013

STATUTS ASBL

Entre les soussign�s

M. Jean-Luc Mazy, rue de l'Etoile 83 � 1620 Drogenbos

M. Kevie De Heug, Rue de la Verrerie 5 � 1190 Forest

M. Emmanuel Papadimitriou, Avenue des Neuf Provinces 55 b 1.2 � 1083 Bruxelles

M. Philippe Vandromme, Avenue Henry Dunant 1 b7 � 1140 Evere

M. Tesei Ivan : Rue du Ch�teau d'Eau 54 � 1180 Uccle

M. Osvald St�phane : Ukkelsesteenweg 258 � 1650 Beersel

M. Colantonio David ; Krommaartweg 41 � 1790 Affligem

M. Colantonio Micka�l. Avenue docteur Zamenhof 21179 � 1070 Anderlecht

M. Reynvoet Bruno Chauss�e de Bruxelles 45 � 1190 Forest

M. Simons Joel Rue Jean d'Osta 15 � 1190 Forest

M. Delmez Fr�d�ric Avenue du Silence 30 � 1180 Uccle

M. Kall�e Ramparsad Avenue Moli�re 210 � 1050 Ixelles

M. Tolivia Javier Rue du Montenegro 44 � 1060 Saint-Gilles

M. Malara Regis Rue du Try 30� 1421 Ophain

M. Mertens Xavier Avenue Albert 145 � 1190 Forest

M. Van Weddingen Simon Rue du Libre Examen 4 � 1070 Anderlecht

Mme Compan C�cile Rue Henri Wafelaerts 48 � 1060 Saint-Gilles

M. Tasia Thierry Chauss�e de Bruxelles 269 � 1190 Forest

Mme De Heyn V�ronique Rue de la Verrerie 5 � 1190 Forest

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002, il a �t� convenu ce qui suit :

TITRE I

DE LA IJENOMINATION DU SIEGE SOCIAL

Article ler - L'association prend pour d�nomination : Gremlins'90 Forest,

Association sans but lucratif ou ASBL �.

En abr�g�, l'association peut prendre l'appellation de : � Gremlins�

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant des associations sans but lucratif doivent mentionner la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � association sans but lucratif� ou du sigle � ASBL �, ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

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Article 2 Son si�ge social est �tabli � Rue des Primeurs 20 � 1190 Forest, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

L'adresse de ce si�ge ne peut �tre modifi�e que par une d�cision de l'Assembl�e g�n�rale conform�ment � la proc�dure l�galement pr�vue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte d�p�t des statuts modifi�s coordonn�s au greffe du Tribunal de commerce territorialement comp�tent.

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Le club ne se reconnait aucune tendance politique, professionnelle ou autre que sportive (pratique du Tennis de Table) et s'engage � respecter les r�glements de la F.R.B.T.T., Aile Francophone ainsi que ses propres statuts.

La constitution de l'A.S.B.L. Gremlins'90 Forest selon l'acte en question doit �tre consid�r�e comme �tant une transformation de l'association de fait Gremlins'90 Forest, d�j� existante depuis 1990, en A.S.B.L. Tous les droits et devoirs, ainsi que les avoirs et dettes de l'Association de fait existante sont repris par l'A.S.B.L. Suite � la cr�ation de l'A.S.B.L. Gremlins'90 Forest, l'association de fait existante sera consid�r�e comme �tant dissoute,

TITRE Il

DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3 L'association a pour but : La promotion du tennis de table.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

Article 4 L'association a pour objet(s) : La pratique du tennis de table tant en comp�tition que sous forme de loisir.

TITRE 111

DES MEMBRES

Section I

Admission

Article 5 - L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents tous personnes physiques.

Le nombre des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Leur nombre maximum est illimit�.

En-dehors des prescriptions l�gales, les membres effectifs et les adh�rents jouissent des droits et sont tenus des obligations qui sont pr�cis�s dans le cadre des pr�sents statuts. Seules les modalit�s de l'exercice de ces pr�rogatives ou obligations pourront figurer dans l'�ventuel R.O.I. (R�glement d'ordre int�rieur).

Article 6

� 1. Sont membres effectifs :

1)les comparants au pr�sent acte, fondateurs ou associ�s ;

2)toute personne physique admise en cette qualit� par le Conseil d'administration.

3)Pour devenir membre effectif, il faudra remplir les conditions suivantes :

- �tre majeur

-�tre affili� � I'AFFRBTTvia l'association depuis un an

-�tre en ordre de cotisation

Seuls les membres effectifs ont droit de vote aux Assembl�es G�n�rales.

� 2. Sont adh�rents toute personne physique en ordre de cotisation.

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Toute personne qui d�sire devenir membre adh�rent doit se conformer au R.O.I. et �tre en ordre de cotisation annuelle. Les membres adh�rents b�n�ficient des activit�s de l'association et y participent en se conformant aux statuts.

Il est pr�cis� qu'un nouveau membre sera r�put� membre adh�rent pendant un d�lai d'un an.11 n'aura donc pas de droit de vote lors des Assembl�es G�n�rales avant d'avoir un an d'affiliation dans te club. Il ne pourra pas non plus �tre admis au Conseil d'Administration avant ce m�me d�lai. Pour l'appr�ciation du d�lai, la base la date de sa premi�re affiliation.

L'admission comme membre effectif ou membre adh�rent comporte de plein droit l'adh�sion aux statuts de l'association.

Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision du conseil d'administration,

� 3. Le Conseil d'administration pourra accorder le titre d'affili� d'honneur ou de parrain � toute personne physique ou morale souhaitant apporter son concours � l'association et qui serait ainsi appel�e � faire partie d'un comit� de parrainage ou scientifique. Cette qualit� peut/ ne peut pas �tre cumul�e avec celle de membre effectif ou de membre adh�rent de l'association.

De m�me, le titre d'affili� �m�rite peut �tre conf�r� � des personnes qui ont rendu des services insignes � l'association ou aux objectifs qu'elle poursuit.

Les titres susvis�s sont de nature purement honorifique et n'autorisent pas les personnes qui tes portent � voter aux Assembl�es G�n�rales, � moins qu'elles ne soient �galement membres effectifs. Ils n'autorisent pas non plus ceux qui les portent � participer aux activit�s sportives de l'association au sein de l'AFFRBTT � moins que ces personnes ne soient �galement affili�es � l'AFRBTT via l'association et r�put�es en ordre de cotisation.

Section Il

D�mission, exclusion, suspension

Article 7 Les membres effectifs et les adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en

adressant par �crit leur d�mission � l'�ssociation.

La perte de la qualit� de membre effectif est act�e quand un membre s'inscrit sur la liste des transferts et

signe la confirmation de celui-ci.

Si un membre effectif ne se r�-affilie pas � l'AFFRBTT via l'association, il est r�put� d�missionnaire.

Si un membre effectif ou adh�rent n'est pas en ordre de cotisation, pour la saison pr�c�dente, � la date

fix�e par le Conseil d'Administration, ii est �galement r�put� d�missionnaire.

Article 8

L'exclusion d'un membre effectif ou d'un membre adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es

Le non respect des statuts, le d�faut d'�tre pr�sent repr�sent� ou excus� � deux Assembl�es g�n�rales cons�cutives, les infractions graves au R.O.I, aux lois de l'honneur et de la biens�ance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilit� ou la consid�ration dont doit jouir l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre ou d'un adh�rent.

La proposition d'exclusion devra �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale. L'int�ress� sera �galement convoqu� afin de pouvoir pr�senter sa d�fense.

Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'Assembl�e g�n�rale.

Le membre d�missionnaire ou exclu ne poss�de aucun droit sur le fonds social et ne peut r�clamer le remboursement de tout ou partie des cotisations qu'il a vers�es. II devra par contre rembourser ses �ventuelles dettes contract�es envers l'association, des membres de l'association ou des tiers li�s � l'association.

Article 9 Le conseil d'administration tient un registre des membres effectifs conform�ment � l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Article 10 Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE IV

DES COTISATIONS

Article 11 Les montants de la cotisation d'un membre effectif et de la cotisation d'un membre adh�rent sont d�cid�s par le conseil d'administration. Les cotisations sont renouvelables chaque ann�e. La cotisation

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annuelle ne pourra en aucun cas �tre sup�rieure � 1000� . Les montants des cotisations seront communiqu�s lors de l'Assembl�e G�n�rale.

TITRE V

DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 12 L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres de l'association.

Article 13 - L'Assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1)les modifications aux statuts sociaux ;

2)le nomination et la r�vocation des administrateurs

3)le cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires

4)la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas �ch�ant ;

5)l'approbation des budgets et des comptes ;

6)la dissolution volontaire de l'association ;

7)les exclusions de membres ;

8)la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

9)toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent.

Article 14 - 1l doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant des mois d'avril, mai ou juin.

L'association peut �tre r�unie en Assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'administration, notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au Conseil d'administration par lettre recommand�e � la poste au moins trois semaines �

Pavante.

Article 15 Tous les membres doivent �tre convoqu�s � l'Assembl�e g�n�rale par le Conseil d'administration par lettre ordinaire, courriel et affichage aux valves du club, adress� au moins huit jours avant l'Assembl�e. La lettre ordinaire, courriel ou document affich� aux valves sera sign� par le secr�taire ou le Pr�sident au nom du CA. Le courriel sera transmis avec A.R. par le secr�taire ou le Pr�sident

La convocation mentionne les jours, heure et lieu de la r�union.

L'ordre du jour est �galement mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par au moins un cinqui�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

L'Assembl�e G�n�rale ne peut d�lib�rer que sur les points figurant � l'ordre du jour.

Article 16 Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire. S'il s'agit d'un tiers � l'association, celui-ci doit �tre muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration. (Eventuellement : Le mandataire doit �tre membre)

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix. Les adh�rents, sympathisants ou affili�s d'honneur ou �m�rites peuvent disposer d'une voix consultative mais en aucun cas d�lib�rative.

Les membres effectifs se trouvant sur la liste des transferts et ayant confirm� celui-ci sont r�put�s d�missionnaires et ne sont plus ni �lecteurs ni �ligibles. Ils ne font donc plus partie de la liste qui sert de base au calcul du quorum des votants.

Le Conseil d'administration peut inviter toute personne � toutou partie de l'Assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 17 L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'administration, et � d�faut par le Secr�taire.

Article 18 L'Assembl�e g�n�rale peut valablement d�lib�rer quel que soit le nombre des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont adopt�es � la majorit� simple des votes r�guli�rement exprim�s, sauf dans les cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou, en son absence celle du Secr�taire est pr�pond�rante.

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En cas de partage lors d'un vote � scrutin secret, la proposition est rejet�e.

Sont exclus des quorums de vote et de majorit�s les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Toutefois, lorsqu'une d�cision aura �t� prise par l'Assembl�e g�n�rale, sans que la moiti� des membres effectifs soit pr�sente ou repr�sent�e, le Conseil d'administration aura la facult� de suspendre l'application de la d�cision jusqu'� une prochaine Assembl�e g�n�rale extraordinaire.

Lorsque le quorum de pr�sences n'est pas atteint � la premi�re Assembl�e g�n�rale d�ment convoqu�e, une seconde r�union de l'Assembl�e ne peut �tre tenue moins de 15 jours apr�s l'envoi de la seconde convocation. La d�cision sera alors d�finitive, quel que soit le nombre des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s lors de l'Assembl�e g�n�rale, sous r�serve de l'application In casu des dispositions l�gales.

Article 19 - L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux conditions sp�ciales de quorum de pr�sences et de majorit� requises par la lol du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif modifi�e .parla loi du 2 mai 2002.

Article 20 Les d�cisions de l'Assembl�e sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux contresign�s par le Pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es, en version coordonn�e, au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�es, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

TITRE VI

DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 21 L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois personnes au moins, �lus par l'Assembl�e g�n�rale pour un terme d� 2 ans, et en to�t temps r�vocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Les membres sortants du CA sont r��ligibles.

