ECLOSION

Dénomination : ECLOSION

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 848.534.719

Publication

18/09/2012

�� MoD 2.2

L~ Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Greffe

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Herkoliers 56, 1081 Bruxelles

Objet de l'acte : Cr�ation d'une nouvelle association sans but lucratif et nomination des administrateurs

Entre les soussign�s :

Matteo Detemmerman, n� � Bruxelles le 19 101 11984 et domicili� rue Am�d�e Lynen 25118, 1210 St Josse-Ten-Noode

Omar Ouldadda, n� � MOSTAGANEM (Alg�rie) le 02/12/1986 et domicili� avenue Prudent Bols 77, 1020 Bruxelles ,

Chlo� Gallet , n�e � Ixelles le 28 juillet 1987 et domicili�e chauss�e de Drogendos, 55, 1180 Bruxelles Natacha Ledent, n�e � Etterbeek le 09-01-1989 et domicili�e avenue du Renouveau 25 � 1140 Evere Ramon Ramon-Lopez, n� � Vilvoorde le 24/04/1984 et domicili� rue Herkoliers 58, 1081 Bruxelles, Claire Kagan, n�e � Forest le 10/02/1954 et domicili� rue du Marteau 64 � 1000 Bruxelles

Daniel Detemmerman, n� � Bruxelles, le 04/04/1951 et domicili� rue de l'Harmonie 26, 1000 Bruxelles

Lucienne Magnus, n�e !e 27/08/1953 � Montpellier (France) et domicili�e 17 avenue des Bergeronnettes � 1150 Bruxelles

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, il a �t� convenu ce qui suit :

TITRE!

DE LA DENOMINATION DU SIEGE SOCIAL

Article ler - L'association prend pour d�nomination :cc Eclosion asbl �. Elle est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Art. 2, Son si�ge social est �tablit rue Herkoliers 56 � 1081 Bruxelles dans l'arrondissement de Bruxelles. TITRE IL But

Art. 3, L'association a pour but l'�panouissement de mani�re collective et/ou individuelle, la promotion de valeurs d�mocratiques et la participation sociale, citoyenne, culturelle, artistique et sportive de chacun.

D�nomination

(en entier) : Eclosion

N� d'entreprise :

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Z �, r =r 4 M0D 2.2

Art. 4. L'association a pour objet l'�ducation sous toutes ses formes, en priorit� des jeunes et des enfants ; elle peut mener � cet effet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, toute action susceptible de favoriser l'�panouissement, notamment en organisant des stages, des sessions, des journ�es d'�tudes, des centres de vacances, en collaboration, le cas �ch�ant, avec des groupements publics et priv�s.

TITRE III. Membres

Art. 5. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Les membres effectifs sont au nombre de trois au minimum.

Art. 6. Toute personne qui d�sire devenir membre effectif doit introduire une demande �crite aupr�s du conseil d'administration qui d�cide souverainement de l'admission de nouveaux membres effectifs. Les mineurs d'�ge produisent l'autorisation �crite du chef de famille ou du tuteur.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2012 - Annexes du Moniteur belge Art. 7. Peut �tre admis comme membre adh�rent

1. Toute personne physique, �g�e de 16 ans au moins, ayant particip� � une action d'animation ou de formation organis�e par association. Les mineurs d'�ge doivent produire l'autorisation �crite du chef de famille ou du tuteur.

2. Tout groupe ou toute association qui poursuit des objectifs �ducatifs ou socioculturels.

Toute personne qui d�sire devenir membre adh�rent doit adresser une demande �crite au Conseil d'Administration qui d�cide souverainement de l'admission des nouveaux membres adh�rents,

Art, 8. Les membres effectifs ou adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association, en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration

La qualit� de membre effectif se perd :

1. par la d�mission volontaire, communiqu�e par simple lettre au conseil d'administration ;

2. par l'absence � deux assembl�es g�n�rales cons�cutives;

3. par l'exclusion prononc�e par les deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s � l'assembl�e g�n�rale. Le membre dont l'exclusion a �t� d�cid�e a le droit d'�tre entendu par l'assembl�e g�n�rale, mais ne peut participer ni se faire repr�senter au vote ;

4. par la perte, constat�e parle conseil d'administration, sous r�serve de recours devant l'assembl�e g�n�rale, de la qualit� qui justifiait son admission, et notamment par ia perte du statut de travailleur salari� au sein de l'association ;

5. par le d�c�s.

Le conseil d'administration a le pouvoir de prononcer la suspension d'un membre dont il juge l'activit� contraire aux buts et objets de l'association. La d�cision est communiqu�e, dans la huitaine, au membre suspendu.

Art. 9. Le membre d�missionnaire ou exclu, de m�me que les ayants droit d'un membre d�missionnaire, exclu ou d�funt, n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social.

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MOD 2.2

TITRE 1V. Cotisations

Art. 10. L�s membres effectifs ou adh�rents ne sont astreints � aucune cotisation.

TITRE V. Assembl�e g�n�rale

Art. 11. L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, � d�faut, par le plus �g� des administrateurs pr�sents. Le pr�sident d�signe le secr�taire.

Art. 12. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Sont r�serv�s � sa comp�tence :

1. les modifications aux statuts ;

2. la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3. l'approbation annuelle des budgets et des comptes ;

4. le vote de la d�charge des administrateurs ;

5. la nomination �ventuelle d'un commissaire aux comptes ou d'un v�rificateur ;

6. l'exclusion des associ�s membres ;

7. la dissolution volontaire de l'association ;

8. l'exercice de tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts.

Art. 13. Les convocations � l'assembl�e g�n�rale sont �tablies par le pr�sident du conseil d'administration, ou son rempla�ant, par lettre missive ordinaire adress�e � chaque membre effectif huit jours au moins avant la date de la r�union et sign�e, au nom du conseil d'administration, par le pr�sident ou par son mandataire d�sign� sp�cialement. Elles contiennent l'ordre du jour.

Art. 14. Les membres effectifs peuvent se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par tout mandataire de leur choix, membre effectif lui-m�me. Le membre mandat� doit �tre porteur d'une procuration �crite pour chaque assembl�e g�n�rale. 11 ne peut �tre porteur que d'une seule procuration.

Art 15. L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e au moins une fois par an par le pr�sident du conseil d'administration dans les six mois de la cl�ture de l'exercice .

L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs en fait la demande.

L'assembl�e g�n�rale peut �tre r�unie extraordinairement par le conseil d'administration autant de fois que l'int�r�t social l'exige.

Art. 16. Tous les membres effectifs ont un droit �gal � l'assembl�e g�n�rale.

L'assembl�e si�ge valablement si la majorit� des membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident, ou de l'administrateur qui le remplace, est pr�pond�rante.

Y , } MOD 2.2

Art. 17. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou sur la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale comportant modifications des statuts, exclusions de membres effectifs, dissolution volontaire de l'association, ne sont prises que si les deux tiers des membres effectifs sont pr�sents ou repr�sent�s, et � ia majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s,

SI le quorum de pr�sence n'est pas atteint � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde assembl�e qui pourra d�lib�rer valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s. Cette seconde r�union ne pourra �tre tenue moins de 15 jours apr�s la premi�re assembl�e.

Si la modification porte sur le but en vue duquel l'association a �t� constitu�e, elle ne sera valable que si elle est vot�e par l'unanimit� des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2012 - Annexes du Moniteur belge Art. 18. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire de l'assembl�e et inscrits dans un registre conserv� au si�ge de l'association o� tous les membres peuvent en prendre connaissance, sans d�placement du registre.

Les proc�s-verbaux sont communiqu�s aux membres effectifs par lettre � la poste envoy�e dans les trente jours apr�s l'assembl�e.

Sauf rectification demand�e par ceux-ci dans les dix jours qui suivent la r�ception de ces textes, le contenu des proc�s-verbaux est consid�r� comme notification officielle des d�cisions de l'association.

Les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime pourront prendre connaissance des d�cisions de l'assembl�e g�n�rale mais sans d�placement du registre. Cette consultation doit �tre autoris�e par le pr�sident du conseil d'administration,

Des exp�ditions ou extraits de ces proc�s-verbaux � produire en justice ou ailleurs, peuvent �tre d�livr�s sous la signature du pr�sident du conseil d'administration et d'un autre administrateur.

