DOCTEUR STEPHANE ALARD

Dénomination : DOCTEUR STEPHANE ALARD

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 834.199.802

Publication

08/02/2013

��Mod POF 11.5

rzfefeitr� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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Greffe

N�d'entreprise : 0834.199.802

D�nomination (en entier) : DOCTEUR STEPHANE ALARD

(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : Avenue des Villas, 63, 1060 Saint-Gilles, Belgique

(adresse compl�ta)

Obiet(s) de l'acte : Changement du si�ge social sur d�cision des g�rants

Texte :

Suite � une d�cision de la g�rance, le si�ge social de la soci�t� est transf�r� depuis le 1er Janvier 2013 � l'adresse suivante

rue Pucemaigne, 4

7890 Lahamaide (Ellezelles)

G�rant

ALARD St�phane

Mentionne! sur la derni�re page du Volet 13 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter a personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature.

19/04/2011

��R�serv�

au

Moniteur

belge

N� d'entreprise : 0834.199.802

: D�nomination DOCTEUR STEPHANE ALARD

(en entier) :

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e unipersonnelle

Si�ge : Avenue des Villas, 63, 1060 Bruxelles 6, Belgique

�Obiet de lya�te : D�p�t du rapport du r�viseur d'entreprise et du rapport sp�cial du g�rant

"

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Aurvyerso : Nom et signature

eaod 2,1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge' apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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Greffe

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14/03/2011

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If_ Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

0 2 MAR. 2011

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N` d'entreprise : I D�nomination

(en entier) : DOCTEUR STEPHANE ALARD

Forme juridique : Soci�t� civile � forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : Avenue des Villas 63 � 1060 Saint-Gilles

Objet de l'acte : CONSTITUTION

D'un acte re�u par Ma�tre Ga�tan BLEECI(X, notaire � Saint-Gilles Bruxelles, le vingt-cinq f�vrier deux mil onze, il r�sulte que :

I. Monsieur St�phane, Charles L�on ALARD docteur en m�decine, n� � Uccle, le 29 juillet 1959 (registre national num�ro 59.07.29-431.84) �poux de Madame Marie-Claude LOUF, domicili� � Saint-Gilles, avenue des Villas, 63

a constitu� une soci�t� civile � forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e " DOCTEUR STEPHANE ALARD "

1l. Le si�ge social est �tabli � 1060 Saint Gilles, avenue des Villas, 63.

III. La soci�t� a pour objet l'exercice de la m�decine au nom et pour compte de la soci�t�, par l'interm�diaire de son ou des ses organes m�decins eux-m�mes tous associ�s, l�galement habilit�s � exercer la profession de m�decin en Belgique et ce particuli�rement mais non exclusivement dans le domaine de la radiologie

La soci�t� pourra faire tout acte n�cessaire et ou indispensable � l'accomplissement de son objet et plus particuli�rement toutes transactions mobili�res ou immobili�res concernant les locaux m�dicaux, l'achat de mat�riel m�dical et non m�dical, l'engagement du personnel administratif, soignant, pratiquant ou appel� � pratiquer dans la soci�t�.

La soci�t� a pour but de leur permettre de pratiquer une m�decine de qualit�, dans le respect de la d�ontologie et de la libert� th�rapeutique et diagnostique, de la dignit� et de l'ind�pendance professionnelle ainsi que le libre choix du patient par l'am�lioration et la rationalisation de leur �quipement professionnel notamment:

en assurant la gestion d'un centre m�dical ou d'un cabinet m�dical, en ce compris l'acquisition, la location et l'entretien du mat�riel m�dical et des biens d'�quipement entre autres dans le domaine de la radiologie, la facturation et la perception d'honoraires m�dicaux, la mise � disposition de tout ce qui est n�cessaire � la pratique de l'art de gu�rir;

en permettant la cr�ation, la construction, la location, l'acquisition, l'organisation et le fonctionnement d'un cabinet m�dical ou d'un centre m�dical de nature � faciliter l'exercice de la profession de m�decin;

en assurant la d�fense des int�r�ts professionnels, moraux et mat�riels des m�decins travaillant dans le cadre de la soci�t�. La soci�t� se donne �galement pour objet de favoriser la recherche scientifique en organisant des activit�s de recyclage et en nouant avec tous les organismes poursuivant les m�mes buts, les relations n�cessaires � la r�alisation de son objet.

