FANFRELUCHES

Dénomination : FANFRELUCHES

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 458.221.466

Publication

26/11/2014

��(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : rue de Chamb�ry, 1612c, 1040 Etterbeek

Objet de l'acte : Modification des statuts

Lors de l'Assembl�e g�n�rale extraordinaire du 7 Novembre 2014, les membres de l'association se sont prononc�s pour la modification des statuts de !'asbl � Fanfreluches �, (cr��e sous le nom APLMS le 16/03/96 ; parus au Moniteur belge la premi�re fois le 04/07/96 et la derni�re fois le 01/07/2013, sous le n� d'identification 20138/98) et ce, conform�ment � la loi du 27/08/1921 telle que modifi�e par la loi du 02/05/2002.

L'Assembl�e g�n�rale a d�cid� d'adopter les statuts coordonn�s tels que libell�s ci-apr�s.

TITRE PREMIER - D�nomination, si�ge social

Art. 1 er, L'association, constitu�e pour une dur�e ind�termin�e, est d�nomm�e � BACO �,

Art. 2. Son si�ge social est �tabli en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il est fix� � Etterbeek, rue de Chamb�ry, 1612 c.

TITRE Il But

Art. 3. L'association a pour but, dans un esprit coop�ratif, de :

'Former le noyau uni d'une Solidarit� Libre et Fraternelle, ouverte � tous (Universelle), sans distinction de race, de couleur ou de croyance, pour transformer la soci�t� en commen�ant par transformer les individus.

'Rechercher � faire d�couvrir � chacun le meilleur qu'il a en lui, ce pour quoi il est l�, mais aussi l'�veiller aux autres ainsi qu'au reste du monde.

'�duquer, donner la possibilit� de faire grandir ce mieux-l� en chacun d'eux, mais aussi d�velopper en eux le meilleur rapport aux autres ainsi qu'au reste du monde.

'Partager avec les autres de fa�on � coop�rer � institutionnellement� pour r�aliser une soci�t� qui suscite � ce meilleur � chez chacun.

Pour atteindre ces buts, l'association cr�era et/ou g�rera des � Bases d'accueil � qui s'adresseront � ce public de 2,5 � 12 ans. Elle mettra aussi en oeuvre des formations pour son personnel et une p�dagogie pour cet �ge-l� ; et ce pour sortir les effets des buts sus d�finis.

TITRE lil- Activit�s

Art. 4. L'association a pour activit�s toute aide aux familles dans l'�ducation des enfants, en particulier par toutes activit�s visant au d�veloppement psychologique, affectif, intellectuel et social de l'enfant en bas �ge de 2,5 � 12 ans.

Les objectifs et les valeurs de l'asti! (dont d�coulera la variation de chaque projet d'accueil, suivant les r�gles �dict�es et v�rifi�es par l'ONE) sont repris exhaustivement dans le R�glement d'Ordre Int�rieur.

Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment accomplir toute op�ration civile, mobili�re ou immobili�re et accorder son aide ou sa collaboration et participation, par tous les moyens, � des entreprises ou des organismes poursuivant les m�mes buts ou dont l'activit� contribuerait ou pourrait contribuer � la r�alisation de ceux-ci.

Il s'agit notamment d'assurer les activit�s flexibles et extrascolaires au sens de l'arr�t� royal du 19108197, les activit�s parascolaires et p�riscolaires ainsi que les activit�s pendant les vacances scolaires pour l'enfance de 2,5 � 12 ans.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2,2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

A , ' r r7, .,I , !xa

1 ! NOV. 2014

au greffe du tribunal de commarr,A

7,1

(r-G

\1

N� d'entreprise : 0458.221.466

D�nomination

(en entier) : Fanfreluches

�

r2n�i Of" O ne. de bl~�ffe

11111111~~m~u~11.1~~1111uu

R�serva

au

Moniteet

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

r

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

TITRE IV Membres

Art. 5. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre des membres est illimit�. Il ne peut �tre inf�rieur � trois.

Art. 6. Sont membres effectifs:

1� Les fondateurs sont les premiers membres de l'asbl.

2� Toute personne qui en fait la demande �crite au Si�ge social et qui, apr�s accord sur les statuts et le

ROI, recueille deux tiers des suffrages � l'Assembl�e g�n�rale, La d�cision de l'Assembl�e g�n�rale est sans

appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e � la connaissance du candidat par simple courrier.