TITRE VI. Conseil d'administration

Art. 19. L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� d'au moins trois administrateurs, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs.

Art. 20 La dur�e du mandat est fix�e � trois ann�es. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire, nomm� par l'assembl�e g�n�rale pour y pourvoir, ach�ve le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Art. 21, Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, et �ventuellement, un vice-pr�sident. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assur�es par le vice-pr�sident et, en cas d'absence de celui-ci, par le plus �g� des administrateurs.

Le(s) d�l�gu�(s) � la gestion journali�re est (sont) invit�(s) avec voix consultative � toutes les r�unions du conseil d'administration.

Art. 22. Le pr�sident, le secr�taire, le tr�sorier et, �ventuellement, le vice-pr�sident peuvent constituer un bureau. Le bureau a notamment pour mission de pr�parer le travail du conseil

"

Mon 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

d'administration. Le conseil d'administration peut d�l�guer certains de ses pouvoirs � certains de ses membres pour des missions pr�cises.

Art. 23. Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs. La convocation et l'ordre du jour doivent parvenir aux administrateurs au moins huit jour avant la date fix�e pour la r�union.

Art. 24. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� des administrateurs est pr�sente. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � majorit� absolue des voix �mises par les administrateurs pr�sents.

Art. 25. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative et sans pr�judice de tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles et immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux de toute dur�e, accepter tous legs, subsides, subventions, donations et transferts, renoncer � tous droits, conf�rer tous pouvoirs � des mandataires de son choix, associ�s ou non, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant.

Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consign�es, ouvrir tous comptes aupr�s des banques et de l'Office des ch�ques postaux, effectuer sur les dits comptes toutes op�rations et notamment tout retrait de fonds par ch�ques, ordres de virement ou de transfert, ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de ia douane, de la soci�t� des chemins de fer, les lettres, t�l�grammes, colis, recommand�s, assur�s ou non, encaisser tout mandat-poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

Art. 26. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association et la repr�sentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion, avec l'usage de la signature aff�rente, � l'un des administrateurs, ou � un membre effectif de l'association, ou � un tiers � l'association. li fixera ses pouvoirs. Le d�l�gu� � la gestion journali�re agit individuellement ; s'ils sont plusieurs, ils agissent en coll�ge.

Art. 27. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Art. 28. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Art. 29. Les d�lib�rations du conseil d'administration sont constat�es dans des proc�s-verbaux consign�s dans un registre sp�cial et sign�s, apr�s approbation par le conseil d'administration, par le pr�sident et un autre administrateur.

Le pr�sident est habilit� � d�livrer des exp�ditions, extraits ou copies de ces proc�s-verbaux. Il veillera � en faire parvenir un exemplaire aux membres du conseil d'administration dans les trente jours de la r�union.

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R�serv�

au

Moniteur

belge

,

" M002.2

Volet B -suite

TITRE VII. R�glement d'ordre int�rieur

Art. 30. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des associ�s membres pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VIII. Dispositions diverses

Art. 31 L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Art. 32. Chaque ann�e est �tabli le relev� des comptes de l'ann�e �coul�e et le budget pour l'ann�e suivante, Les deux sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire qui se tient dans les six mois de la cl�ture de l'exercice.

Art, 33. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'associations poursuivant des buts similaires, � d�signer par l'assembl�e g�n�rale. Ces d�cisions, ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs sont d�pos�es au greffe du Tribunal de Commerce.

Art. 34. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Nomination des administrateurs :

L'assembl�e g�n�rale des membres a nomm� comme administrateurs :

Madame Claire Kagan, Madame Lucienne Magnus et Monsieur Daniel Detemmerman

et comme d�l�gu� � la gestion journali�re : Monsieur Matteo Detemmerman

Suivent les signatures des membres fondateurs et des administrateurs

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant au de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ECLOSION

Adresse
RUE HERKOLIERS 56 1081 BRUXELLES

Code postal : 1081
Localité : KOEKELBERG
Commune : KOEKELBERG
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

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Coordonnées ECLOSION

Coordonnées
ECLOSION