D'une mani�re g�n�rale, la soci�t� peut exercer toute activit� susceptible de favoriser la r�alisation de son objet social et moyennant l'accord du Conseil Provincial comp�tent de l'Ordre des M�decins, s'int�resser par toutes voies dans toutes entreprises ayant un but identique, analogue ou connexe ou qui est de nature � favoriser le d�veloppement de sa propre activit�.

La soci�t� pourra d'une fa�on g�n�rale accomplir toutes les op�rations financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social mais n'alt�rant pas le caract�re civil de la soci�t� et sa vocation m�dicale.

Les honoraires g�n�r�s par l'activit� m�dicale apport�e � la soci�t� du ou des m�decins associ�s sont per�us au nom et pour le compte de la soci�t�.

Toute forme de commercialisation de la m�decine, de collusion directe ou indirecte, de dichotomie et de surconsommation est exclue.

La soci�t� pourra louer ou sous louer, acqu�rir des droits r�els ou la pleine propri�t� de tout immeuble dans le but soit d'y �tablir son si�ge social, un si�ge d'exploitation ou d'y loger son dirigeant et les membres de sa famille � titre de r�sidence principale ou secondaire

La soci�t� a �galement pour objet accessoire la constitution, au d�part de ses b�n�fices r�serv�s, la gestion et la valorisation d'un patrimoine mobilier et immobilier, avec ou sans lien direct avec l'activit� m�dicale en pleine propri�t� ou en droits r�els notamment par l'achat, la vente, la location, la mise en location, la

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

construction, le tout au sens le plus large, pour autant que n'en soient alt�r�s, ni son caract�re civil, ni sa vocation prioritairement m�dicale, et que ces op�rations s'inscrivant dans les limites d'une gestion � en bon p�re de famille � n'aient pas un caract�re r�p�titif et commercial. Les modalit�s d'investissements doivent �tre approuv�es, au pr�alable, par les associ�s � une majorit� des deux tiers minimum.

La soci�t� pourra hypoth�quer et affecter en garantie tous ses biens meubles ou immeubles pour son compte propre ou pour compte de son dirigeant et/ou pourra r�aliser toute op�ration d'engagement � titre de caution, aval ou garanties quelconques pour le compte de son dirigeant � condition que ce soit dans le cadre d'une saine gestion patrimoniale ou que ce soit pour acqu�rir des moyens suppl�mentaires destin�s � faciliter l'exercice de la profession.

IV. La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

V. Le capital est fix� � DIX HUIT MILLE SIX CENT EUROS (18.600 EUROS)

Il est repr�sent� par cent quatre vingt six parts sociales num�rot�es de un � 186 sans d�signation de valeur

nominale

Le capital n'est pas r�mun�r� sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale des associ�s.

Toutefois, seul un int�r�t normal peut �tre attribu� en r�mun�ration du capital social.

Les cent quatre vingt six (186) parts sociales sont souscrites et lib�r�es en esp�ces, � concurrence des

deux/tiers par Monsieur St�phane Affard associ� unique

VII. La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personne physique, dont au moins un est

associ� choisi(s) par l'Assembl�e G�n�rale et nomm�(s) pour une dur�e d�termin�e.

Lorsque la soci�t� ne compte qu'un associ�, le g�rant peut �tre nomm� pour toute la dur�e de la soci�t�. En

cas de pluralit� d'associ�s, le mandat de g�rant sera r�duit � 6 ans maximum, �ventuellement renouvelable.

Le g�rant non-m�decin ne pourra faire aucun acte � caract�re m�dical et devra s'engager � respecter la

d�ontologie m�dicale, en particulier le secret professionnel.

VIII. Chaque g�rant est investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes d'administration ou

de disposition qui int�ressent la soci�t�, dans le cadre de son objet social, � l'exception de ceux que la loi

r�serve � l'Assembl�e G�n�rale.

Il repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, tant en demandant qu'en d�fendant.

Il a tous les pouvoirs pour agir seul et au nom de la soci�t�. Dans tous les actes engageant la soci�t�, la

signature du g�rant doit �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de la qualit� en laquelle il agit.

Il veillera � ce que soit assur�e la responsabilit� distincte de la soci�t�.

IX. La g�rance peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer:

_soit la gestion journali�re, en ce compris pouvoir de recevoir tous plis recommand�s, assur�s ou autres; soit certains pouvoirs sp�ciaux pour des fins d�termin�es (� l'exception des activit�s sp�cifiquement m�dicales) � telles personnes associ�es ou non qu'il d�signera.

