ERIC HUART COLLECTION, EN ABREGE : E.H.C.

Divers


Dénomination : ERIC HUART COLLECTION, EN ABREGE : E.H.C.
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 837.756.732

Publication

10/08/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe Mod 2.1

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N° d'entreprise : 0.837.756.732

Dénomination

(en entier) : Eric Huart Collection

Forme juridique ; Société coopérative à responsabilité illimitée

Siège : Avenue Louise 105 bte 1 à 1050 Ixelles

Objet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS - REVOCATION - NOMINATION

Le vingt-deux juillet deux mil onze,

Assemblée générale extraordinaire tenue au Boulevard de Smet de Naeyer 154/4 à 1090 Jette à 20H00 : Sont présents la totalité des actionnaires, à savoir :

1. Monsieur Wesemael Guy, gérant de société, domicilié Bd de Smet de Naeyer 154/4 à 1090 Bruxelles, né le 18 décembre 1966 à Ixelles, Cl n° 590-9148375-40

2. Madame Wesemaei Catherine, sans profession, domiciliée Bd de Smet de Naeyer 154/4 à 1090 Bruxelles, née let] janvier 1972 à Ixelles, Cl n° 590-9245167-26

3. La société coopérative à responsabilité illimitée « H.G.L. Gestion + », dont le siège social est établi à Anderlecht, avenue Charles Plisnier, 20, numéro d'entreprise 0470.261.443, registre des personnes morales de Bruxelles.

Société créée en vertu d'une assemblée générale en date du treize juin mil neuf cent nonante-neuf et dont publication a été faite aux annexes du Moniteur Belge le onze février deux mil sous le numéro 2000-02-11/201.

Société de laquelle les statuts ont été modifiés pour la dernière fois par assemblée générale en date du seize juin deux mille trois dont la publication a été faite aux annexes du Moniteur Belge en date du seize décembre deux mil trois sous le numéro 2003-12-24/0137474.

Ici valablement représentée par son administrateur, Monsieur Wesemael Guy, André, Louis, Lucien en vertu du Titre IV des statuts. Monsieur Wesemaei, ci-avant dénommé, a été nommé représentant permanent à la " suite d'une décision de l'assemblée générale du premier juillet deux mil onze.

L'assemblée générale extraordinaire décide à l'unanimité de :

1° Modifier dans le Titre 1er des statuts la dénomination de la société ainsi que son siège social.

La nouvelle dénomination est " Confort Design & Plaisir ", "C.D. & P." en abrégé.

Son siège social est transféré au Boulevard de Smet de Naeyer 154/4 à 1090 Jette.

2° Révoquer le mandat d'administrateur de Monsieur Eric Huwart. Cette révocation prend effet immédiatement.

3° D'appeler à la fonction d'administrateur, Melle Wesemaei Catherine , qui accepte.

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Le vingt-deux juillet deux mil onze,

La société coopérative à responsabilité illimitée « H.G.L. Gestion + », représentée ici par son administrateur,

Monsieur Wesemael Guy,

Administrateur-délégué

Président du Conseil d'Administration

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Réservé

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

22/07/2011
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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise Dénomination

(en entier) : Eric Huart Collection

Forme juridique ; Société coopérative à responsabilité illimitée

Siège : Avenue Louise 105 bte 1 à 1050 Ixelles

Objet de l'acte : CONSTITUTION - NOMINATION - POUVOIRS

Le quatre juillet deux mil onze,

ACTE DE CONSTITUTION D'UNE SOCIETE COOPERATIVE A RESPONSABILITE ILLIMITEE entre :

1. Monsieur Wesemael Guy, gérant de société, domicilié Bd de Smet de Naeyer 154/4 à 1090 Bruxelles, né le 18 décembre 1966 à Ixelles, CI n° 590-9148375-40

2. Madame Wesemael Catherine, sans profession, domiciliée Bd de Smet de Naeyer 154/4 à 1090 Bruxelles, née le 11 janvier 1972 à Ixelles, Cl n° 590-9245167-26

3. La société coopérative à responsabilité illimitée « H.G.L. Gestion + », dont le siège social est établi à Anderlecht, avenue Charles Plisnier, 20, numéro d'entreprise 0470.261.443, registre des personnes morales de Bruxelles.

Société créée en vertu d'une assemblée générale en date du treize juin mil neuf cent nonante-neuf et dont publication a été faite aux annexes du Moniteur Belge le onze février deux mil sous le numéro 2000-02-11/201.

Société de laquelle les statuts ont été modifiés pour la dernière fois par assemblée générale en date du seize juin deux mille trois dont la publication e été faite aux annexes du Moniteur Belge en date du seize décembre deux mil trois sous le numéro 2003-12-24/0137474.

