CHE CIRQUE & THEATER

Dénomination : CHE CIRQUE & THEATER

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 836.698.046

Publication

15/06/2011

�� MOD2,2

" Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

BRUXEL:�

0 -06- 2011

Greffe

@IIII~YnVn~Vfl~NINl~II

+11089311*

Ri Mi

N� d'entreorise : 0836 .65�2 oq6

D�nomination

(en entier) : Che Cirque & Theater

(en abr�g�)

Forme juridique : A.s.b.I

Si�ge : 471 Chaus�e de Haecht, 1030. Bruxelles.

Objet de l'acte : Constitution

Bijlagen bij h�f Belesd Staat bl�d ��15/06/2DI T Annexes di' Moniteur beige

Entre les soussign�s :

Juan Manuel Cersosimo,artiste de cirque,471 chauss�e de Haecht bte 3, 1030 Bruxelles.

Ricardo Depine , musicienne, rue Henry Wafelaerts 26, 1060 Bruxelles.

Almada Walter, artiste de cirque, 12 Rue Saint Donat , 5310 Eghezee.

il est convenu de constituer une association sans but lucratif au sens de la loi du 27 juin 1921, dont les'

statuts sont arr�t�s comme suit :

TITRE ler. D�nomination, si�ge social, objet, dur�e

D�nomination

Article 1 er. L'association est d�nomm�e "Che Cirque & Theater".

Si�ge social

Art. 2. Son si�ge social est �tabli � Schaerbeek. Celui-ci pourra �tre transf�r� en tout autre endroit en'

Belgique par d�cision de l'assembl�e g�n�rale, statuant dans les conditions requises pour modifier les statuts.'

La modification du si�ge devra �tre publi�e, dans le mois, aux annexes au Moniteur belge. Le si�ge social est

actuellement �tabli 471 Chauss�e de Haecht, � Schaerbeek (1030 Bruxelles).

Objet social

Art. 3. L'association a pour objet la conception, la cr�ation, la production, la r�alisation, la promotion, la

diffusion, l'�tude et l'enseignement d'objets artistiques, culturels ou sociaux, quel qu'en soit le support

cin�matographie, musique, photographie, graphisme, peinture, th��tre, cirque, arts de la sc�ne ou autres.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet, comme

entre autres participer � ou organiser des manifestations, des �v�nements, des rencontres, des animations, des

spectacles, des voyages d'�tudes, des s�minaires, des expositions, des entra�nements, des cours, des

formations ou des colloques. Elle peut entre autres pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit�s,

similaires � son objet.

Dur�e

Art. 4. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute, dans les;

conditions pr�vues � l'article 20 de la loi du 27 juin 1921.

TITRE II. Membres.

Membres effectifs

Art. 5. L'association est compos�e de membres effectifs, dont le nombre ne pourra �tre inf�rieur � trois.

Conditions d'admission

Art. 6. Toute personne qui souhaite �tre admise en qualit� de membre doit en faire la demande par �crit au

conseil d'administration. Par l�, elle adh�re aux pr�sents statuts. Le conseil d'administration statue

souverainement sur la demande, sans avoir � justifier d'un �ventuel refus.

D�mission ou exclusion

Art. 7. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par simple lettre.

leur d�mission au conseil d'administration. Les membres qui ne paient pas leur cotisation ou qui n'assistent pas,

sans justification, � deux assembl�es g�n�rales cons�cutives sont r�put�s d�missionnaires. Les conditions

d'exclusion des membres sont fix�es � l'article 12 de la loi du 27 juin 1921. La d�cision d'exclusion est port�e �

la connaissance du membre exclu par simple lettre � la poste. Les membres d�missionnaires ou exclus et les

ayants droit ou h�ritiers des membres d�c�d�s n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social.

Cotisation

" Art. 8. Les membres paient une cotisation annuelle identique, dont le taux est fix� par le conseil d'administration. Le montant de cette cotisation ne pourra �tre sup�rieur � EUR 250.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/06/2011 - Annexes du Moniteur belge .4 MOD 2.2

Cat�gories de membres

Art. 9. Outre les membres effectifs, l'association pourra comprendre des membres adh�rents et des membres d'honneur dont les droits et obligations sont fix�s par le r�glement d'ordre int�rieur.

TITRE III. -- Assembl�e g�n�rale

Composition et pouvoirs

Art. 10. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association. L'assembl�e g�n�rale est l'organe supr�me de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi � savoir : la modification des statuts en se conformant aux r�gles et proc�dures pr�vues aux articles 8 et 9 de la loi du 27 juin 1921; la nomination et la r�vocation des administrateurs; l'approbation des comptes et du budget; l'exclusion des membres; la dissolution de l'association.

R�unions

Art. 11. L'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit de plein droit, une fois par an, dans le courant du premier semestre de l'ann�e. Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut en outre �tre convoqu�e � tout moment par le conseil d'administration, et doit l'�tre lorsqu'un cinqui�me des associ�s en fait la demande. Les membres sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le conseil d'administration, par simple lettre adress�e dix jours au moins avant la r�union et contenant l'ordre du jour. Toute proposition sign�e par le vingti�me des associ�s doit �tre port�e � l'ordre du jour. L'assembl�e g�n�rale ne peut statuer sur un point non pr�vu � l'ordre du jour.