Ces d�l�gations ne pourront �tre accord�es pour une dur�e de plus d'un an que moyennant accord de l'Assembl�e G�n�rale, laquelle indiquera l'�tendue des pouvoirs d�l�gu�s et leur dur�e; moyennant cet accord de l'Assembl�e G�n�rale, le G�rant d�l�guant sera d�charg� de toute responsabilit� � raison des suites de cette d�l�gation.

Le g�rant-m�decin ne pourra d�l�guer ses pouvoirs qu'� un Docteur en M�decine d�s qu'il s'agira d'accomplir des actes en rapport avec l'exercice de l'art de gu�rir.

Le d�l�gu� non-m�decin du g�rant ne peut poser aucun acte qui soit en contradiction avec la d�ontologie m�dicale qu'il doit s'engager � respecter, en particulier le secret professionnel.

X. Il est tenu chaque ann�e, au si�ge de la soci�t� ou dans la commune du si�ge social - en ce cas, cet endroit sera indiqu� dans les convocations - une assembl�e G�n�rale Ordinaire, le dernier jeudi du mois de juin � dix huit heures au si�ge social

XI. L'exercice social commence le premier janvier de chaque ann�e et se termine le trente et un d�cembre.

XII. L'exc�dent favorable du bilan, d�duction faite des frais g�n�raux, charges sociales et amortissements, constitue le b�n�fice net.

Sur le b�n�fice net de la soci�t� seront pr�lev�s cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer un fond de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cessera d'�tre obligatoire d�s que ledit fond aura atteint le dixi�me du capital social.

L'Assembl�e G�n�rale d�cide de son affectation, d�duction faite des charges l�gales; soit elle le portera � compte de r�serve, soit elle distribuera sous forme de dividendes ou autrement, sous r�serve des stipulations du code des soci�t�s commerciales.

L'importance de la r�serve doit co�ncider avec l'objet social et ne peut dissimuler des buts sp�culatifs ou compromettre les int�r�ts de certains associ�s.

La r�serve n'exc�dera pas un montant normal pour faire face aux investissements futurs.

Une r�serve conventionnelle ne peut �tre constitu�e que de l'accord unanime des m�decins associ�s. Les r�serves exceptionnelles justifi�es par l'Assembl�e G�n�rale pourront �tre constitu�es en respectant les directives de l'Ordre des m�decins.

XIII. Apr�s apurement de toutes les dettes, l'actif net sert d'abord � rembourser le montant lib�r� des parts sociales.

XIV. premier exercice et assembl�e g�n�rale ordinaire

Le premier exercice social comprendra la p�riode allant de ce vingt-cinq f�vrier deux mil onze au trente et

un d�cembre deux mil onze

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unira en deux mil douze

Volet B - Suite

`R�serv� ' au

. Mbniteur belge

PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Et imm�diatement, le comparant en sa qualit� d'associ� unique s'est r�unie en assembl�e g�n�rale

extraordinaire.

Cette premi�re assembl�e g�n�rale extraordinaire a d�cid� � l'unanimit�

1. Nomination

L'associ� unique a d�cid� de fixer le nombre de g�rant � un et a appel�'� ces fonctions pour toute la dur�e

de la soci�t� : Monsieur St�phane ALARD domicili� � 1060 Saint-Gilles, avenue des Villas 63.

Le mandat est r�mun�r�

2. Reprise des engagements

Le comparant a d�clar� savoir que la soci�t� ne sera rev�tue de la personnalit� morale qu'� partir du d�p�t d'un extrait du pr�sent acte au greffe du tribunal de commerce

Le comparant a d�clar� ent�riner tous les actes r�alis�s depuis le premier janvier 2011 par Monsieur St�phane Alard

En cons�quence tous les actes et engagements pos�s ou pris pour compte de la soci�t� en gestation ou qui viendraient � l'�tre depuis le premier janvier 2011 jusqu'au jour du d�p�t de l'extrait dont question � l'article 60 du code des soci�t�s seront, d�s ledit d�p�t, pr�sum�s avoir �t� pos�s ou pris, d�s l'origine par la soci�t� elle-m�me.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Le Notaire Ga�tan Bleeckx.

D�p�t simultan� d'une exp�dition de l'acte de constitution

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
DOCTEUR STEPHANE ALARD

Adresse
AVENUE DES VILLAS 63 1060 SAINT-GILLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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