Ici valablement représentée par son administrateur, Monsieur Wesemael Guy, André, Louis, Lucien en vertu du Titre IV des statuts. Monsieur Wesemael, ci-avant dénommé, a été nommé représentant permanent à la suite d'une décision de l'assemblée générale du premier juillet deux mil onze.

Lesquels ont déclaré vouloir arrêter les statuts d'une société commerciale qu'ils déclarent constituer comme suit :

Titre ler.  Forme, Dénomination, Siège, Objet, Durée

Forme : La société adopte la forme de la société coopérative à responsabilité illimitée.

Dénomination ; Elle est dénommée « Eric Huart Collection », « E.H.C. » en abrégé.

Siège : Le siège social est établi à 1050 Bruxelles, avenue Louise 105 bte 1.

Il peut être transféré en tout endroit de la Belgique par décision de l'organe de gestion.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Objet : La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, l'architecture d'intérieur dans son sens le plus large, tous services y relatifs ainsi que l'achat et la vente de toutes marchandises et de tous les services relatifs à l'architecture d'intérieur.

La société a également pour objet l'entreprise d'isolation thermiques et acoustiques, de placement de faux-plafonds et de cloisons amovibles, ainsi que l'achat et la vente de châssis.

La société peut s'intéresser et/ou participer par voie d'apport ou au moyen de souscription, de cession ou d'acquisition d'actions, de participation, de fusion, d'intervention financière ou autre dans toute entreprise, société, association, groupement ou organisation qui poursuivant un but identique ou semblable, ou qui facilitent la réalisation de son but.

Elle peut accomplir tous actes et toutes opérations généralement quelconques industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou de nature à en favoriser la réalisation et le développement.

Elle peut notamment s'associer directement ou indirectement, sous toutes les formes et notamment par vote d'association, de souscription, de joint venture, de prise de participation, d'acquisition, de cession, d'apport et de fusion, d'exercice de mandat d'administrateur, de gérant, ou de liquidateur, d'intervention financière ou par tout autre mode, dans toutes sociétés, associations ou entreprises existantes ou à créer, ayant en tout ou en partie un objet similaire, connexe au sien, complémentaire ou simplement utile ou de nature à favoriser l'extension et le développement de son activité ou la réalisation de tout ou partie de son objet social. Et également exercer les fonctions d'administrateur ou de liquidateur dans d'autres sociétés.

Durée : La société est constituée à partir de ce jour pour une durée illimitée.

Titre Il : Capital, Parts sociales, Souscription

Le capital social est illimité.

La part fixe du capital est fixée à 360 euros.

Le capital est représenté par des parts sociales d'une valeur nominale de 10 euros chacune.

Outre les parts sociales souscrites ci-après, d'autres parts pourront, en cours d'existence de la société, être émises par décision de l'organe de gestion. Les parts sociales sont nominatives.

Elles sont indivisibles à l'égard de la société. Les parts sont cessibles entre vifs ou transmissibles pour cause de mort à des associés moyennant l'accord préalable de l'organe de gestion. Les parts peuvent être transmises à des tiers moyennant l'accord préalable de l'organe de gestion.

Les comparants déclarent que les soixante parts sociales initiales sont souscrites en espèces, comme suit :

1) Monsieur WESEMAEL Guy, prénommé : 3 (trois) parts ;

2) Madame WESEMAEL Catherine, prénommée : 30 (trente) parts ;

3) La société coopérative à responsabilité illimitée « H.G.L. Gestion + » : 3 (trois) parts ;

Les comparants déclarent que chacune des parts ainsi souscrites est libérée entièrement par versement au compte 001-6468081-03, ouvert au nom de la société en formation auprès de la de la Banque BNP Paribas Forts.

Titre IV.- Administration et contrôle

La société est administrée par un ou plusieurs administrateurs, associés ou non, nommés par l'assemblée générale.

Leur mandat est de six ans.

Le conseil d'administration se réunit aussi souvent que l'intérêt de la société l'exige.

En particulier, il se réunira chaque mois afin de déterminer la rémunération à attribuer à chaque administrateur pour le mois en cours.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Il choisit parmi ses membres un président.

Les réunions ont lieu au siège social.

Tout administrateur peut donner mandat à un autre administrateur pour le remplacer à la réunion du conseil et y voter en ses lieu et place.

Le contrôle de ta situation financière, des comptes annuels et de ta régularité des opérations à constater dans les comptes annuels est exercé par les associés.

Titre V. -- Assemblée générale

L'assemblée générale se compose de tous les associés.

Ses décisions sont obligatoires pour tous, même les absents ou dissidents.

Elle possède les pouvoirs lui attribués par la loi et les présents statuts.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par simple lettre signée par le président ou deux administrateurs.