Art. 7. Sont membres adh�rents:

Toute personne physique en ordre de cotisation qui adh�re aux statuts et au R�glement d'Ordre Int�rieur.

Art. 8. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur

d�mission au Conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire :

1� le membre qui ne paie pas fa cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par

lettre recommand�e � la poste.

2� le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter � trois assembl�es g�n�rales

cons�cutives.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers

des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Art. 9, La qualit� de membre se perd automatiquement par le d�c�s. Le membre d�missionnaire ou exclu, et les ayants droit d'un membre d�missionnaire, exclu ou d�funt, n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social.

TITRE V - Cotisations

Art, 10. Les membres paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� par l'Assembl�e g�n�rale, et sera libell� dans le ROI. Elle ne pourra �tre sup�rieure � 250E.

TITRE VI - Assembl�e g�n�rale

Art. 11. L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'administration et, en l'absence de celui-ci, l'Assembl�e g�n�rale se choisira un Pr�sident de s�ance.

Art. 12. Les attributions de l'Assembl�e g�n�rale comportent le droit:

1� D'admettre et d'exclure un membre ;

2� De nommer et de r�voquer les administrateurs ;

3� De nommer et de r�voquer le v�rificateur (ou le commissaire aux comptes si n�cessaire) niais aussi le

liquidateur si n�cessaire ;

4� D'approuver annuellement les budgets et les comptes ;

5� D'cctroyer la d�charge annuelle aux administrateurs et au v�rificateur (mais aussi au commissaire ou au

liquidateur s'il y a lieu) ;

6� De modifier les statuts;

7� D'approuver le ROI ainsi que ses modifications ;

8� De transformer l'asbl en soci�t� � but social ;

9� De prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions l�gales en la mati�re ;

10� De d�cider de la destination de l'actif ;

11� D'exercer tous les autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts.

Sur base d'un texte propos� par le CA, l'AG fixe, dans un document appel� � Charte Institutionnelle �, les

objectifs que l'association devrait atteindre � court et moyen terme ainsi que les moyens que l'association

compte mettre en oeuvre pour les atteindre. Tous les 4 ans (en m�me temps que l'�lection des nouveaux

administrateurs), elle �value les actions entreprises par le CA et actualise le document.

Art. 13. Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le Conseil d'administration et

ce, 15 jours au moins avant la date d�termin�e. La lettre de la convocation doit comporter l'ordre du jour.

Chaque membre convoqu� peut donner procuration � un autre membre effectif, celui-ci n'ayant jamais plus de

deux voix.

L'Assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit au moins une fois par an et au plus tard le 30 juin, pour approuver

les comptes et budgets.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art. 14. Une Assembl�e g�n�rale extraordinaire doit �tre convoqu�e par le Conseil d'administration sur sa

propre d�cision ou lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs en fait la demande.

De m�me, toute proposition sign�e par le cinqui�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art. 15. Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'Assembl�e g�n�rale.

L'Assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement si la moiti� des membres au moins sont pr�sents.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es ; sauf dans les cas o� il

en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

1� En cas de modifications statutaires :

-Quorum de pr�sences requis : 2/3 des membres effectifs doivent �tre pr�sents ou repr�sent�s.

-Quorum de vote : 2/3 de voies des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

2� En cas de modifications touchant aux buts de l'association ou en cas de dissolution :

-Quorum de pr�sences requis : 2/3 des membres effectifs doivent �tre pr�sents ou repr�sent�s.

-Quorum de vote : 4/5 de voies des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Dans tous les cas o� un quorum est requis et pour ne pas bloquer la bonne marche de l'asbl, il est pr�vu

que, si lors de la premi�re r�union, le quorum de pr�sence n'est pas atteint, il peut �tre convoqu� une deuxi�me

r�union, � 15 jours d'intervalle au moins, qui d�lib�rera valablement, peu importe le nombre de membres

pr�sents ou repr�sent�s.

3� En cas d'exclusion d'un membre :

-Pas de quorum requis.

-Quorum de vote : 2/3 des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 16. L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux dispositions l�gales en vigueur.

Art. 17. Un registre des membres effectifs est tenu au si�ge social de l'association. Le membre contresigne dans le registre la mention de son admission. Cette signature entra�ne son adh�sion aux pr�sents statuts, au r�glement d'ordre int�rieur ainsi qu'aux d�cisions prises par l'asbl.