La gestion journali�re de l'association est assur�e par un ou plusieurs administrateurs, agissant individuellement ou conjointement, ou un bureau nomm� par d�cision coll�giale en son sein et dont les membres d�l�gu�s par le Conseil d'administration agissent en fonction des objectifs qu'il fixe pr�alablement.

Article 22 En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. II ach�ve dans ce cas Ie mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 23 -- Le Conseil d�signe parmi ses membres un Pr�sident, �ventuellement un Vice-pr�sident, un Tr�sorier et un Secr�taire. Il donne � chaque administrateur la responsabilit� la plus pr�cise possible.

En cas d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions sont assum�es par l'�ventuel vice pr�sident, ou le Secr�taire.

Le Conseil d'administration peut inviter � ses r�unions toute personne dont la pr�sence lui para�t n�cessaire selon les besoins et � titre consultatif uniquement.

Article 24 -- Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoy�es par le Pr�sident/secr�taire ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, t�l�fax, courriel.

Au moins 13 jours calendrier avant la date de r�union. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu o� la r�union se tiendra. Sont annex�es � cet envoi les pi�ces soumises � discussion en CA. Si exceptionnellement elles s'av�raient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir �tre consult�es avant ledit Conseil.

Le Conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Un administrateur peut se faire repr�senter au Conseil par un autre administrateur , porteur d'une

procuration �crite et le d�signant nomm�ment.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix

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E n cas de partage, la voix de celui qui pr�side est pr�pond�rante.

Seule l'admission d'un nouveau membre r�clame (un quorum de pr�sence de 50 %) (Et) une majorit� des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter au Conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite le d�signant nomm�ment.

En cas de partage, la voix de celui qui pr�side la s�ance est pr�pond�rante. En cas de partage lors d'un vote � scrutin secret, la proposition est rejet�e

Ses d�cisions sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, contresign�es par le Pr�sident et le secr�taire et conserv�es dans un registre sp�cial. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre (effectif), justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance sans d�placement du registre.

Article 25 -- Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association.

Article 26 Seuls sont exclus de la comp�tence du Conseil d'administration, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'Assembl�e g�n�rale.

Article 27 Le Conseil d'administration repr�sente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Il peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer ses pouvoirs ainsi que le droit de repr�senter l'association en justice � l'un ou plusieurs de ses membres. Cette d�l�gation peut m�me �tre donn�e � un tiers en cas de besoin de comp�tences sp�ciales.

Article 28 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 29 -- Le tr�sorier ou, en son absence, le pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition pour autant que leur valeur n'exc�de pas 100.000,00 EUR.

TITRE VII

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 30 Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'Assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par l'Assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Article 31 L'exercice social commence le 1/1 et se cl�ture le 31/12 de chaque ann�e.

Article 32 Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice, soit le rapport des revenus et d�penses, soldes des comptes, et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, les comptes d�pos�s au greffe du tribunal de commerce publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 33 : Les documents comptables sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs, d'honneur ou �m�rites ainsi que les observateurs �ventuels, peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation

Article 34 -- Le cas �ch�ant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'Assembl�e g�n�rale d�signe un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des R�viseurs d'Entreprises, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel. II est nomm� pour quatre ann�es et est r��ligible.

L'Assembl�e g�n�rale peut, le cas �ch�ant, d�signe un v�rificateur aux comptes et un suppl�ant, le cas �ch�ant. Le v�rificateur aux comptes, de m�me que son suppl�ant, sont choisis en-dehors du Conseil d'administration. Ils sont charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de pr�senter un rapport annuel.

Ils sont �lus pour deux ans et r��ligibles.

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Si la v�rification des comptes n'a pu �tre effectu�e par le v�rificateur ou son suppl�ant, il appartient � chaque membre (effectif) de proc�der lui-m�me � cette v�rification des comptes au si�ge social de l'association afin de pouvoir proc�der au vote relatif � l'approbation des comptes et budgets et � la d�charge.