Tenue des assembl�es

Art. 12. L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, � d�faut, par l'administrateur d�sign� � cet effet par le conseil. Chaque membre dispose d'une voix d�lib�rative. Un membre peut se faire repr�senter � l'assembl�e par un autre membre sans que ce dernier puisse �tre titulaire de plus d'un mandat. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas express�ment pr�vus par les pr�sents statuts ou par la loi. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident de l'assembl�e est pr�pond�rante.

Publicit� des d�cisions

Art. 13. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux, sign� par le pr�sident de l'assembl�e et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social; tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre. Les d�cisions concernant des tiers peuvent �ventuellement �tre port�es � leur connaissance, s'ils en font la demande par �crit au conseil, qui d�cide sans avoir � justifier d'un �ventuel refus.

TITRE IV. Conseil d'administration

Composition

Art. 14. L'association est administr�e par un conseil compos� d'au moins trois administrateurs, choisis parmi les membres. Ils sont nomm�s et r�vocables en tout temps par l'assembl�e g�n�rale, par un vote � la majorit� simple. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Mandat

Art. 15. La dur�e du mandat est de quatre ans. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur nomm� par l'assembl�e g�n�rale pour y pourvoir, ach�ve le mandat de celui qu'il remplace.

Fonctionnement et pouvoirs

Art. 16. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire ou l'un d'entre eux seulement. Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. Le conseil d'administration poss�de tous les pouvoirs d'administration et de gestion de l'association, sous r�serve des comp�tences attribu�es � l'assembl�e g�n�rale.

D�l�gation de pouvoirs

Art. 17. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer certains de ses pouvoirs, notamment de gestion journali�re, � l'un ou plusieurs de ses membres ou � un tiers, associ� ou non. Les d�l�gu�s � la gestion journali�re d�sign� par le conseil d'administration auront le pouvoir de g�rer seul les comptes bancaires de l'association, recevoir les plis recommand�s adress�s par la poste, engager et licencier le personnel, signer des conventions et des contrats et, de mani�re g�n�rale, g�rer les affaires courantes de l'association et doit pouvoir en rendre compte � la demande d'un des membres du conseil d'administration.

R�unions et d�lib�ration

Art. 18. Le conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par te pr�sident ou l'administrateur d�sign� � cet effet, aux administrateurs par simple lettre, fax ou par e-mail. La convocation contient l'ordre du jour. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, ce dernier ne pouvant �tre porteur de plus d'une procuration. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

Publicit� des d�cisions

Art. 19. Les proc�s-verbaux des r�unions du conseil sont �tablis par l'administrateur d�sign� � cet effet ou le secr�taire. Ces proc�s-verbaux sont approuv�s lors de la r�union suivante du conseil. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign� par le pr�sident et le secr�taire. Ce registre est consign� au si�ge social.

Repr�sentation

Art. 20. Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journali�re, sont sign�s par deux administrateurs, ou, en cas de d�l�gation sp�ciale du conseil, par l'administrateur (ou le tierce) d�sign� � cet effet.

Responsabilit� et r�mun�ration

MOD 2.2

Volet 8 - Suite

Art. 21. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personne ie et ne

sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat, celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE V. Dispositions diverses

R�glement d'ordre int�rieur

Art. 22. Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e

g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par l'assembl�e g�n�rale statuant � la

majorit� simple des votes valablement exprim�s.

Exercice social

Art. 23. L'exercice social commence le ler janvier et se termine le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Budgets et comptes

Art. 24. Les comptes de l'exercice social �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement

soumis par le conseil d'administration � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire du premier semestre de

chaque ann�e.

Dissolution

Art. 25. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, qui ne

seront pas n�cessairement associ�s, d�terminera leurs pouvoirs et leurs �moluments �ventuels et indiquera

souverainement l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cet actif net sera attribu� � une association

ou un groupement poursuivant des buts similaires � ceux de l'association.

Loi applicable

Art. 26. Tout ce qui n'est pas express�ment pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin

1921, accordant la personnalit� civile aux associations sans but lucratif.

<Q> Conseil d'administration Signature <S>-- Pouvoir

Suite � l'adoption des statuts figurant ci-dessus, l'assembl�e g�n�rale a �lu ce jour en qualit�

d'administrateurs a : Depine Ricardo n� a Buenos Ayres le 20/09/1982 domiciliee au rue Henry Wafelaerts,

1060 Bruxelles et Cersosimo Juan Manuel n� a Buenos Ayres le 14/12/1976 domiciliee au Chauss�e de Haecht

471, 1030 Bruxelles.

" R�serv�

Moiteur belge

Fait � Bruxelles, le 30 mai 2011,

(Sign�),Depine Ricardo , Cersosimo Juan Manuel , Almada Walter.

"

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CHE CIRQUE & THEATER

Adresse
CHAUSSEE DE HAECHT 471 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

CHE CIRQUE & THEATER

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées CHE CIRQUE & THEATER

Coordonnées
CHE CIRQUE & THEATER