Tout membre effectif peut consulter les documents relatifs � l'administration de l'asbl au si�ge social de celle-ci apr�s demande �crite au pr�alable adress�e au Conseil d'administration et pr�cisant les documents auxquels le membre effectif souhaite avoir acc�s. Les parties conviennent d'une date de consultation des documents. Cette date �tant fix�e dans un d�lai d'un mois � partir de la r�ception de la demande.

Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le Pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Toute publication se fera conform�ment aux dispositions l�gales en vigueur.

TITRE VII - Conseil d'administration

Art. 18. L'association est administr�e par un conseil compos� de trois administrateurs au moins, nomm�s et r�vocables par l'Assembl�e g�n�rale qui devra toujours comporter un membre de plus que le Conseil d'administration. Un minimum de deux administrateurs est accept� lorsque l'asbl n'a plus que trois membres, et ce, pour une p�riode courte pendant laquelle il est recherch� principalement un membre suppl�mentaire.

Les candidatures ne peuvent �maner que de personnes qui auront marqu� leur adh�sion aux valeurs de l'asbl aux statuts et au r�glement d'ordre int�rieur, dont ils signeront un exemplaire. Ces candidatures seront soumises � l'�lection de l'Assembl�e G�n�rale.

Le conseil se r�unit sur convocation du Pr�sident ou de l'Administrateur d�l�gu�. II d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente.

Art. 19. La dur�e du mandat est fix�e � quatre ann�es. En cas de vacances au cours d'un mandat,

l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Art. 20. Le conseil d�signe pour quatre ans parmi ses membres un Pr�sident, un Administrateur D�l�gu� et un secr�taire, �ventuellement un tr�sorier.

Art. 21. Les d�cisions du Conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les

administrateurs pr�sents ou repr�sent�s.

En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

Art. 22. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative et sans pr�judice de tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts : faire et passer tous actes et tous contrats ; transiger, compromettre,

M002.2

, R�eerv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet S : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

acqu�rir, �changer, vendre tous biens, meubles et immeubles; hypoth�quer, emprunter, conclure des baux de toute dur�e ; accepter tous legs, subsides, donations et transferts ; renoncera � tous droits ; conf�rer tous pouvoirs � des mandataires de son choix, membres ou non ; repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant.

ll peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association ; toucher et recevoir toutes sommes et valeurs ; retire toutes sommes consign�es ; ouvrir tous comptes aupr�s des banques ; effectuer sur lesdits comptes toutes op�rations et notamment tout retrait de fond par ch�que, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement ; prendre en location tout coffre en banque ; payer toutes sommes dues par l'association ; retirer de la poste, de la douane, de la soci�t� des chemins de fer les lettres, t�l�grammes, colis, recommand�s, assur�s ou non; encaisser tout mandat postal ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

Art. 23. Le Conseil d'administration nomme et r�voque un administrateur d�l�gu� avec signature seul sur

compte pour une p�riode de quatre ans (administrateur, membre ou non).

Les actes qui ne rel�vent pas de la gestion journali�re sont sign�s par le Pr�sident.

Art. 24, Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

TITRE VIII - R�glement d'ordre int�rieur

Art. 25. Toutes les modalit�s pratiques non pr�vues par les pr�sents statuts seront sp�cifi�es par un r�glement d'ordre int�rieur. Celui-ci pr�cisera au moins la philosophie du projet qui reprendra les valeurs et les objectifs de l'asbl, le d�tail des fonctions des administrateurs, le mode de convocation au Conseil d'administration, le montant des cotisations des membres.

Le r�glement d'ordre int�rieur sera pr�sent� par le Conseil d'administration � l'Assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s. Toute modification suivra la m�me proc�dure.

TITRE IX - Dispositions diverses

Art. 26. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Art. 27. Les comptes de l'exercice �coul�, le budget du prochain exercice, le rapport moral du Pr�sident et la d�charge donn�e aux administrateurs pour leur mandat seront annuellement soumis � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire.

Art. 28. En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une asbl de m�me objet social ou similaire. Ces d�cisions ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs seront publi�s aux annexes du Moniteur belge.

Fait � Etterbeek en autant d'exemplaires que de parties, le 7 Novembre 2014.