Sauf décision contraire de l'organe de gestion, cette assemblée se réunit de plein droit le deuxième lundi du mois de mai à 20 Heures.

Les assemblées se tiennent au siège social ou en tout autre endroit indiqué dans la convocation. Chaque part donne droit à une voix.

Les droits afférents aux parts dont les versements exigibles ne sont pas effectués, est suspendu, de même que le droit au dividende.

Tout associé peut donner à une autre personne, une procuration écrite pour fe représenter à l'assemblée et voter en ses lieu et place.

L'assemblée est présidée par le président du conseil ou le plus âgé des administrateurs. Le président peut désigner un secrétaire.

Aucune assemblée ne peut délibérer sur des objets qui ne sont pas à l'ordre du jour.

Les décisions de l'assemblée générale sont prises à fa majorité des voix présentes ou représentées. Les procès-verbaux des assemblées générales sont signés par les membres du bureau et les associés qui fe demandent.

Titre VI.- Exercice social  Comptes annuels

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre de la même année.

Chaque année, l'organe de gestion établit les comptes annuels conformément à la loi du 17 juillet 1975 sur fa comptabilité des entreprises et à ses arrêtés d'exécution.

Ces comptes sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale dans les six mois de la clôture de l'exercice auquel ils se rapportent.

Après l'adoption du bilan, l'assemblée se prononce par vote spécial sur la décharge à donner aux administrateurs.

Le bénéfice net est formé conformément à la loi.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Sur ce bénéfice, il est prélevé cinq pour cent pour la formation de la réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve atteint un dixième du capital. Le solde se répartit également entre toutes les parts. Toutefois, l'assemblée générale peut décider d'affecter tout ou partie de ce solde à des fonds de prévision ou de réserve extraordinaire, à des reports à nouveau ou à des tantièmes éventuels aux administrateurs.

Titre VII.- Dissolution - Liquidation

Outre les causes légales de dissolution, la société peut être dissoute anticipativement par décision de l'assemblée générale prise dans les conditions prévues pour les modifications des statuts.

En cas de dissolution de la société pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation s'opérera par les soins d'un liquidateur nommé par l'organe de gestion.

Le liquidateur disposera des pouvoirs les plus étendus conférés par le Code des Sociétés.

L'assemblée générale décide des émoluments éventuels du liquidateur. Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, l'actif net servira d'abord à rembourser le montant du capital libéré. Le solde est réparti également entre tous les associés proportionnellement à leurs droits dans le capital. Les pertes éventuelles seront supportées dans la même proportion.

Titre VIII.  Dispositions diverses

Le règlement d'ordre intérieur peut, dans les limites des prescriptions légales et statutaires, prévoir toutes les dispositions concernant l'exécution des présents statuts et le règlement des affaires sociales. Toutes dispositions des statuts qui seraient contraires aux dispositions impératives du Code des Sociétés seront réputées non écrites. Toutes les dispositions du Code des Sociétés non contraires aux présents statuts et qui ne seront pas reprises aux présentes y seront réputées inscrites de plein droit. Pour l'exécution des présents statuts, tout associé fait élection de domicile au siège social.

Dispositions transitoires

I. Nominations - Divers

Tous les comparants, réunis en assemblée générale, décident complémentairement de fixer le nombre primitif des administrateurs et de procéder à leur nomination.

A l'unanimité, l'assemblée décide :

1. Administrateurs

Le nombre des administrateurs est fixé à deux. Sont appelés à ces fonctions :

-la société coopérative à responsabilité illimitée « N.G.L. Gestion + », représentée par son administrateur

Monsieur Wesemael Guy, qui accepte,

-Mr Huwart Eric, qui accepte.

2. Le premier exercice social commence ce jour et se termine le 31 décembre 2012.

3, La première assemblée générale annuelle est fixée au deuxième lundi du mois de mai 2013.

Les autres assemblées générales se dérouleront à la même date chaque année.

Il. Conseil d'administration

Et à l'instant, les administrateurs se sont réunis en conseil et ont procédé à la nomination de l'Administrateur-délégué et du Président du Conseil d'administration. A l'unanimité, le Conseil a décidé d'appeler à ces deux fonctions ia société coopérative

« H.G.L. Gestion + », représentée par son administrateur Monsieur Wesemael Guy qui accepte.

Ainsi fait à Bruxelles, en trois exemplaires.

Le cinq juillet deux mil onze.

Volet B - Suite

La société coopérative à responsabilité illimitée « H.G.L. Gestion + », représentée ici par son administrateur,

Monsieur Wesemael Guy,

Administrateur-délégué

Président du Conseil d'Administration

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Réservé

" au Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ERIC HUART COLLECTION, EN ABREGE : E.H.C.

Adresse
AVENUE LOUISE 105, BTE 1 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale