COMPAGNIE DE LA BETE NOIRE

Dénomination : COMPAGNIE DE LA BETE NOIRE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 810.479.837

Publication

21/02/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe iJ,OD 2.0

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

{en entiort " Compagnie de la B�te Noire

Forte juridique , Association sans but lucratif

Si�ge 7, rue Bara -1070 Anderlecht

N� d'entreprise - 810,479.837

Objet de Pacte : Mise � jour des statuts et changement d'adresse du si�ge social, approuv�s en Assembl�e G�n�rale du 2310112012.

Les soussign�s :

- C�line Delbecq, domicili�e au 5113, , rue du Conseil -- 1050 Ixelles, com�dienne-metteur en sc�ne-animatrice, belge

- Julie Delbecq, domicili�e au 4, rue du monument 7620 Wez-Velvain (Brunehaut), psycho-p�dagogue,

belge.

-Antoine Hennart, domicili� au 76, Coudenberg -1000 Bruxelles, employ�, belge.

- Catherine Pierquin, domicili�e au 33, rue saint Lazarre 7000 Mons, �ducatrice sp�cialis�e, belge.

- Charlotte Villalonga, domicili�e 56 rue Notre Dame -- 7000 Mons, com�dienne, fran�aise,

ont convenus de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la toi du 2 mai 2002, dont lis ont arr�t� tes statuts comme suit

Titre ler D�nomination, si�ge social, dur�e

Article ler

L'association est d�nomm�e � Compagnie de la B�te Noire �

Article 2

Son si�ge social est �tabli au 5113 rue du Conseil, 1050 Ixelles

II est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il pourra �tre transf�r� � tout autre endroit en Belgique par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale statuant comme en mati�re de modifications statutaires.

Article 3

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment.

Titre Il But de l'association

Article 4

L'association a pour but de d�velopper une r�flexion et une pratique artistique dans le domaine du th��tre et des disciplines s'y rapportant, en s'adressant au tout public et principalement aux adolescents. La poursuite de ce but n'est pas limitative et se r�alisera notamment par le d�veloppement des activit�s suivantes : cr�ation, production ; promotion et diffusion de spectacle, animation d'ateliers artistiques pluridisciplinaires, animation dans les �coles, exposition, et de mani�re g�n�rale, tous les actes qui favorisent directement ou indirectement la r�alisation de l'objet social.

Mentionner sur ta deinrere page du m_o_ ,.a: Au recto . Mom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personne:,

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation a l'�gard des tiers

Au verso . Nom et signature

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0 - ~ FEV. 2012

Greffe

MOD 2.0

L'association vise � promouvoir les �changes entre artistes de disciplines diff�rentes, � favoriser les

expressions cr�atives, elle se veut une interface administrative pour les cr�ations de projets artistiques.

Elle peut contribuer � la r�alisation du but en s'associant � d'autres personnes morales ou physiques et en s'int�ressant � toute activit� similaire � son but.

Elle peut acqu�rir les biens meubles et immeubles n�cessaires � la r�alisation de son but. Titre III Membres

Article 5

L'association est compos�e de membres effectifs et � terme de membres adh�rents.

Le nombre de membres adh�rents est illimit�.

Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et par les

pr�sents statuts.

Article 6

Sont membres effectifs :

1� Les membres fondateurs ;

2� Toute personne qui, pr�sent�e par un membre effectif, est admise en qualit� de membre effectif par

d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant aux % des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

1..

Article 7

Sont membres adh�rents les personnes admises en cette qualit� par le conseil d'administration statuant � la

majorit� simple et qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter

les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

e

Le conseil d'administration statue souverainement et n'a pas � justifier un �ventuel refus.

Article 8

La qualit� de membre se perd par

c 1� L'expiration du mandat;

� 2� La d�mission :

Tout membre effectifs ou adh�rent est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission

au conseil d'administration.

3� Le d�c�s ;

4� L'exclusion :

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3

el des voix pr�sent�es ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.L'assembl�e g�n�rale ordinaire annuelle confirme la liste des membres de l'association.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

a) La convocation r�guli�re d'une assembl�e g�n�rale o� les membres effectifs doivent �tre convoqu�s ;

b) La mention dans l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition ;

c) La d�cision de l'assembl�e g�n�rale doit �tre prise � la majorit� des 2/3 des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s mais aucun quorum de pr�sence n'est exig� ;

d) Le respect des droits de la d�fense, lest-�-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demand�e, si

fY1 celui-ci le souhaite ;

e) La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif

S'agissant d'une d�cision concernant une personne, celle-ci devra imp�rativement �tre prise par vote secret.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition du compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es. Cependant, lorsqu'un membre a vers� une avance de fonds ou a fait un apport � l'association, cette avance de fonds ou cet

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MOD 2.0

apport lui sera rembours� ou restitu� selon les modalit�s de la convention d�crite dans le r�glement d'ordre int�rieur.

Article 9

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration. Toutes d�cisions d'admissions, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications.

Tous les membres peuvent consulter au si�ge sociale de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d'administration.

Titre 1V Cotisations

Article 10

Si il y a une cotisation annuelle � verser par les membres effectifs et adh�rents, le montant et les modalit�s

de versement sont fix�s par l'assembl�e g�n�rale sur proposition du conseil d'administration, lors de la

discussion et du vote du projet de budget de l'association_

Le montant de la cotisation annuelle ne peut �tre sup�rieur � 50 euros.

Titre V L'assembl�e g�n�rale

Article 11

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs_ Elle est pr�sid�e par te pr�sident du conseil d'administration ou, en son absence, par le vice-pr�sident.

Article 12

Sont r�serv�es � l'assembl�e g�n�rale les comp�tences suivantes :

a) la modification des statuts ou la d�cision de dissolution de l'association en se conformant aux dispositions l�gales en la mati�re ;

b) la nomination et la r�vocation des administrateurs et des v�rificateurs aux comptes (et fixe, le cas �ch�ant, leur r�mun�ration) ;

c) l'approbation annuelle des budgets et des comptes ;

d) l'exclusion d'un membre;

e) la d�charge � octroyer aux administrateurs et v�rificateurs aux comptes ;

f) tous les cas exig�s dans les pr�sents statuts.

Article 13

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e dans le courant du premier semestre del

ann�e civile.

L'assembl�e g�n�rale peut �tre r�unie autant de fois que l'int�r�t de l'association l'exige.

Les convocations doivent �tre adress�es aux membres, par courrier (ou courrier postai dans le cas �ch�ant), au moins 8 jours � l'avance et mentionner le lieu, la date, l'heure et l'ordre du jour fix�s pour l'assembl�e. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale suivante.

Le conseil d'administration peut inviter toute personne en qualit� d'observateur ou de consultant � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale.

Article 14

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne une procuration �crite. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

Article 15

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux � Annexes du Moniteur belge �.

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' MOD 2.0

Article 16

Les convocations et proc�s-verbaux dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sont sign�s par un administrateur. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres et par des fiers s'ils en justifient [a raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration.

Titre VI -- Conseil d'administration

Article 17

L'association est administr�e par un conseil d'administration de trois membres au moins �lus par

l'assembl�e g�n�rale.

Le nombre des administrateurs devra toujours �tre inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e

g�n�rale.

Le conseil d'administration se verra ainsi r�duit � deux administrateurs dans le cas o� le nombre des

membres vient � descendre � moins de quatre.

Le conseil d�lib�re valablement quelque soit fe nombre de membre pr�sent sauf disposition l�gale,

r�glementaire ou statutaire contraire.

Article 18

La dur�e du mandat est fix�e � 2 ans. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. I[ ach�ve dans ce cas fe mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 19

Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. Il est convoqu� � la demande d'un

administrateur.

Article 20

Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou

repr�sent�es. En cas de partage, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

Article 21

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous [es actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles et immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant I[ peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.

Article 22

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un

de ses membres.