Jean LAMINAI'

Administrateur D�l�gu�

23/07/2013

��rt MOU 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

�

1111

114803*

"

N�. d'entreprise : 458.221.466

D�nomination

(en entier) : Fanfreluches

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbl

Si�ge : Rue de Chamb�ry, 16/2 � 1040 Etterbeek

Obiet de l'acte :

1. Modification des statuts

Lors de l'Assembl�e g�n�rale extraordinaire du 27/06/2013, les membres de l'association se sont prononc�s' pour la modification des statuts de l'asbl � Fanfreluches �, (cr��e sous le nom APLMS le 16103/96 ; parus au Moniteur belge la premi�re fois le 04407196 et la derni�re fois le 0310612005, sous le n� d'identification:20138/98) et ce, conform�ment � la loi du 27/06/1921 telle que modifi�e par la loi du 02/05/2002.

L'Assembl�e g�n�rale a d�cid� d'adopter les statuts coordonn�s tels que libell�s ci-apr�s.

TITRE PREMIER - D�nomination, si�ge social

Art. 1er. L'association, constitu�e pour une dur�e ind�termin�e, est d�nomm�e � Fanfreluches �.

Art. 2. Son si�ge social est �tabli en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il est fix� � Etterbeek, rue de Chamb�ry, 1612 c.

TITRE Il But

Art. 3. L'association a pour but, dans un esprit coop�ratif, de

" Former le noyau uni d'une Solidarit� Libre et Fraternelle, ouverte � tous (Universelle), sans distinction de. race, de couleur ou de croyance, pour transformer la soci�t� en commen�ant par transformer les individus.

" Rechercher � faire d�couvrir � chacun le meilleur qu'il a en lui, ce pour quoi il est l�, mais aussi l'�veiller; aux autres ainsi qu'au reste du monde.

" �duquer, donner la possibilit� de faire grandir ce mieux-l� en chacun d'eux, mais aussi d�velopper en eux,

le meilleur rapport aux autres ainsi qu'au reste du monde. " Partager avec les autres de fa�on � coop�rer � institutionnellement � pour r�aliser une soci�t� qui suscite ce meilleur � chez chacun.

Pour atteindre ces buts, l'association cr�era et/ou g�rera des � Bases d'accueil � qui s'adresseront � cei public de moins de 7 ans. Elle mettra aussi en oeuvre des formations pour son personnel et une p�dagogie pour' cet �ge-l� ; et ce pour sortir les effets des buts sus d�finis.

TITRE lIl- Activit�s

Art. 4. L'association a pour activit�s toute aide aux familles dans l'�ducation des enfants, en particulier par' toutes activit�s visant au d�veloppement psychologique, affectif, intellectuel et social de l'enfant en bas �ge, (avant 7 ans),

Les objectifs et les valeurs de l'asbl (dont d�coulera la variation de chaque projet d'accueil, suivant les r�gles �dict�es et v�rifi�es par l'ONE) sont repris exhaustivement dans le R�glement d'Ordre Int�rieur.

Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment accomplir toute op�ration civile, mobili�re ou immobili�re et accorder son aide ou sa collaboration et participation, par tous les moyens, � des entreprises ou des organismes poursuivant les m�mes buts ou dont. l'activit� contribuerait ou pourrait contribuer � la r�alisation de ceux-ci.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

Il s'agit notamment d'assurer [es activit�s flexibles et extrascolaires au sens de l'arr�t� royal du 19/08/97, les activit�s parascolaires et p�riscolaires ainsi que les activit�s pendant les vacances scolaires pour des enfants de moins de 7 ans.

TITRE IV Membres

Art. 5. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre des membres est illimit�. Il ne peut �tre inf�rieur � trois.

Art. 6. Sont membres effectifs:

1 � Les fondateurs sont les premiers membres de l'asbl.

2� Toute personne qui en fait la demande �crite au Si�ge social et qui, apr�s accord sur les statuts et le

ROI, recueille deux tiers des suffrages � l'Assembl�e g�n�rale. La d�cision de l'Assembl�e g�n�rale est sans

appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e � la connaissance du candidat par simple courrier.

Art. 7. Sont membres adh�rents:

Toute personne physique en ordre de cotisation qui adh�re aux statuts et au R�glement d'Ordre Int�rieur.

Art. 8. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur

d�mission au Conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire :

1� le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans [e mois du rappel qui lui est adress� par

lettre recommand�e � la poste.

2� le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter � trois assembl�es g�n�rales

cons�cutives.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers

des voix pr�sentes ou repr�sent�es,

Art. 9. La qualit� de membre se perd automatiquement par le d�c�s. Le membre d�missionnaire ou exclu, et les ayants droit d'un membre d�missionnaire, exclu ou d�funt, n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social.

TITRE V - Cotisations

Art. 10. Les membres paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� par l'Assembl�e g�n�rale, et sera libell� dans le ROI. Elle ne pourra �tre sup�rieure � 250�.

TITRE VI - Assembl�e g�n�rale

Art. 11. L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous [es membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'administration et, en l'absence de celui-ci, ['Assembl�e g�n�rale se choisira un Pr�sident de s�ance.

Art. 12. Las attributions de l'Assembl�e g�n�rale comportent le droit:

1� D'admettre et d'exclure un membre ;

2� De nommer et de r�voquer les administrateurs ;

3� De nommer et de r�voquer le v�rificateur (ou le commissaire aux comptes si n�cessaire) mais aussi le

liquidateur si n�cessaire ;

4� D'approuver annuellement les budgets et les comptes ;

5� D'octroyer la d�charge annuelle aux administrateurs et au v�rificateur (mais aussi au commissaire ou au

liquidateur s'il y a lieu) ;

6� De modifier les statuts;

7� D'approuver le ROI ainsi que ses modifications ;

8� De transformer l'asbl en soci�t� � but social ;

9� De prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions l�gales en la mati�re ;

10� De d�cider de la destination de l'actif;

11� D'exercer tous [es autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts.

Sur base d'un texte propos� par le CA, l'AG fixe, dans un document appel� � Charte Institutionnelle �, les

objectifs que l'association devrait atteindre � court et moyen terme ainsi que les moyens que l'association

compte mettre en Suvre pour tes atteindre. Tous les 4 ans (en m�me temps que l'�lection des nouveaux

administrateurs), elle �value les actions entreprises par le CA et actualise le document.

Art. 13. Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales parle Conseil d'administration et

ce, 15 jours au moins avant la date d�termin�e. La lettre de la convocation doit comporter l'ordre du jour.

Chaque membre convoqu� peut donner procuration � un autre membre effectif, celui-ci n'ayant jamais plus de

deux voix.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'Assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit au moins une fois par an et au plus tard le 30 juin, pour approuver les comptes et budgets.

Art. 14. Une Assembl�e g�n�rale extraordinaire doit �tre convoqu�e par le Conseil d'administration sur sa

propre d�cision ou lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs en fait la demande.

De m�me, toute proposition sign�e par le cinqui�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art. 15. Tous les membres, effectifs ont un droit de vote �gal � l'Assembl�e g�n�rale.

L'Assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement si la moiti� des membres au moins sont pr�sents.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es ; sauf dans les cas o� il

en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

1� En cas de modifications statutaires

-Quorum de pr�sences requis ; 213 des membres effectifs doivent �tre pr�sents ou repr�sent�s.

-Quorum de vote : 2/3 de voies des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

2� En cas de modifications touchant aux buts de l'association ou en cas de dissolution :

-Quorum de pr�sences requis : 2/3 des membres effectifs doivent �tre pr�sents ou repr�sent�s.

-Quorum de vote :4/5 de voies des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s,

Dans tous les cas o� un quorum est requis et pour ne pas bloquer la bonne marche de l'asbl, il est pr�vu

que, si lors de la premi�re r�union, le quorum de pr�sence n'est pas atteint, il peut �tre convoqu� une deuxi�me

r�union, � 15 jours d'intervalle au moins, qui d�lib�rera valablement, peu importe le nombre de membres

pr�sents ou repr�sent�s.

3' En cas d'exclusion d'un membre

-Pas de quorum requis.

-Quorum de vote : 2/3 des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 16. L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux dispositions l�gales en vigueur.

Art. 17. Un registre des membres effectifs est tenu au si�ge social de l'association. Le membre contresigne dans le registre la mention de son admission. Cette signature entra�ne son adh�sion aux pr�sents statuts, au r�glement d'ordre int�rieur ainsi qu'aux d�cisions prises par l'asbl.

Tout membre effectif peut consulter les documents relatifs � l'administration de l'asbl au si�ge social de celle-ci apr�s demande �crite au pr�alable adress�e au Conseil d'administration et pr�cisant les documents auxquels le membre effectif souhaite avoir acc�s. Les parties conviennent d'une date de consultation des documents. Cette date �tant fix�e dans un d�lai d'un mois � partir de la r�ception de la demande.

Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le Pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Toute publication se fera conform�ment aux dispositions l�gales en vigueur.

TITRE Vil - Conseil d'administration

Art. 18. L'association est administr�e par un conseil compos� de trois administrateurs au moins, nomm�s et r�vocables par l'Assembl�e g�n�rale qui devra toujours comporter un membre de plus que le Conseil d'administration. Un minimum de deux administrateurs est accept� lorsque l'asbl n'a plus que trois membres, et ce, pour une p�riode courte pendant laquelle il est recherch� principalement un membre suppl�mentaire,

Les candidatures ne peuvent �maner que de personnes qui auront marqu� leur adh�sion aux valeurs de l'asbl, aux statuts et au r�glement d'ordre int�rieur, dont ils signeront un exemplaire. Ces candidatures seront soumises � l'�lection de l'Assembl�e G�n�rale.

Le conseil se r�unit sur convocation du Pr�sident ou de l'Administrateur d�l�gu�. Il d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente.

Art. 19. La dur�e du mandat est fix�e � quatre ann�es. En cas de vacances au cours d'un mandat,

l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Art. 20. Le conseil d�signe pour quatre ans parmi ses membres un Pr�sident, un Tr�sorier et/ou un secr�taire et �ventuellement un Administrateur D�l�gu�.

Art. 21. Les d�cisions du Conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par fes

administrateurs pr�sents ou repr�sent�s.

En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

Art. 22. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative et sans pr�judice de tous autres

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

1

pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts : faire et passer tous actes et tous contrats ; transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens, meubles et immeubles; hypoth�quer, emprunter, conclure des baux de toute dur�e ; accepter tous legs, subsides, donations et transferts ; renoncer � tous droits ; conf�rer tous pouvoirs � des mandataires de son choix, membres ou non ; repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant,

Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association ; toucher et recevoir toutes sommes et valeurs ; retire toutes sommes consign�es ; ouvrir tous comptes aupr�s des banques ; effectuer sur lesdits comptes toutes op�rations et notamment tout retrait de fond par ch�que, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement ; prendre en location tout coffre en banque ; payer toutes sommes dues par l'association ; retirer de la poste, de la douane, de la soci�t� des chemins de fer les lettres, t�l�grammes, colis, recommand�s, assur�s ou non; encaisser tout mandat postal ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

Art, 23, Le Conseil d'administration nomme et r�voque un administrateur d�l�gu� � la gestion journali�re

avec signature seul sur compte pour une p�riode de quatre ans (administrateur, membre ou non).

Les actes qui ne rel�vent pas de la gestion journali�re sont sign�s par le Pr�sident.

Art. 24. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

TITRE VIII - R�glement d'ordre int�rieur

Art, 25. Toutes les modalit�s pratiques non pr�vues par les pr�sents statuts seront sp�cifi�es par un r�glement d'ordre int�rieur. Celui-ci pr�cisera au moins la philosophie du projet qui reprendra les valeurs et les objectifs de l'asbl, le d�tail des fonctions des administrateurs, le mode de convocation au Conseil d'administration, le montant des cotisations des membres.

Le r�glement d'ordre int�rieur sera pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale statuant � la double majorit� des associ�s pr�sents cu repr�sent�s comme pour tout changement des statuts. Toute modification suivra la m�me proc�dure.

TITRE IX - Dispositions diverses

Art. 26. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Art. 27, Les comptes de l'exercice �coul�, le budget du prochain exercice, le rapport moral du Pr�sident et la d�charge donn�e aux administrateurs pour leur mandat seront annuellement soumis � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire.

Art. 28. En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une asbl de m�me objet social ou similaire. Ces d�cisions ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs seront publi�s aux annexes du Moniteur belge,

Fait � Bruxelles en autant d'exemplaires que de parties, le 27 juin 2013.