Article 35 En cas de dissolution volontaire de l'association, celle-ci doit �tre d�cid�e par quatre cinqui�mes des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s lors d'une Assembl�e g�n�rale respectant les conditions l�gales de quorum.

L'Assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe du Tribunal de commerce et publi�es, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 36- Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� parla loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif, modifi�e et adapt�e par la loi du 2mai 2002.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

(Pour les nouvelles ASBL ou ASBL en formation)

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Exercice social

Par exception � l'article 31, le premier exercice d�butera ce 29 mai 2013 pour se cl�turer le 31d�cembre

2014.

Premi�re assembl�e g�n�rale :

Par exception � l'article 13, la premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra le 29 mai 2013.

La premi�re Assembl�e se r�serve le droit de nommer un commissaire aux comptes pour v�rifier

sp�cifiquement l'�tat des comptes tels qu'ils sont repris de l'ancienne association de fait.

Commissaires :

Compte tenu des crit�res l�gaux, les fondateurs d�cident de ne pas nommer de commissaire-r�viseur. Ceux-ci seront d�sign�s par l'assembl�e g�n�rale si celle-ci le d�cide.

Administrateurs :

Ils d�signent en qualit� d'administrateurs :

M. Jean-Luc Mazy, rue de l'�toile 83 � 1620 Drogenbos (n� � Waremme le 01/1211958)

M. Kevin De Heug, Rue de la Verrerie 5 � 1190 Forest (n� � Etterbeek le 30/7/1980)

M. Philippe Vandromme, Blockmansstraat 29/21 � 3070 Kortenberg (n� � Huy le 29/04/1966)

M. Emmanuel Papadimitriou, Av.des Neuf Provinces 55b1.2 � 1083 Bruxelles (n� � Uccle lel 6/11/1979)

M. Tesei Ivano, Rue du Ch�teau d'Eau 54 � 1180 Uccle (n� � Bouffioulx le 20/12/1952)

M. Osvald St�phane, Ukkelsesteenweg 258 � 1650 Beersel (n� � Etterbeek le 12/12/1954)

M. Delmez Fr�d�ric, Avenue du Silence 30 � 1180 Uccle (n� � Anderlecht le 18/06/1987)

M. Simons Joel, Rue Jean d'Osta 15 � 1190 Forest (n� � Etterbeek le 23/09/1962)

Ils acceptent ce mandat.

Ren�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

D�l�gation de pouvoir ;

lis d�signent en qualit� de

Pr�sident :

Jean-Luc Mazy

Secr�taire :

Kevin De Heug

Tr�sorier:

Delmez Fr�d�ric

Membre :

Philippe Vandromme

Tesei ivano

Osvald St�phane

Papadimitriou Emmanuel

Simons Joel

Fait � Forest, le 29 mai 2013 en deux exemplaires.

Volet B - Suite

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

'.

MDD 2.2

26/06/2013

��MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Administrateurs :

Ils d�signent en qualit� d administrateurs :

M. Jean-Luc Mazy - Pr�sident

M. Kevin De Heug - Secr�taire

M. Fr�d�ric Delmez - Tr�sorier

M. Simons Jo�l - Membre

M. Philippe Vandromme - Membre

M. Papadimitriou Emmanuel - Membre

M. Tesei Ivano - Membre

M. Oszvald St�phan - Membre

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : GREMLINS'90 FOREST

(en abr�g�) : GREMLINS

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue des Primeurs 20

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13303621*

Volet B

0535924604

1190

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Forest

Greffe

D�pos�

24-06-2013

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
GREMLINS'90 FOREST, EN ABREGE : GREMLINS

Adresse
RUE DES PRIMEURS 20 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale

GREMLINS'90 FOREST, EN ABREGE : GREMLINS

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées GREMLINS'90 FOREST, EN ABREGE : GREMLINS

Coordonnées
GREMLINS'90 FOREST, EN ABREGE : GREMLINS