Article 23

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s par un administrateur d�sign� par le conseil d'administration lequel n'aura pas � justifier de leurs pouvoirs � ['�gard des tiers.

Article 24

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � fa gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit.

Article 25

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux �Annexes du Moniteur belge �.

Titre VII R�glement d'ordre int�rieur

Article 26

1

MOD 2.0

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Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre �tabli par le conseil d'administration et soumis au vote de l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Titre VIII Budgets et comptes

Article 27

Les ressources de l'association se composent

1� des cotisations de ses membres ;

2� des subventions qui pourraient lui �tre accord�es par l'�tat, les Communaut�s, les R�gions, ou toute

autorit� publique ou �tablissements publics

3� des revenus de ses biens ;

4� des sommes per�ues en contrepartie des prestations fournies par l'association ;

5� des dons et donations accept�s par l'association ;

6� des ressources cr��es � titre exceptionnel avec l'agr�ment du pouvoir subsidiant comp�tent ;

7� de toutes recettes octroy�es dans le cadre de ses activit�s

Article 28

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale

Article 29 L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un v�rificateur aux comptes, nomm� pour 1 an et r��ligible, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Titre IX Modification des statuts, dissolution

Article 30

La dissolution de l'association ainsi que les modifications statutaires ne pourront �tre d�cid�es que moyennant un vote favorable de deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es de l'assembl�e g�n�rale.

Toute d�cision de modification statutaire ou de dissolution ne pourra �tre prise que si un quorum d'au moins deux tiers des membres est atteint � l'assembl�e g�n�rale.

Si ce quorum n'est pas atteint, une deuxi�me assembl�e g�n�rale pourra �tre convoqu�e, dans les m�mes formes et avec le m�me ordre du jour que pour la premi�re assembl�e g�n�rale, au moins quinze jours apr�s celle-ci, qui pourra statuer sur toute modification statuaire ou sur la dissolution, quelque soit le nombre des membres pr�sents.

Article 31

En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale nommera, s'il y a lieu, un liquidateur, en d�terminera les pouvoirs et d�cidera de la destination des biens et valeurs de l'association dissoute, apr�s acquittement du passif, en donnant � ces biens et valeurs une affectation qui se rapproche autant que possible de Fobjet en vue duquel l'association a �t� cr��e. Cette affectation de biens et valeurs devra �tre faite � une fin d�sint�ress�e.

Les membres effectifs qui ont fait une avance de fonds ou un apport � l'association sont toutefois autoris�s � le r�cup�rer.

Titre IX -- Disposition particuli�re

Article 32

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier

exercice d�bute ce jour pour se terminer le 31 d�cembre 2012.

Article 33

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921,

modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.

Article 34

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� comme administrateurs

- Catherine Pierquin, domicili�e 33, rue saint Lazarre 7000 Mons, n�e � Mons le 14/04/1962

- Julie Delbecq domicili�e 4, rue du monument 7620 Wez-Velvain (Brunehaut), n�e � Mouscron le

01/01/1983

- Antoine Hennart, domicili� 76, Coudenberg - 1000 Bruxelles, n� � Toumai le 11/10/1985

MOD 20

w Volet B - Suite

'R�serv� qui acceptent ce mandat.

au

Moniteur

belge

L'assembl�e g�n�rale conf�re aux administrateurs les pouvoirs pr�vus aux pr�sents statuts. Les administrateurs ici nomm�s peuvent agir individuellement

Ceux-ci exerceront tous les actes relatifs � la repr�sentation, la gestion et l'administration, de l'association avec usage totale de la signature.

Fait � Bruxelles, le 23 janvier 2012

En autant d'exemplaires que de parties, chaque partie reconnaissant avoir re�u le sien.

Signatures :

Catherine Pierquin, pr�sidente Julie lDelbecq, secr�taire

Mentionner soir la derni�re page du Volet 1 Ru recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation a l'�gard des tiers

A e haren hlnrn enna+e erga

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Coordonnées
COMPAGNIE DE LA BETE NOIRE

Adresse
RUE BARA 7 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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