La Base Coop�ration asbl,

Administrateur d�l�gu� � la gestion journali�re

repr�sent�e par Jean Lamblot

T

R�serv� au , Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

4 . 1

,!/Oie 0 _ Suite

L'Assembl�e g�n�rale ordinaire de l'association Fanfreluches qui s'est tenue le 11 juin 2013 � Bruxelles a pris acte des modifications suivantes :

1, Transfert de si�ge social

XXXXX

2, D�mission(s) d'administrateur(s)

XXXXX

3. R��lection(s) d'administrateur(s)

XXXXX

4. Nomination(s) d'administrateur(s)

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateur et d'administrateur d�l�gu� � la gestion

journali�re : Jean Lamblot, n� le 11/05/1960 � Uccle et demeurant rue des P�cheries, 44A, � 1160 Bruxelles. "

5. Changement(s) de fonction(s)

La Base Coop�ration ASBL d�missionne de sa fonction d'administrateur d�l�gu�. Elle est remplac�e par Jean Lamblot.

6. Le conseil d'administration est donc compos� des personnes suivantes, aux fonctions de :

Pr�sident : Aline Goifieri

Secr�taire : Maryse Hanot

Tr�sorier : Michel Saussu

Administrateur : Sylvana Rogmans

Administrateur : Jean Lamblot

Administrateur d�l�gu� : Jean Lamblot

Extrait certifi� exact

Pour Fanfreluches asbl

La Base Coop�ration asbl,

Administrateur d�l�gu� � la gestion journali�re

repr�sent�e par Jean Lamblot

" Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au verso : Nom et signature

MOD Z2

31/07/2012

��Mon 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv 1

au

Monital

belge

1111111111111111

*12135183*

N� d'entreprise : 0458.221.466

D�nomination

(en entier) ; Fanfreluches

BRU y~~~~i.S

Greffe , 1

Bijlagen bij 7i�I-S�lgiscb7 Sf�ffs6IM _3I70T/Z012 = Arin�x�s d� 1Gl�nif��fI��lg�

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge ; rue de Chamb�ry 16 � 1 040 Etterbeek

Objet de l'acte : R��lections d'administrateurs

L'assembl�e g�n�rale ordinaire de l'association Fanfreluches qui s'est tenue le 25 juin 2012 � Etterbeek a

pris acte de la r��lection de ses administrateurs.

Le mandat d�bute le 25 juin 2012 et se termine en juillet 2016

Le mandat conf�r� aux administrateurs porte sur tous les actes relatifs � l'association sauf ceux qui sont

r�serv�s, par la loi ou les statuts, � l'AG. Les administrateurs agissent, sauf d�l�gation de pouvoir,

coll�gialement.

Le conseil d�signe en qualit� de v�rificateur aux comptes Ostilio Bonacini domicili� � Uccle.

Le conseil d�signe en son sein en qualit� de

Pr�sidente : GOLFIERI Aline, domicili�e � Etterbeek

Secr�taire: HANOT Maryse, domicili�e � Woluw� St Etienne

Tr�sorier; Saussu Michel, domicili� � Etterbeek

Administrateur: ROGMANS Sylvana, domicili�e � Auderghem

Administrateur d�l�gu� : Pour La Base Coop�ration A.S.B.L., dont le si�ge social est � Etterbeek, Jean

Lamblot, domicili� � Auderghem

Extrait certifi� exact

Pour Fanfreluches asbl,

Administrateur d�l�gu�;

Pour la Base Coop�ration

Jean Lamblot

Administrateur d�l�gu�

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

16/05/2012

�� r iC H..2, Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�

*iaosoezs*

Mo b

~ 4 MAI 2012

Greffe

N� d'entreprise : 0458.221.466

D�nomination

(en entier) : Fanfreluches

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbl

Si�ge : Rue de Chamb�ry, 16 � 1040 Etterbeek

Objet de l'acte : Election d'administrateur

L'assembl�e g�n�rale ordinaire de l'association Fanfreluches qui s'est tenue le 14 juin 2011 � Etterbeek a pris acte de la modification suivante:

L'assembl�e g�n�rale a �lu en qualit� d'administrateur:

- Maryse Hanct, n�e le 07/04/1946 � Wasmes et demeurant Avenue Hippocrate 4, Ste 12 1932 Woluwe St

Etienne.

- Michel Saussu, n� ie 21/01/1964 � Ixelles et demeurant au Square Ch. M. Wiser 6A, 1040 Etterbeek

Extrait certifi� exact Pour Fanfreluche asbl

Administrateur, Jean Lamblot

Coordonnées
FANFRELUCHES

Adresse
RUE DE CHAMBERY 16, BTE 2 C 1040 BRUXELLES

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées FANFRELUCHES

Coordonnées
FANFRELUCHES